customisation et frontière

Faudrait poser la question aux Douanes. A priori le trafic d'éléments de munitions n'est pas interdit, mais doit être annoncé ( http://www.ezv.admin.ch/zollinfo_privat/00417/00422/index.html?lang=fr )...le truc, c'est que cette réglementation n'a pas été rédigée pour l'usage décoratif que tu fais sur ta moto
Sinon, tu peux aussi contacter le bureau des armes de ton canton :
Police cantonale Neuchâtel
Rue des Poudrières 14
2006 Neuchâtel
Bureau des armes et
des explosifs
Tél. 032 889 91 91
Fax 032 722 02 96

"McGyver" wrote:

Faudrait poser la question aux Douanes. A priori le trafic d'éléments de munitions n'est pas interdit, mais doit être annoncé ( http://www.ezv.admin.ch/zollinfo_privat/00417/00422/index.html?lang=fr )...le truc, c'est que cette réglementation n'a pas été rédigée pour l'usage décoratif que tu fais sur ta moto
Sinon, tu peux aussi contacter le bureau des armes de ton canton :
Police cantonale Neuchâtel
Rue des Poudrières 14
2006 Neuchâtel
Bureau des armes et
des explosifs
Tél. 032 889 91 91
Fax 032 722 02 96

Voilà après reponce de l équipe ci dessus la munition pleine est interdit certes mais des douilles vide qui servent de décoration ne sont pas soumis à la loi si elle sont inutilisable .

"fred1200" wrote:

Il m'étais venu à l'idée de customiser ma monture avec des douille et après avoir vu les problème énoncé sur le topic la customisation par cowboy j'ai prit peur.

Non, tu n'as pas encore eu peur....mais ça va venir

"fred1200" wrote:

Jusqu'à quel point le fait de décorer ma moto de pièce d'arme/douille/ et éventuellement couteau pourrait me posé problème en passant la frontière.

Ben, c'est pas l'idée du sièce.....ou alors c'est l'idée-a-la-khon du siècle...au choix.

Pour te donner une réponse PRECISE, il faudrait que je connaisse ta nationalité, ton lieu de domicile, le lieu que tu veux visiter, le calibre des "décorations", si tu es tireur/chasseur licencié ou non.

Pour faire court (et cela ne le sera pas), je vais partir du principe que tu es un suisse, qui habite en Suisse, et qui veut aller faire un tour en France, pour simplifier, et que tu as fait des décorations basées sur les calibres les plus courants en Suisse, à savoir 9mmPara (9x19) , 5.6 (alias GP90, 5.56 ou .223 rem), ou GP11 (alias 7.5x55)

En restant en Suisse, pas trop de problèmes à prévoir (mais j'ai eu le cas tu TCS qui ont appellé les flics parce qu'ils ont vu une arme / munition dans une voiture...alors...)

En sortant de Suisse vers la France, il va falloir que tu annonces que tu exportes des munitions ou éléments de munitions...pour commencer.

En France, il va falloir que tu annonces que tu importes des munitions ou éléments de munitions. Là ou cela devient amusant, c'est que les calibres ci-dessus sont classés en 1ère catégorie, à savoir armes de guerre, dont la détention est INTERDITE...SAUF si tu es un tireur, ET que tu détiens une Carte européenne d’arme à feu (établie en Suisse), ET que tu as une invitation pour un concours de tir (délivrée par un club affilié). C'est "ET", c'est pas "OU".

Si tu as mis des douilles de calibre 12 (calibre de chasse), c'est la même chose, sauf que tu dois detenir une licence de chasseur, et que tu dois prouver que tu es invité à une chasse, ou que tu en as loué une.

C'est aussi une TRES BONNE idée de signaler aux douanes françaises que tu va passer la douane, OU, QUAND et pour QUELLE RAISON.

C'est con, OUI, mais c'est comme ça, la législation française ne fait AUCUNE DIFFÉRENCE entre une munition / élément de munition et une arme du calibre de la douille. En gros, que tu te trimballes avec un FASS90 +1000 coups, ou avec une douille de GP90, pour un douanier / gendarme / juge français, c'est la même chose, et les sanctions sont les mêmes (et lourdes).

Si tu n'as pas la paperasse nécessaire, les emmerdements vont s'accumuler. Non seulement tu es hors la loi, mais en plus tu vas te prendre une accusation de "port d'arme illégal" pour CHAQUE commune traversée. Oui, même pour une simple douille, c'est con++, mais c'est la loi.

Dans tous les cas, la "marchandise" va être saisie. Pour éviter une dénonciation auprès du juge, le plus simple, si c'est un porte clef, ou des boucles d'oreilles, c'est d'abandonner la marchandise. A toi de voir si tu considère ta moto comme "abandonnable / jetable", ou pas.

