Larguage de SDS...

mouais , effectivement , bonne question, je pense que c'est comme quand un automobiliste perd son chargement ...responsable

En images (déjà vu sur le forum)
http://www.youtube.com/watch?v=M2RrWWU-l5M

c'est un cas assez difficile à juger car ce sera la parole de l'un contre celle de l'autre.

pour le passager je ne serai me prononcer.

pour le pilote, s'il est démontre que c'est une accélération inappropriée et brutale qui a surpris le passager et la désarçonné, je pense que ça peut aller assez loin. De mémoire je crois que c'est les articles à caractère pénal de la LCR qui seraient invoqués et plus particulièrement l'art 90.2 sur mise en danger de la vie d'autrui.
Un bon avocat (de la partie adverse donc) tenterait d'invoquer le dol éventuel.

La peine serait probablement des jours-amendes avec surcis selon l'état du passager.

Il ne s'agit que d'un avis, n'étant pas avocat.

comme convenu Matt , j'ai posé la question au force de l'ordre cet après midi au SAN, (ils on bien rigolé d'abord ) selon l'agent qui m'a répondu, dans le cas ou ça se produit, ils dénoncent les deux occupants au juge et c'est ce dernier qui déterminera si le pilote a une par de responsabilité, comme une accélération brutale ou un weel., mais dans tous les cas le SDS serra également responsable car il ne se tenait pas correctement (même en cas de well )Le pilote peut lui, être innocenté dans certains cas. Mais il faut garder en tête, qu'un passager est considéré comme de la marchandise :lol:

Spoiler: Highlight to view

ce qui n'est pas tout faux pour suivant qui

Dans le cas ou le passager est en possession d'un permis de moto, celui ci ne lui serra pas retiré si il se produit une chose pareil (Ca parait évident , mais j'ai préféré demander tout de même)

@Matth tu n'as pas confiance en ton SDS ou tu as peur de, ce que tu risques avec ton LOQ?