Qu'est-ce qu'une faute grave ?

ben y en a un paquet , et même des fautes qui paraissent minime et qui sont "graves" comme , griller un feu rouge, franchissement de double ligne blanche ou excès de vitesse +30, enfin il me semble

"Matth" wrote:

Il parrait que y a une classification "moyennement grave" (genre usage de la bande d'arrêt d'urgence pour remonter une file de voiture à l'arrêt jusqu'à une proche sortie d'autoroute). Et que ce genre de "faute moyennement grave" n'entraine pas la remise à zéro du décompte des 2 ans bridé.

ouais , mais une fois de plus , la gravité des fautes n'est certainement pas la même d'un canton a l'autre , tout comme les marges d'erreur radar, le montant des amandes ou l'homologation de certaines modifications sur les véhicules

tu auras toutes tes réponses en lisant la LCR et l'OCR

Exact les fautes grave sont répertoriées dans une liste exhaustive

Mais grillé la priorité à un stop est une faute grave sauf erreur...

Enfin les plus connues sont le feu rouge la double ligne l'alcool/drogue/médicament

le feu rouge est, sur lausanne, sanctionné par une amende d'ordre de 250frs. Pas de suite par le SAN.

La notion de faute grave qui peut te faire repousser l'échéance du passage "permis 25kw-> permis illimité" c'est la faute qui est sanctionnée par un retrait de permis.

Experience faite : excès de vitesse en voiture pour 1 mois = délai pour le permis moto illimité repoussé de 2 ans.

D'accord avec le King Kunu; pour les deux ans, le critère est de savoir quand une faute est "susceptible d'entraîner un retrait de permis". fais une recherche dans le juridique et tu auras beaucoup de réponses. J'ai p. ex. déjà expliqué ceci :

il faut lire les principes posés aux articles 16 à 16 d LCR; la question est de savoir quelle est la gravité de la faute et de la mise en danger (abstraite ou non). Il y a une gradation des mesures : si l'infraction est "particulièrement légère", il n'y a pas de mesure (art. 16a al. 4 LCR); un parking d'une durée un peu excessive est une infraction "particulièrement légère", même en cas de "récidive". En cas de faute légère (donc avec une légère mise en danger des tiers et une faute très faible), un avertissement est prononcé s'il n'y a pas eu de mesure dans les deux ans qui précèdent; sinon, c'est un retrait pour un mois minimum. Pour savoir s'il doit y avoir avertissement ou rien, la question est donc de savoir s'il y a dans ton cas "faute particulièrement légère" sans mise en danger ou "faute bénigne" avec une "légère" mise en danger...

Sous l'angle théorique, circuler dans une zone interdite à la circulation crée certainement une mise en danger abstraite selon "l'expérience générale de la vie" (ce qui n'est pas le cas d'un parcage trop long p. ex.). Il faut voir si l'infraction LCR peut être qualifiée de "particulièrement légère". Or, en simplifiant, on peut soutenir que la mise en danger (abstraite accrue) particulièrement légère équivaut justement à la mise en danger induite par les infractions sanctionnées par les amendes d'ordre, si bien qu'il ne devrait pas y avoir de mesure administrative lorsqu'il y a amende d'ordre.

Ca dépends... Si sur la photo on voit que tu as mis en danger un autre usager il y a dénonciation au SAN en plus...

"Hagakure" wrote:

le feu rouge est, sur lausanne, sanctionné par une amende d'ordre de 250frs. Pas de suite par le SAN.

Bonjour à tous,

désolé de remonter ce sujet assez ancien, mais je peux apporter ma petite contribution par rapport à des expériences personnelles sur les fautes jugées moyennement graves, en ce qui concerne les fautes graves, il y à en tout cas la conduite en état d'ébriété, les gros excès de vitesse en localité et les très gros en et hors localité.

Pour les fautes jugées moyennement graves, le franchissement d'une double blanche peut être considérée comme étant une faute moyennement grave si la visibilité est excellente à l'endroit de l'infraction, j'en ai fait l'expérience il y à quelques années en sortant d'un bistrot de la Renfile à GenèVE (commune de Vernier) ou je mangeait en général à midi, en repartant pour aller au boulot dans la ZI de Satigny, j'ai fait comme d'habitude et coupé à gauche direction Satigny, et la voie est d'une visibilité tellement bonne que je n'avait pas vu au loin un panier à salade de la police, ils m'ont suivi quelques km pour m'arrêter au niveau de la Clairière, et en toute honnêteté, je ne savait pas pourquoi ils m'arrêtaient et quand ils m'ont parlé de la double blanche coupée, j'ai lâché un "p'tain, ça veut dire que j'ai plus de permis" ?, et là, un des 2 pandores m'à gentillement rassuré en me disant que vu la configuration des lieux de l'infraction, ce serait considéré comme une faute moyennement grave et que ce ne serait qu'une contravention et un éventuel avertissement du SAN (que j'ai d'ailleurs reçu).

Autre cas de figure pour les fautes moyennement graves, la perte de maîtrise d'un véhicule, lors de mon accident de brêle en octobre 2006, c'est ce qui m'est arrivé, perte de la maîtrise et droit dans un 4x4 qui arrivait en face, résultat : hosto pour quelques semaines, rapport d'accident, contravention et courrier du SAN pour une éventuelle décision administrative, j'ai fait ce qu'il faut faire dans ces cas là, écrire au SAN pour leur expliquer ce qui est explicable, mais sachant qu'une perte de maîtrise coute au minimum 1 mois de retrait de permis, et n'en n'ayant jamais eu avant cet accident, j'ai joint des tofs qu'un motard qui bosse au SAN de Genève avait prises en leur expliquant que cette perte de maîtrise n'était pas due à un comportement ou une conduite dangereuse de ma part, ni par une vitesse excessive (le cadavre de ma brêle gisait à 1 metre du presque-mien), résultat, 1 mois de retrait comme prévu, et faute jugée moyennement grave de ma part.

En gros faute grave = + qu'un mois de retrait de permis.

Par exemple : le feu rouge.