Ah oui, et quand tu rentres en Suisse, tu dois anoncer que tu re-importes des munitions / éléments de munition.

Ça te va comme "début" de réponse ?

"fred1200" wrote:

Est ce que je peut contourner la loi en désarment complètement les pièce d'arme ou bien est ce que même désarmé ça ne passe pas...

Aie aie aie....la je ne parle QUE des munitons (les pièces d'arme, c'est à part, et c'est différent selon la législation suisse et française)

Si on ne parle QUE de munition, la notion de désarmement / neutralisation est floue et imprécise.
En France, c'est un joli bordel.
La notion que munition = arme s'applique toujours.
Il y a bien des documents qui régissent la neutralisation des ARMES de guerre (neutralisation qui n'est légale en France QUE si elle est faite selon les textes français, et par le banc d'épreuve pour les armes à feu de Saint Etienne), mais il n'y a aucun texte (sauf celui qui interdit la détention) et l'armurerie st etienne ne NEUTRALISE pas les munitons, ils se contentent de les détruire. C'est un cercle vicieux, il n'y a pas de solution légale.

Il y a tout au plus une "tolérance" si l'on détient UNE douille / munition pour la collection, mais une tolérance, c'est selon le bon vouloir du réprésentant des forces de l'ordre qui te fais façe. Il peut être sympa, ou pas.

"fred1200" wrote:

Aussi bon à savoir, quelle genre de déco pourrait me poser ce genre de problème.
merci pour vos réponse.

Si tu veux avoir un "look" munition / douille, tu fais usiner des pièces qui RESSEMBLENT à des douilles, mais qui n'en sont pas, et tu es dans les clous.

En gros, ça, cela t'apport des emmerdes

https://fuelthearmy.com/shopping/images/fta/standard_koolness.jpg

Mais ça, c'est légal

http://www.brobible.com/files/archive/images/buzz/munitio-bullet-headphones-SITi-S-silver-color-9mm.jpg

Faut pas chercher, c'est comme ça.

Pour les autres "babioles", un extrait de la loi française, c'est par là

http://wiki.davidmanise.com/index.php/Couteaux_et_loi_en_France

Et OUI, avoir dans sa poche un couteau suisse, ou un multitool, c'est du "port d'armes illégal"..idem pour les opinels du reste.

En Suisse, c'est "mois pire", mais c'est toujours à discuter, et c'est par là...

http://www.ezv.admin.ch/zollinfo_privat/00417/00422/index.html?lang=fr

Et oui, un "pistolet à plombs", ou un Softair, c'est une "arme" au sens de la loi suisse.

Ah oui, en Italie, le 9mm para (9x19) est STRICTEMENT interdit aux "civils", les tireurs sportifs en 9mm ont tous des armes chambrées pour du 9x21.

En Allemagne, c'est tolérance ZERO, et cela coute TRÈS VITE cher (voir exemple donné sur un autre post).

Une dernière chose, la législation en matière d'armes évolue vite, que ce soit en Suisse, en Europe, ou individuellement dans chaque pays de l'EU, et chaque pays à ses particularités. Rester "dans les clous" n'est pas évident, c'est facile de se retrouver "hors la loi" pour un détail, alors risquer de gros problèmes pour un détail de "customisation"....mouaip...

"B.CBG" wrote:

"fred1200" wrote:

Il m'étais venu à l'idée de customiser ma monture avec des douille et après avoir vu les problème énoncé sur le topic la customisation par cowboy j'ai prit peur.

Non, tu n'as pas encore eu peur....mais ça va venir

"fred1200" wrote:

Jusqu'à quel point le fait de décorer ma moto de pièce d'arme/douille/ et éventuellement couteau pourrait me posé problème en passant la frontière.

Ben, c'est pas l'idée du sièce.....ou alors c'est l'idée-a-la-khon du siècle...au choix.

"fred1200" wrote:

Est ce que je peut contourner la loi en désarment complètement les pièce d'arme ou bien est ce que même désarmé ça ne passe pas...

Aie aie aie....la je ne parle QUE des munitons (les pièces d'arme, c'est à part, et c'est différent selon la législation suisse et française)

Si on ne parle QUE de munition, la notion de désarmement / neutralisation est floue et imprécise.
En France, c'est un joli bordel.
...

Sans du tout du tout contredire, ni entrer dans les détails ni dans la polémique, mais juste d'un point de vue logique et pragmatique (ce qui de toutes façons va rarement de pair avec la legislation):
une douille percutée, pour moi, ça devient un morceau de laiton, non?!? c'est assez mou pour même pas réussir à se couper avec

Honnetement j'eu pu imaginer cela pas trop legal, mais je pensais de loin pas que c'était à ce point et avec ces conséquences là

Et hormis le côté "légal théorique", il font vraiment chier pour ça? ils pourraient, mais le font-ils vraiment encore?
Car comme Alucard et Cowboy l'ont dit, lui à déjà fait quelques km sur sol étranger sans soucis, selon toi, pur bol ou sont tout de même pas totalement bornés à la procédure

"B.CBG" wrote:

Et OUI, avoir dans sa poche un couteau suisse, ou un multitool, c'est du "port d'armes illégal"..idem pour les opinels du reste.

