Porter plainte pour nuisance?

Question bête, ton pot à toi, il est homologué ?

Vive la délation et la Suisse bien "propre en ordre"...

Edit Tihocan : Ceci n'a rien à voir avec la question initiale ! Merci de garder les remarques personnelles pour soi ou de les envoyer directement à l'auteur par mail.

Pour avoir été concerné par le cas (je partais très tot au boulot et a l'époque la moto faisait pas mal de bruit) des voisins ont directement gueuler vers la police et en on parler a divers voisin pour qu'enfin ca me retombe dans les oreilles. Au final je n'ai jamais rien eu en retour la police ne s'est même pas déplacer, par contre j'ai calmer le niveau sonore au départ le matin sans pour autant changer le pot.

Pour la même chose un voisin a eu droit a la police qui passait "par hasard" tout les soir a la même heure environ et suite à cela ca a pas loupé il est arrivé, résultat controle du véhicule qui était en ordre, et il a juste eu la petite remarque de calmer la montée dans les tours.

"Anthony8" wrote:

SALUT à TOUS,
Je me posais une petite question par rapport à la nuisance en ce qui concerne le bruit. Lorsque monsieur X va travailler, il a l'habitude de passer par un petit village aux rues de pierres étroites et il s'amuse à accélerer car ça fait un bruit terrible et en plus il roule en 50cc donc il ne dépasse jamais les 50km/h. maintenant ma question est: est-ce que quelqu'un pourrait porter plainte contre monsieur x et si oui, avec quel argument et les conséquences? merci @+
Simple petite question qui m'intéresse!

C'est répréhensible, et facile d'être "allumé" pour ces raisons

Quote:

Art. 33 Bruit à éviter

(art. 42, al. 1, LCR)

Les conducteurs, les passagers et les auxiliaires ne causeront aucun bruit pouvant être évité, notamment dans les quartiers habités, près des lieux de repos et pendant la nuit. Il est interdit avant tout:

a.
de faire fonctionner longtemps le démarreur, de faire tourner et chauffer inutilement le moteur d’un véhicule à l’arrêt;
b.
de faire tourner à vide le moteur à un régime élevé, de circuler à un régime élevé en petite vitesse;
c.
d’accélérer trop rapidement, notamment au démarrage;
d.
d’effectuer dans une localité des va-et-vient ou des circuits inutiles;
e.
de circuler trop rapidement, notamment avec des véhicules à bandages métalliques, avec des charges non arrimées ou avec des remorques, dans les tournants et dans les montées;
f.
de charger ou décharger sans précautions des véhicules ainsi que de transporter des bidons et d’autres charges bruyantes sans les arrimer ou les isoler les unes des autres;
g.
de claquer les portières, le capot du moteur, le couvercle du coffre, etc.;
h.
d’incommoder le voisinage en faisant fonctionner des appareils de radio et d’autres appareils restituant le son, installés ou transportés dans la voiture.

les sanctions

Quote:

Bruit excessif (sauf avec avertisseur et moteur laissé tourner à l'arrêt; voir cependant ch. 6.25)
a) de 0600 à 2200 42 LCR 150.00
b) de 2200 à 0600 33 OCR 300.00

Ah oui, et si une personne incomodée filme ou enregistre les bruits (qui n'a pas un natel qui fait ca), et fais ca pendant par exemple une semain....la récidive peut être retenue...