Bonjour ,
j'ai reçu aujourd'hui par recommandé une lettre de la municipalité de lausanne qui contenait une jolie amende. Mais cette amende pour effraction de vitesse me parait bizarre: (j'ai enlevé mes infos perso):
notamment la date me parait bizarre, il y a presque un an
et aussi le fait que ma vitesse exacte n'est pas indiquée. bref, tout cela me met en doute, j'ai 5 jours pour faire recours, mais je voulais votre avis avant.
d'après vous je devrait faire quoi?
merci beaucoup
Inscription: 21/01/2006
- Connectez-vous ou inscrivez-vous pour publier un commentaire
#1Pour la durée ca m'étonne pas plus qeu ca c'est pas rare de recevoir entre 6 mois et 1 an après .. si tu regardes ils ont déjà déposé le rapport environ 1 mois et demi après "l'infraction".
Pour la vitesse se n'est que théorique mais ils ont du juste suivre et vérifier au compteur .. maintenant le problème c'est que vu le prix que tu as a payé et les frais que ca couterais de faire un recours .. pas sur que tu sois gagnant après .. financièrement parlant donc .. mais c'est clair que ca donne un peu l'avis d'un abus pas forcément justifié .. (surtout que pour la vitesse notée fallait vraiment qu'ils se fassent chier)
Inscription: 02/03/2003
Localisation: Signy
- Connectez-vous ou inscrivez-vous pour publier un commentaire
#2suis du même avis que Baboun. Vu le montant modeste ne perd pas ton temps en recours et en énergie bêtement dépensée. Paie et passe à autre chose.
Et console toi en te disant que même s'il y a erreur en ta défaveur, ca compensera les fois ou tu as commis des infractions sans avoir été puni
Come to the dark side. "Je suis venu, j'ai vu, j'ai vaincu! Faut tout que je fasse ici"
Inscription: 17/06/2007
Localisation: Proche du paradi
- Connectez-vous ou inscrivez-vous pour publier un commentaire
#3c'est juste , mais si ils font le coup à 50'000 usagés de la route , ca fait vite du chiffre et ceci sans trop se casser le cul, moi je demanderai la photo ou la preuve de leur écrits , même si ca coûte 20 balles, car je n'était pas en ville a cette date (preuve bidon à l'appui)
Laissons dire et faisons bien
Inscription: 20/01/2008
Localisation: Epalinges
- Connectez-vous ou inscrivez-vous pour publier un commentaire
#4hey, jamais, je roule toujours très bien
bon ok, merci beaucoup pour vos avis, c'est vraiment chance a pas de chance, ou plutôt c'est parce que deux flics en bagnoles s'embêtais un peu...
sinon Papy Cosmo: Pourquoi demander le justificatif si c'est pour payer au final?
Inscription: 17/06/2007
Localisation: Proche du paradi
- Connectez-vous ou inscrivez-vous pour publier un commentaire
#5c'est sûr que si tu es certain d'avoir été en infraction se jour a cet endroit , alors payes et c'est fini , mais déjà 30.- de procédure pour amande de 40.- alors que ce n'est visiblement pas un rappel , ca me parait douteux , lance un coup de file et demande leur si ils sont sûr du lieu et de la date et tu verras de suite la réaction
Laissons dire et faisons bien
Inscription: 13/04/2007
Localisation: Yverdon
- Connectez-vous ou inscrivez-vous pour publier un commentaire
#6Pour moi :
- Etais-tu à cet endroit ce jour là ?
- Vérifie le CCP que ce soit bien celui de Lausanne (je trouve le texte un peu étrange... escroquerie ?)
- Un coup de fil, c'est si facile pour être sûr que c'est bien une amende et pas ... voir ci-dessus.
Si tout est OK, alors paye ; ce sera moins cher en temps et en argent que de te battre.
Voilà, c'est mon humble avis
Inscription: 24/04/2006
Localisation: Neuchâtel
- Connectez-vous ou inscrivez-vous pour publier un commentaire
#7Ce n'est au moins pas les suites d'un contrôle que tu as eu l'année passée???
Sinon, je ferai une opposition concernant le manque de preuve fournie, le droit d'être entendu baffouer. Mentionne que tu ne te rappelle pas avoir été là et à cette heure-ci ce jour-là. Le doute profitant à l'accusé, mets les en doute... et demande-leur s'ils sont vraiment sûr que ce soit toi...
Un courrier recommandé ( les paroles s'envolent, les écrits restes) te coute 5frs... pour la suite, tu aviseras...
Inscription: 06/08/2003
Localisation: Vallorbe
- Connectez-vous ou inscrivez-vous pour publier un commentaire
#8Juste comme ça... c'est pas une amende... mais une sentence sans citation... nuance...
Il est marqué sur la gauche que c'est sur dénonciation de la police municipale qui a fait son rapport suite à l'amende impayée que tu as dû recevoir vraisemblablement en septembre 2008.
