permis à l'essai

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mar, 14/04/2009 - 16:50
permis à l'essai

Salut,
J'aimerai savoir si une interdiction general de circuler dans les deux sens est une infration légère ou quoi,
parce que j'ai déjà eu un retrait de permis d'un mois et comme avec ce permis a l'essai une faute en plus et
on doit tous recommencer,j'aimerai savoir si je suis pas la grosse m***e ou non?

mar, 14/04/2009 - 17:18
Re: permis à l'essai

à mon humble avis (et vu qu'il n'y a rien dans les amendes d'ordre à ce sujet), oui c'est une faute grave.

mar, 14/04/2009 - 17:51
Re: permis à l'essai

donc tout recommencer a zéro..

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mar, 14/04/2009 - 18:35
permis à l'essai

Salut,
J'aimerai savoir si une interdiction general de circuler dans les deux sens est une infration légère ou quoi,
parce que j'ai déjà eu un retrait de permis d'un mois et comme avec ce permis a l'essai une faute en plus et
on doit tous recommencer,j'aimerai savoir si je suis pas la grosse m***e ou non?

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mar, 14/04/2009 - 18:40
Re: permis à l'essai

Icon arrow juridique Icon wink

"Quand les mouettes suivent le chalutier, c'est qu'elles pensent que des sardines seront jetées à la mer." (Eric Cantona, mars 95)

mar, 14/04/2009 - 19:47
Re: permis à l'essai
"p@ks" wrote:

à mon humble avis (et vu qu'il n'y a rien dans les amendes d'ordre à ce sujet), oui c'est une faute grave.

meuhsi, y'a de l'amende d'ordre pour ça.

"séby" wrote:

donc tout recommencer a zéro..

meuhnon. maintenant, tu me feras 300 "je ne prendrais pas le raccourci derrière chez mémé germaine quand mon pot est démonté"

et en attendant :

«Interdiction générale de circuler dans les deux sens» (2.01; art. 27, al. 1, LCR et art. 18, al. 1, OSR) ; 100.-

"We came across a Guzzi rider at Sturgis who was riding bitch on a Goldwing while waiting for UPS to deliver a clutch hub to the campground."

mar, 14/04/2009 - 19:51
Re: permis à l'essai

bizarre j'avais fait une recherche de mot clé et il m'a rien sortis.

Tu en est quitte pour une bonne frayeur, tiens toi à carreau mnt héhé

mar, 14/04/2009 - 19:54
Re: permis à l'essai
"mattbr" wrote:
"p@ks" wrote:

à mon humble avis (et vu qu'il n'y a rien dans les amendes d'ordre à ce sujet), oui c'est une faute grave.

meuhsi, y'a de l'amende d'ordre pour ça.

"séby" wrote:

donc tout recommencer a zéro..

meuhnon. maintenant, tu me feras 300 "je ne prendrais pas le raccourci derrière chez mémé germaine quand mon pot est démonté"

et en attendant :

«Interdiction générale de circuler dans les deux sens» (2.01; art. 27, al. 1, LCR et art. 18, al. 1, OSR) ; 100.-

Tu es vraiment sur que je ne risque pas de retrait sachant que j'ai un permis a l'essai et que j'ai deja un mois de retrait de permis?
Sinon quelqu'un saurai pour quelles raison je risque de tout recommencer a zéro?

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mar, 14/04/2009 - 20:47
Re: permis à l'essai

A mon humble avis Icon rolleyes tu l es dans la grosse m**** Icon wink

mar, 14/04/2009 - 21:15
Re: permis à l'essai
"séby" wrote:

Tu es vraiment sur que je ne risque pas de retrait sachant que j'ai un permis a l'essai et que j'ai deja un mois de retrait de permis?
Sinon quelqu'un saurai pour quelles raison je risque de tout recommencer a zéro?

oui. tant que tu paies ton amende d'ordre dans les temps (me semble qu'il y a un truc à ce niveau-là, mais chuis pas sûr), et vu que ton infraction n'entraîne pas de retrait, ça devrait être bon. si jamais, demandes à duralex.

tu risques de tout recommencer à zéro en cas de 2ème infraction entraînant un retrait. donc gaffe aux taches d'huile et aux feux rouges.

"We came across a Guzzi rider at Sturgis who was riding bitch on a Goldwing while waiting for UPS to deliver a clutch hub to the campground."

mer, 15/04/2009 - 09:50
Re: permis à l'essai
"mattbr" wrote:
"séby" wrote:

Tu es vraiment sur que je ne risque pas de retrait sachant que j'ai un permis a l'essai et que j'ai deja un mois de retrait de permis?
Sinon quelqu'un saurai pour quelles raison je risque de tout recommencer a zéro?

oui. tant que tu paies ton amende d'ordre dans les temps (me semble qu'il y a un truc à ce niveau-là, mais chuis pas sûr), et vu que ton infraction n'entraîne pas de retrait, ça devrait être bon. si jamais, demandes à duralex.

tu risques de tout recommencer à zéro en cas de 2ème infraction entraînant un retrait. donc gaffe aux taches d'huile et aux feux rouges.

ouais j'espère que tu as raison!!