Euh... Un couteau suisse, c'est illégal en France?!?!

C est très bien suis illégale je suis pas un mouton j'éprouve la loi j ai encore discuter avec un flic qui connais se dommaine un de la frontière et un très bon pot de l armée j ai ma reponce confirmée

"cowboy82" wrote:

C est très bien suis illégale je suis pas un mouton j'éprouve la loi j ai encore discuter avec un flic qui connais se dommaine un de la frontière et un très bon pot de l armée j ai ma reponce confirmée

On est plus sur TON topic ici, tu veux bien dès lors laisser les gens discuter et se poser des question stp, merci

Il est toujours intéressant d'avoir plusieurs source, afin de situer au mieux ou se trouve le plus juste (quand parfois lors d'un simple contrôle les différents membres des force de l'ordre ne sont déjà pas d'accord sur ce qui est autorisé ou pas, et pour le meme canton/pays)

"K_ramazof" wrote:

"cowboy82" wrote:

C est très bien suis illégale je suis pas un mouton j'éprouve la loi j ai encore discuter avec un flic qui connais se dommaine un de la frontière et un très bon pot de l armée j ai ma reponce confirmée

On est plus sur TON topic ici, tu veux bien dès lors laisser les gens discuter et se poser des question stp, merci

Il est toujours intéressant d'avoir plusieurs source, afin de situer au mieux ou se trouve le plus juste (quand parfois lors d'un simple contrôle les différents membres des force de l'ordre ne sont déjà pas d'accord sur ce qui est autorisé ou pas, et pour le meme canton/pays)

Sa me concerne j ai donc mon moto à dir

Bah poste intelligemment alors au lieu de dire que tu as ta réponse sans donner plus de précisions.

Le lien de Mc gyver est déjà pas mal après tu fais comme moi tu téléphone est tu passés sur place discuter et ont te répond avec sourire que c est plus une munition mes un boute de laiton

C'est en effet intéressant de voir quelles sont les différentes pratiques, si qqun a d'autres expériences ou des cas pertinents et objectifs à apporter, c'est toujours bien de partager, donc merci de laisser le sujet se dérouler

C'est vrai que j'aurais plutôt pensé comme K_Ra, c'est à dire qu'un bout de douille percuté et coupé devient une déco, sans plus. On ne peut plus rien en faire de toute façon, et cest serti dans un bloc de métal.

En Suisse, ça semble assez clair, on peut utiliser de la déco du genre. Honnêtement, avec toutes les préparations qu'on voit sur les shows, ou sur la route, je ne pense pas qu'on risque trop les foudres des forces de l'ordre à l'étranger si ils ont la moindre once de bon sens...

"K_ramazof" wrote:

Sans du tout du tout contredire, ni entrer dans les détails ni dans la polémique, mais juste d'un point de vue logique et pragmatique (ce qui de toutes façons va rarement de pair avec la legislation):

Tu viens de dire une chose très sage...la logique et le pragmatisme, cela n'a rien à voir avec la législation

"K_ramazof" wrote:

une douille percutée, pour moi, ça devient un morceau de laiton, non?!? c'est assez mou pour même pas réussir à se couper avec

D'un point de vue logique...oui.
D'un autre côté, une douille + materiel qui va bien + 10 secondes = nouvelle munition prête à l'emploi.
Et la majorité de ces lois ont été faites au temps de la seconde guerre mondiale, par des gouvernements qui avaient la hantise de voir des munitions entre les mains des "civils", ou des résistant.
La guerre est finie, les lois sont restées.

"K_ramazof" wrote:

Honnetement j'eu pu imaginer cela pas trop legal, mais je pensais de loin pas que c'était à ce point et avec ces conséquences là

En Suisse, c'est pas un soucis, dans les autres pays d'europe, c'est un enfer

"K_ramazof" wrote:

Et hormis le côté "légal théorique", il font vraiment chier pour ça? ils pourraient, mais le font-ils vraiment encore?

J'ai perdu quelques heures de ma vie à discuter avec des mongols parce que j'avais un porte-clef qui était une douille de 9x21 (donc PAS du 9mm luger).
J'avais tous les papiers en règle, je ne me suis pas laissé faire, c'est monté "jusqu'à paris", et j'ai laissé dans le cahier de doléances de quoi stopper leur avancement une paire d'années...mais j'étais dans mon droit, rien à me reprocher, j'avais le temps, et pas envie de me laisser faire.

