Excès de vitesse avec permis d'élève

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dim, 06/09/2009 - 20:53
Excès de vitesse avec permis d'élève

Salut les tous,

Je me posais un question: Les sanction en cas d'éxcès de vitesse avec un permis d'élève sont-elles le même qu'avec un permis définitif?

Heureusement, ça ne m'est encore pas arrivé (d'aller trop vite oui mais pas de me faire flasher Icon mrgreen ) et j'aurais voulu savoir ce qui risque de me tomber sur le coin de la tronche au cas-où.

Merci d'avance.

Chris

dim, 06/09/2009 - 21:36
Re: Excès de vitesse avec permis d'élève

Suivant la gravité, report de 2ans de ton permis full le jour ou tu le demanderas Icon neutral

Laissons dire et faisons bien Icon wink IMAGE(<a href="http://zupimages.net/up/16/50/d83x.jpg" rel="nofollow">http://zupimages.net/up/16/50/d83x.jpg</a>) IMAGE(<a href="http://www.motards.ch/forum/modo.jpg" rel="nofollow">http://www.motards.ch/forum/modo.jpg</a>)

dim, 06/09/2009 - 23:00
Re: Excès de vitesse avec permis d'élève

Ah, mais je parlais pas de la prériode de 25 kw mais uniquement avec le permis d'élève (avec le L quoi)

Et la cigale se trouva fort dépourvue quand le pare-brise fut venu... IMAGE(<a href="http://img825.imageshack.us/img825/8610/sanstitrepsa.jpg" rel="nofollow">http://img825.imageshack.us/img825/8610/sanstitrepsa.jpg</a>)IMAGE(<a href="http://www.danasoft.com/sig/Chris277506.jpg" rel="nofollow">http://www.danasoft.com/sig/Chris277506.jpg</a>)

dim, 06/09/2009 - 23:48
Re: Excès de vitesse avec permis d'élève
"RV-040" wrote:

Ben une petite suppression du permis d'élève, et pas l'autorisation d'en reprendre un tout de suite suivant la gravité si je ne m'abuse...

Oui mais dans quel cas? je veux dire si par ex, flashé à 90 dans le 80, c'est supression?

Et la cigale se trouva fort dépourvue quand le pare-brise fut venu... IMAGE(<a href="http://img825.imageshack.us/img825/8610/sanstitrepsa.jpg" rel="nofollow">http://img825.imageshack.us/img825/8610/sanstitrepsa.jpg</a>)IMAGE(<a href="http://www.danasoft.com/sig/Chris277506.jpg" rel="nofollow">http://www.danasoft.com/sig/Chris277506.jpg</a>)

lun, 07/09/2009 - 08:33
Re: Excès de vitesse avec permis d'élève
"chris" wrote:
"RV-040" wrote:

Ben une petite suppression du permis d'élève, et pas l'autorisation d'en reprendre un tout de suite suivant la gravité si je ne m'abuse...

Oui mais dans quel cas? je veux dire si par ex, flashé à 90 dans le 80, c'est supression?

ben non ça c'est amende d'ordre Icon wink

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mer, 09/09/2009 - 05:27
Re: Excès de vitesse avec permis d'élève
"Rosen" wrote:
"chris" wrote:
"RV-040" wrote:

Ben une petite suppression du permis d'élève, et pas l'autorisation d'en reprendre un tout de suite suivant la gravité si je ne m'abuse...

Oui mais dans quel cas? je veux dire si par ex, flashé à 90 dans le 80, c'est supression?

ben non ça c'est amende d'ordre Icon wink


OUUH, rien n'est moins sûr, avec un permis d'élève il tombe automatiquement si mes souvenirs sont bons. A confirmer ! (RV040 ?)

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Le bonheur, ça s'trouve pas en lingots, mais en p'tite monnaie Icon wink

mer, 09/09/2009 - 12:14
Re: Excès de vitesse avec permis d'élève
"Carolyn" wrote:
"Rosen" wrote:
"chris" wrote:
"RV-040" wrote:

Ben une petite suppression du permis d'élève, et pas l'autorisation d'en reprendre un tout de suite suivant la gravité si je ne m'abuse...

Oui mais dans quel cas? je veux dire si par ex, flashé à 90 dans le 80, c'est supression?

ben non ça c'est amende d'ordre Icon wink


OUUH, rien n'est moins sûr, avec un permis d'élève il tombe automatiquement si mes souvenirs sont bons. A confirmer ! (RV040 ?)

Icon eek oh Icon eek j'attends avec impatience la confirmation Icon eek c'est quand même pas un gros délis ?? juste 10km/h et encore si tu enlèves la déduction Icon eek t'imagine te faire chopper à 81 après les 4km/h de déduction et te faire retirer le permis ? Icon rolleyes Icon confused

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mer, 09/09/2009 - 17:44
Re: Excès de vitesse avec permis d'élève
"RV-040" wrote:

Logiquement je pense pas qu'un permis d^élève puisse tomber simplement sur une petite amende d'ordre.

Puisque si tu prends l'exemple du radar, l'amende d'ordre est envoyé au détenteur de la plaque, sans se soucier de savoir si c'est bien lui au guidon ou pas.

Donc selon moi, pour un petit radar ou une petite infraction, il n'y a pas de soucis. Par contre une faute grave ou moyennement grave fait sauter direct le petit blanc je pense!

