j ai un ami qui c est fait choppé pour la 3 ème fois avec plus de 1 pour milles d alcool!!!la dernière fois il avait le permi retiré pour 1 année, pouvez vous me dire ce qu il risque a présent??? c est la 3 ème fois!
pour une durée indéterminée, mais pour deux ans au minimum, si, au cours des dix années précédentes, le permis lui a été retiré à deux reprises en raison d’infractions graves ou à trois reprises en raison d’infractions qualifiées de moyennement graves au moins; il est renoncé à cette mesure si, dans les cinq ans suivant l’expiration d’un retrait, aucune infraction donnant lieu à une mesure administrative n’a été commise ..."
En vaud c'est très possible qu'il se "tape" le bracelet élétronique... mais la pratique n'est pas du tout établie à Genève pour conduite en état d'ivresse.
En vaud c'est très possible qu'il se "tape" le bracelet élétronique... mais la pratique n'est pas du tout établie à Genève pour conduite en état d'ivresse.
sur vaud
on peut tout enlever à un homme excepté une chose : l'ultime liberté de l'être humain, qui consiste à choisir son attitude; quelles que soient
En vaud c'est très possible qu'il se "tape" le bracelet élétronique... mais la pratique n'est pas du tout établie à Genève pour conduite en état d'ivresse.
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Localisation: Bursinel
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#1a vie peut-être
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Localisation: St-Maurice Prilly
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#2Je crois bien que ca va etre 4 ans minimum ( a vie quoi)
Puis si c'est toujours d'actualité Psychiatre et peut etre désintoxiquation et ensuite AAA.
ben la signature passe pas.
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#3Le pauvre
bon en même temps il n'avait pas à boire
Et il se peut qu'il rentre en prison qqs mois non ?
Inscription: 10/11/2005
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#4ou ben!! lui il crois avoir 6 mois
on peut tout enlever à un homme excepté une chose : l'ultime liberté de l'être humain, qui consiste à choisir son attitude; quelles que soient
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#56 mois de prison ?
Inscription: 07/05/2003
Localisation: Nyon
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#6j'ai trouvé ça si ça peut t'aider...
"... RS 741.01 Art. 16c
pour une durée indéterminée, mais pour deux ans au minimum, si, au cours des dix années précédentes, le permis lui a été retiré à deux reprises en raison d’infractions graves ou à trois reprises en raison d’infractions qualifiées de moyennement graves au moins; il est renoncé à cette mesure si, dans les cinq ans suivant l’expiration d’un retrait, aucune infraction donnant lieu à une mesure administrative n’a été commise ..."
http://www.admin.ch/ch/f/rs/741_01/a16c.html
Inscription: 07/05/2003
Localisation: Nyon
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#7...moi j'ai un pote qui à fais 3 mois de prison chez lui avec le bracelet pour recidive après accident + alcool...
mais là, y a pas eu d'accident ou bien ?
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#8non de retrait
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#9non "juste" l alcool
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Inscription: 16/02/2004
Localisation: Genève
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#10Il est sur quel canton?
En vaud c'est très possible qu'il se "tape" le bracelet élétronique... mais la pratique n'est pas du tout établie à Genève pour conduite en état d'ivresse.
Inscription: 10/11/2005
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#11sur vaud
on peut tout enlever à un homme excepté une chose : l'ultime liberté de l'être humain, qui consiste à choisir son attitude; quelles que soient
Inscription: 29/05/2006
Localisation: DTC
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#12boir ou conduire, il faut choisir!!!!!
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Localisation: St-Maurice Prilly
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#13Dis Robbie, c'est pas toi par un pur hazard??
ben la signature passe pas.
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Localisation: St-Maurice Prilly
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#14Tu as vu, c'est un forum juridique, C'est la que l'on pose des questions et que l'on demande des solutions.
Pour ta remarque NON constructive tu peux aller sur:
http://www.jefaislamorale.com
ben la signature passe pas.
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Localisation: Genève
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#15t'as du te tromper fada, ton lien il fonctionne pas....
ok je sais par ou je sors............