En Allemagne, un tireur suisse qui transportait PAR ERREUR 7 douilles de GP90 (tombées de son sac après des tirs obligatoires) à fait de la prison, à du payer pas loin de 10.000€ d'amende, et à l'interdiction de retourner en Europe pour 5 ans...et je ne parle même pas des frais d'avocat.

En Angleterre, à Londres, j'ai vu debarquer le SWAT en force parce que quelqu'un à trouvé 4 ou 5 douilles dans un cendrier.

J'ai un ami qui à été jugé et condamné (et qui n'a plus de casier judiciaire vierge) parce qu'il avait un "couteau à champignons" dans la boîte à gants de la voiture....couteau qui appartenait à son père

"K_ramazof" wrote:

Car comme Alucard et Cowboy l'ont dit, lui à déjà fait quelques km sur sol étranger sans soucis, selon toi, pur bol ou sont tout de même pas totalement bornés à la procédure

Ben, ils ne sont pas souvent là, ça aide. Combien de fois on passe la douane et il n'y à personne.
Maintenant, on peut tomber sur la "volante", et c'est une autre histoire.
On peut aussi tomber sur des flics "tatillons" qui veulent de "plomber" parce que ta geule ne leur plaît pas.

Tu peux AUSSI tomber sur le flic/gendarme moins con qui "détourne pudiquement" le regard quand tu sort une "arme interdite" pour aider quelqu'un qui à été victime d'un accident.

Le problème, c'est que tu ne sais jamais, et les sanctions sont en MOIS DE PRISON, et en MILLIERS d'EUROS.

"Milan Noir" wrote:

"B.CBG" wrote:

Et OUI, avoir dans sa poche un couteau suisse, ou un multitool, c'est du "port d'armes illégal"..idem pour les opinels du reste.

Euh... Un couteau suisse, c'est illégal en France?!?!

Un couteau suisse, si c'est le dernier modèle, avec la lame qui se bloque, c'est assimilé à un poignard, et c'est clairement illégal.
Un couteau suisse, "plus vieux", c'est illegal, mais c'est soumis à l'appréciation de la personne en face de toi....et si le couteau te plaît, il va trouver une raison pour te le "confisquer".

Ils aiment beaucoup les nouveaux couteaux suisses, les rescue tool (80.-) ou les multitools (150.-) parce qu'ils ont une lame qui se bloque, donc ils sont illégaux, mais ils leur plaisent bien, donc tu te les fais "confisquer", mais ils ne sont pas perdus pour tout le monde.

"cowboy82" wrote:

C est très bien suis illégale je suis pas un mouton j'éprouve la loi j ai encore discuter avec un flic qui connais se dommaine un de la frontière et un très bon pot de l armée j ai ma reponce confirmée

J'aimerais que tu me présente ton flic et ton très bon pote de l'armée pour qu'ils me confirment tes dires, et je me ferais un plaisir d'évaluer si un flic SUISSE, ou un pote de l'armée connaît quoi que ce soit à la LARM Suisse, et encore PLUS de savoir si ils y connaissent quoi que ce soit sur les lois sur les armes des pays qui nous entourent. Accessoirement, je veux qu'ils me signent un PAPIER, que je puisse produire devant un juge, le jour ou j'ai un problème...on va rire. Il y a la loi, les textes de loi, et la justice...le reste...

On se retrouve dans la zone industrielle de X******** avec eux pour en discuter si tu veux. Eh oui, on se connaît, et du reste tu es nettement moins buté, obtus, arrogant et agressif dans la vie réelle. C'est dommage.

"cowboy82" wrote:

Sa me concerne j ai donc mon moto à dir

"J'ai mon moto à dire", c'est mignon..

Et oui, cela te concerne d'autant plus que tu fais les modifs pour QUELQU'UN D'AUTRE, et que si LUI n'est pas au courant, il risque d'avoir de SERIEUX PROBLÈMES. Quand on est "perstataire de services", on doit assumer les conséquences pour ses clients.

Maintenant toi, si tu veux te la jouer rebelle, pas de soucis, tu peux te mettre des shuriken dans les poches, un poignard à lame symétrique dans la ceinture, et un softair dans la ceinture...c'est ta vie, pas la mienne.

"AlucArd" wrote:

..... si ils ont la moindre once de bon sens...

Tout le problème vient de là, si ils en avaient, ça se saurait d'où l'intérêt de prendre au sérieux les propos de B.CBG
mais dans l'ensemble je suis tout à fait d'accord avec toi Alu

Moi j ai mes reponce bonne ou fausse c est MON PROBLÈME d'once sur se sujet je resterai la pour moi après si tu veux continuer de parler de tes expériences pas de sousis sans évoquer moi ou ma moto pour nort il a fais son choix sa le regarde.