Permis L

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dim, 14/06/2009 - 23:26
Permis L

Bonsoir à tous..j'ai une question concernant le permis "L".. (j'ai regardé sur le site..mais je n 'ai pas trouvé..)
Je voulais savoir.. j'ai mon permis d'élève conducteur, mais je crois..(je ne suis pas sur) que je me suis fais flachée sur le pont Butaint à 75 au lieu de 60..j'aimerais savoir, s'ils peuvent m'annuler le permis provisoire et être obligée de repasser tout le permis à cause d'un excès de vitesse ou pour d'autres effractions?.car en principe quand t'as le permis on te le retire pendant un certain temps..mais là c'est juste le provisoire donc c'est la même chose pour moi ? Je demande autour de moi..mais personne ne sait me répondre.. Merci... Bonne soirée Icon biggrin

lun, 15/06/2009 - 04:00
Re: Permis L

Il n'est pas toujours évident de trouver l'info voulue parmi la masse mais la lecture de ces deux sujets peut peut-être apporter les réponses à tes questions sur le retrait du provisoire et les conséquences.
Il ne te reste plus qu'à trier un peu en souhaitant que les réponses soient encore valables...

http://forum.motards.ch/viewtopic.php?f=17&t=41384
http://forum.motards.ch/viewtopic.php?f=17&t=53270

Maintenant, comme tu présentes les choses, un dépassement de vitesse tel que le tien (75 au lieu de 60 en localité) ne devrait apparemment pas faire l'objet d'un retrait de permis.
En effet, lors d'un dépassement de vitesse en localité, ce n'est qu'à partir de 16km/h supplémentaire après déduction de la marge d’erreur que s'applique cette procédure. Pour les dépassements moins élevés, il s'agira d'une amende d'ordre dont les montants sont fixés par l'annexe 1 à l'ordonnance sur les amendes d'ordre que tu peux trouver ici: http://www.admin.ch/ch/f/rs/741_031/app1.html
Ce qui est intéressant pour toi est ceci:

Quote:

303.
1. Dépasser, à l’intérieur d’une localité, la vitesse maximale signalée, fixée à titre général ou pour certains genres de véhicules, après déduction de la marge d’erreur inhérente aux appareils et aux mesures, fixée par l’OFROU (art. 27, al. 1, LCR; art. 4a, al. 1 et 5, OCR; art. 22, al. 1, 22a, 22b, al. 2, et 22c, al. 1, OSR)
- a. de 1 à 5 km/h => CHF 40.-
- b. de 6 à 10 km/h => CHF 120.-
- c. de 11 à 15 km/h => CHF 250.-

Donc, en sachant qu'il y a cette fameuse marge d'erreur (qui tend à s'amoindrir) pour les appareils et que, en plus, les compteurs ont une tendance à l'optimisme, ça devrait aller avec ton 75. Ceci dit, mieux vaut ne pas trop jouer avec le feu... Voilà, en espérant que ceci t'ait été utile. Icon wink

Et, pour finir, déplacement du sujet dans le juridique.

IMAGE(<a href="http://i80.servimg.com/u/f80/11/10/78/82/banmru13.png" rel="nofollow">http://i80.servimg.com/u/f80/11/10/78/82/banmru13.png</a>) "A lingua un hà ossa ma i faci rompa."

lun, 15/06/2009 - 20:19
Re: Permis L

Je te remercie de ta réponse... oui il faut se gaffer.. a genève en tout cas..

" On a qu'une vie.. donc faut profiter !!!"

mar, 16/06/2009 - 16:25
Re: Permis L
"synaro" wrote:

Je te remercie de ta réponse... oui il faut se gaffer.. a genève en tout cas..

Partout, et surtout près des radars ....

Pas rancunier, mais pas amnésique non plus ! Ils ne savaient pas que c'était impossible, alors ils l'ont fait (Mark Twain)