Ca, ça arrive quand on ne paye pas une amende d'ordre (ici 40.-) à laquelle ils ont rajouté les frais.
Voilà pour quoi la vitesse n'est pas indiquée, vu qu'elle a été mentionnée sur l'amende à proprement parler...
"Quand les mouettes suivent le chalutier, c'est qu'elles pensent que des sardines seront jetées à la mer." (Eric Cantona, mars 95)
Inscription: 17/06/2007
Localisation: Proche du paradi
- Connectez-vous ou inscrivez-vous pour publier un commentaire
#9il semble que tu as raison (ce qui serait logique), mais l'énoncé n'est pas clair
dans se cas, il faut payer assez vite daninounet
Laissons dire et faisons bien
Inscription: 06/08/2003
Localisation: Vallorbe
- Connectez-vous ou inscrivez-vous pour publier un commentaire
#10Ben l'énoncé c'est "sentence sans citation" et elle est rendue par la Comission de Police... dans le monde courant, ça équivaut à un 1er rappel... mais ça fait pas aussi bien comme énoncé
En gros, l'amende était anoynme, mais comme elle a pas été réglée, le proriétaire de la plaque est condamné à l'amende + au frais...
Mais comme t'as dit, c'est mieux de payer... un recours ça sert rien et ça coute bien plus cher que les 70.-
"Quand les mouettes suivent le chalutier, c'est qu'elles pensent que des sardines seront jetées à la mer." (Eric Cantona, mars 95)
Inscription: 10/09/2006
Localisation: Pully
- Connectez-vous ou inscrivez-vous pour publier un commentaire
#11Il s'agit d'une amende d'ordre de 40 fr., du 24 août 2008, qui n'a pas été payée dans le délais de 30 jours à compter de la réception (généralement dans la semaine qui suit le contrôle). Donc la procédure simplifiée de l'amende d'ordre se termine et se transforme en une dénonciation à l'autorité de jugement, soit la Commission de police.
Le fait que la sentence arrive près de huit mois après est dû au fait que la police de Lausanne vient de changer de logiciel de gestion des amendes et a eu quelques problèmes durant quelques mois, les obligeant à suspendre les envois de rapports afin d'éviter que ceux-ci partent avec des erreurs. Mais la prescription pour les amendes d'ordre est d'un an, donc ils sont dans les temps.
Contrairement à ce qui a été dit dans ce topic:
1: il ne s'agit pas d'une voiture de police qui a relevé la vitesse au compteur, mais bien d'un contrôle radar mobile.
2: Il ne s'agit pas d'une escroquerie.
3: il n'y a pas lieu de faire opposition en mentant sur sa non-présence en ville ce jour là ou en fabriquant des preuves bidon.
4: ils ne font aucun "coup" pour faire du fric, comme semble le suggérer Papy Cosmo.
Inscription: 17/10/2004
- Connectez-vous ou inscrivez-vous pour publier un commentaire
#12Certes Lodog, mais c'est plus une question de forme que de fond.
Quand on lit sur cette page :
dénonciation
sentence
condamnation
poursuite
peine privative
pour un dépassement de 1 à 5 km/h, l'honnête citoyen lambda se pose évidemment la question
de savoir ce type de langage lui est bien adressé...
Ca fait vraiment ex-DDR ou Corée du Nord 2009 !
.
Inscription: 20/01/2008
Localisation: Epalinges
- Connectez-vous ou inscrivez-vous pour publier un commentaire
#13oui, Ducati3432 tu as bien raison, ca fait bien flipper... en même temps je suppose qu'il faut ça pour etre prit au sérieux par certaines gens.
Sinon, reste la question du: c'est quoi cette amende qui sort de nulle part.
Je n'ai reçu que 2 amendes depuis que j'ai le droit de conduire:
-Amende d'ordre +1km/h : 40.- Payée
-Amende d'ordre +6km/h : 120.- Payée
donc je n'ai absolument pas reçu (sérieusement) d'amende pour ces 40.- après le fait que les amendes viennent en courrier A n'est pas une idée assez débile (vu la fiabilité de notre poste nationnale
) le fait que la lettre ait pu etre perdue, interceptée ou je ne sais quoi n'entre-t-il pas en ligne de compte? (j'veux dire c'est pas le genre de lettre qu'on oublie d'ouvrir... )
bref, de toute manière l'amende sera payée demain
mais il est de bon ton de continuer cette conversation pour la postérité 
Inscription: 19/03/2007
Localisation: nyon
- Connectez-vous ou inscrivez-vous pour publier un commentaire
#14c'est clair que la police a toujours raison...
et après on vient nous dire qu'il n'y a pas de quota à faire...
(alors que c'est même plus un secret que c'est le cas...)
LEE LONGSTROKE
Inscription: 10/09/2006
Localisation: Pully
- Connectez-vous ou inscrivez-vous pour publier un commentaire
#15T'es bien placé pour le savoir. (cf. BDU sur autoroute)
Bin t'es mal informé alors...