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mer, 15/04/2009 - 11:39
Re: permis à l'essai

C'est un peu plus compliqué (comme souvent); il faut toujours séparer la procédure pénale et la procédure administrative.

Icon arrow Pour ce qui est du pénal, l'infraction de base commise est dans la liste des amendes d'ordre annexée à l'OAO ( http://www.admin.ch/ch/f/rs/7/741.031.fr.pdf déjà citée) et sera réprimée par une amende de CHF 100.- (plus les frais si tu fais opposition). Tu paies dans le délai et c'est fini, plus de recours possible, pas d'inscription dans un casier judiciaire.

Icon arrow Pour ce qui est de la mesure administrative, il faut lire les principes posés aux articles 16 à 16 d LCR; la question est de savoir quelle est la gravité de la faute et de la mise en danger (abstraite ou non). Il y a une gradation des mesures : si l'infraction est "particulièrement légère", il n'y a pas de mesure (art. 16a al. 4 LCR); un parking d'une durée un peu excessive est une infraction "particulièrement légère", même en cas de "récidive". En cas de faute légère (donc avec une légère mise en danger des tiers et une faute très faible), un avertissement est prononcé s'il n'y a pas eu de mesure dans les deux ans qui précèdent; sinon, c'est un retrait pour un mois minimum. Pour savoir s'il doit y avoir avertissement ou rien, la question est donc de savoir s'il y a dans ton cas "faute particulièrement légère" sans mise en danger ou "faute bénigne" avec une "légère" mise en danger...

Sous l'angle théorique, circuler dans une zone interdite à la circulation crée certainement une mise en danger abstraite selon "l'expérience générale de la vie" (ce qui n'est pas le cas d'un parcage trop long p. ex.). Il faut voir si l'infraction LCR peut être qualifiée de "particulièrement légère". Or, en simplifiant, on peut soutenir que la mise en danger (abstraite accrue) particulièrement légère équivaut justement à la mise en danger induite par les infractions sanctionnées par les amendes d'ordre, si bien qu'il ne devrait pas y avoir de mesure administrative lorsqu'il y a amende d'ordre. Voir sur ces questions l'article de Cédric MIZEL, avocat Service juridique de l'Etat et Service des automobiles et de la navigation, Neuchâtel, Les nouvelles dispositions légales sur le retrait du permis de conduire, publié in RDAF 2004 I p. 361-426.

Sous l'angle pratique, tu paies dans les délais et le dossier est probablement classé, le SAN n'en entend pas parler et personne ne se pose ces questions...

mer, 15/04/2009 - 13:08
Re: permis à l'essai

j'ai payer l'amande sur le champ, j'espère qu'ils vont pas me coller un avertissement parce que sinon.... Icon confused

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mer, 15/04/2009 - 21:18
Re: permis à l'essai

ben moi j'ai eu un panneau il y a fort longtemps interdiction de tourner à gauche je l'ai fais (bon il était caché aussi et comme j'avait la tête baissé pas vu), vu que j'ai quand même attendu le feu rouge pour tourner et mis le cligno etc etc...j'ai juste payé l'amande 100.- rien de plus...maintenant faut voir ta faute si c'était a sens unique c'est plus grave...

Tant qu'on roule ça roule! IMAGE(<a href="http://www.kirikoo.net/images/7hurikane-20091030-204338.jpg" rel="nofollow">http://www.kirikoo.net/images/7hurikane-20091030-204338.jpg</a>) IMAGE(<a href="http://www.kirikoo.net/images/7hurikane-1-20081015-211114.jpg" rel="nofollow">http://www.kirikoo.net/images/7hurikane-1-20081015-211114.jpg</a>) http://www.team-gsxr.com/ http://hurikane.labrute.fr/

jeu, 16/04/2009 - 13:26
Re: permis à l'essai
"séby" wrote:

j'ai payer l'amande sur le champ, j'espère qu'ils vont pas me coller un avertissement parce que sinon.... Icon confused

Si tu lis la réponse de Duralex, tu allumes un cierge et tout devrait bien se passer... à ma connaissance je n'ai pas encore vu de dénonciation pour une délit aussi mineur Icon cool

Pas rancunier, mais pas amnésique non plus ! Ils ne savaient pas que c'était impossible, alors ils l'ont fait (Mark Twain)

jeu, 16/04/2009 - 18:34
Re: permis à l'essai

Du moment que tu as payé ton AO c'est bon( il ne faut pas oublier que l'AO est anonyme si réglé dans les délais 30j), la ou celà ce serait corsé pour toi, c'est si tu ne l'avais pas payé dans les 30 jours, car celle-ci se serait transformé en contravention, laquelle est nominative, donc le montant de l'AO + les frais administratif 30.-chf pour GE.