Mais quel con je peu faire Icon exclaim j'ai plus pensé à ça, mais c'est biensur, il ne l'envoie pas au détenteur du permis, mais au détenteur de la carte gris (quelqu'un qui as le permis dans mon cas Basket Ball Colorz PDT 02 )

Et la cigale se trouva fort dépourvue quand le pare-brise fut venu... IMAGE(<a href="http://img825.imageshack.us/img825/8610/sanstitrepsa.jpg" rel="nofollow">http://img825.imageshack.us/img825/8610/sanstitrepsa.jpg</a>)IMAGE(<a href="http://www.danasoft.com/sig/Chris277506.jpg" rel="nofollow">http://www.danasoft.com/sig/Chris277506.jpg</a>)

mer, 09/09/2009 - 18:05
Re: Excès de vitesse avec permis d'élève

Ce serait bien plus simple .......... un L avec un flash radar (en zone habitable, voyez je suis pas sévère) ......... 2 ans de suspension Basket Ball Colorz PDT 04

Bon je sors !! Smiley 999 Smiley 999 Smiley 999

«--PapyHÐ--»

mer, 09/09/2009 - 23:22
Re: Excès de vitesse avec permis d'élève

ben non +11 en village et pas de retrait juste 250 d'amende en L biensur

jeu, 10/09/2009 - 17:37
Re: Excès de vitesse avec permis d'élève
"Keichi" wrote:

ben non +11 en village et pas de retrait juste 250 d'amende en L biensur

t'as du bol , en ville c'est vite fait (+16) Icon rolleyes ...passes ton permis , t'auras pas moins de droit a l'erreur, mais au moins tu te poseras plus de questions Icon wink

Laissons dire et faisons bien Icon wink IMAGE(<a href="http://zupimages.net/up/16/50/d83x.jpg" rel="nofollow">http://zupimages.net/up/16/50/d83x.jpg</a>) IMAGE(<a href="http://www.motards.ch/forum/modo.jpg" rel="nofollow">http://www.motards.ch/forum/modo.jpg</a>)

dim, 13/09/2009 - 05:51
Re: Excès de vitesse avec permis d'élève
"RV-040" wrote:

Logiquement je pense pas qu'un permis d^élève puisse tomber simplement sur une petite amende d'ordre.

Puisque si tu prends l'exemple du radar, l'amende d'ordre est envoyé au détenteur de la plaque, sans se soucier de savoir si c'est bien lui au guidon ou pas.

Donc selon moi, pour un petit radar ou une petite infraction, il n'y a pas de soucis. Par contre une faute grave ou moyennement grave fait sauter direct le petit blanc je pense!


C'est noté, merci pour l'info ! Icon smile

IMAGE(<a href="http://www.kirikoo.net/images/7chanelynn-20080522-151902.jpg" rel="nofollow">http://www.kirikoo.net/images/7chanelynn-20080522-151902.jpg</a>)
Le bonheur, ça s'trouve pas en lingots, mais en p'tite monnaie Icon wink

mar, 15/09/2009 - 15:21
Re: Excès de vitesse avec permis d'élève

Normalement, les amendes d'ordre ne sont pas consignée dans le casier judiciaire et ne sont pas "nominative" (Si ton véhicule est prêter, tu n'as pas besoin de leur faire part du nom du conducteur à ce moment là). Donc je vois moyennement comment il pourrait te le retirer.

IMAGE(<a href="http://www.kirikoo.net/images/2beshop-20130430-165834.png" rel="nofollow">http://www.kirikoo.net/images/2beshop-20130430-165834.png</a>)

mar, 15/09/2009 - 21:21
Re: Excès de vitesse avec permis d'élève

Déplacé dans le forum juridique car c'est là qu'il a sa place

IMAGE(<a href="http://img161.imageshack.us/img161/1392/dallasbarr9sw9.jpg" rel="nofollow">http://img161.imageshack.us/img161/1392/dallasbarr9sw9.jpg</a>)

mer, 16/09/2009 - 16:11
Re: Excès de vitesse avec permis d'élève

pour ma part à l'époque de mon permis A1 provisoire j'ai eu 2 radars (respectivement 250.- et 40.-) et pas eu de retraits, prolongation ou quoique ce soit.

IMAGE(<a href="http://img117.imageshack.us/img117/7338/joebar1xr7.gif" rel="nofollow">http://img117.imageshack.us/img117/7338/joebar1xr7.gif</a>)

ven, 18/09/2009 - 11:45
Re: Excès de vitesse avec permis d'élève

Tu lis tranquillement les articles 14à 17 LCR. Si tu commets une infraction sanctionnée "seulement" par une amende d'ordre, on ne te retire pas le permis d'élève conducteur ou le permis de conduire à l'essai. L'article 16 al. 2 LCR réserve très clairement la procédure sur les amendes d'ordre : lorsqu'elle est applicable, il n'y a pas de retrait du permis, même si c'est un permis d'élève conducteur.

Icon arrow Très éventuellement, en cas de récidives nombreuses d'amendes d'ordre du même type (p. ex. dépassements de vitesse à grande répétition mais à chaque fois de relative faible ampleur), on pourrait considérer qu'une des conditions de délivrance du permis d'élève fait défaut (le permis n'est pas délivré à ceux "qui, en raison de leurs antécédents, n’offrent pas la garantie qu’en conduisant un véhicule automobile ils respecteront les prescriptions et qu’ils auront égard à leur prochain" art. 14 al. 2 ch. 4 LCR). Si une condition de la délivrance fait défaut, on peut reconsidérer a posteriori la décision de délivrer le permis d'élève et donc le retirer (voir art. 16 al. 1 LCR). On se rapprocherait alors d'un retrait dit "de sécurité" qui ne serait pas une simple "sanction administrative" du type de celle prévue aux art. 16 LCR. J'ignore si c'est déjà arrivé, mais j'imagine qu'il faudrait vraiment les collectionner...