Flash qui fait mal

15 contributions / 0 nouveau(x)
Connectez-vous ou inscrivez-vous pour publier un commentaire
Dernier message
mar, 16/03/2010 - 20:47
Flash qui fait mal

Bonsoir à tous

J'ai reçu en début de soirée, un appel de la police du canton (Fribourg) a propos d'un excès de vitesse. Profitant du début de la saison j'ai décidé d'ouvrir un peu en sortie d'un village (donc limité à 50km/h) et ma vitesse était de .. 96km/h (déduction comprise).
Sa fait vraiment mal à entendre, et je n'ose pas attendre de recevoir les papiers pour savoir combien cela va me revenir.

Je suis étudiant, permis provisoire (qui devenait définitif en aout de cette année Icon sad ) et je n'ai aucun antécédent juridique. Pensez-vous qu'ils en tiendront compte ? A quels risques et amendes est-ce que je viens de m'exposer ?

Merci d'avance pour vos réponses.

mar, 16/03/2010 - 21:07
Re: Flash qui fait mal

d'un point de vue pénal :

- amende du préfet, voir plus au vue de l'infraction (peine pécunière, TIG ou emprisonnement avec sursis possible ? ). Fixée selon l'infraction et les revenus de l'auteur de l'infraction. Il y a cependant des ''plages'' officieuses pour chaque infraction. Sur ce coup, je te conseille de consulter la jurisprudence du TF.

D'un point de vue administratif :

- retrait de permis pour minimum 3 mois (faute grave sans antécédent)+ tu dois recommencer ton délai de 2 ans de provisoire dès que tu aurais récupérer ton permis. Oublie l'idée de faire recours, tu es grillé.
- amende du service des autos : 250 frs.

Voilà, good luck.

IMAGE(<a href="http://www.membres.lycos.fr/varazze/hagakure.jpg" rel="nofollow">http://www.membres.lycos.fr/varazze/hagakure.jpg</a>)
IMAGE(<a href="http://img50.imageshack.us/img50/4793/freehugsbannerem6.jpg" rel="nofollow">http://img50.imageshack.us/img50/4793/freehugsbannerem6.jpg</a>)

LEE LONGSTROKE

mar, 16/03/2010 - 21:20
Re: Flash qui fait mal

Merci pour votre réponse,

Si mon amende est de 250.- et 3 mois de retrait je m'estime chanceux. Je pensais risquer beaucoup plus, étant donnée que sur certains sites ils parlent de 8 jours d'emprisonnement et 1600.- d'amende. Icon eek
Existe t'il un site me permettant d'avoir accès à la procédure détaillée pour les excès de vitesse ?

Cordialement.

mar, 16/03/2010 - 21:21
Re: Flash qui fait mal

relis bien ma réponse (partie pénale) Icon wink

IMAGE(<a href="http://www.membres.lycos.fr/varazze/hagakure.jpg" rel="nofollow">http://www.membres.lycos.fr/varazze/hagakure.jpg</a>)
IMAGE(<a href="http://img50.imageshack.us/img50/4793/freehugsbannerem6.jpg" rel="nofollow">http://img50.imageshack.us/img50/4793/freehugsbannerem6.jpg</a>)

LEE LONGSTROKE

mar, 16/03/2010 - 22:22
Re: Flash qui fait mal

boulet..
mes condoléances pour ton futur retrait, mais en roulant au double de la vitesse autorisée dans un village c'est le tarif.
j'éspère que les autres excités de la poignée au printemps vont lire ton message et profiteront d'en prendre la graine..

l'amende sera fixée par le préfèt en fonction de tes conditions pécuniaires, mais meme en étant étudiant je ne pense pas que tu vas t'en sortir à moins de 1000 balles.
il te reste toujours l'option "je pensais que je n'étais plus dans le village" pour justifier ton excès devant le préfèt.

Don't ask to ride my bike and I won't ask to ride your bitch.

mer, 17/03/2010 - 09:19
Re: Flash qui fait mal
"Xfce" wrote:

Merci pour votre réponse,

Si mon amende est de 250.- et 3 mois de retrait je m'estime chanceux. Je pensais risquer beaucoup plus, étant donnée que sur certains sites ils parlent de 8 jours d'emprisonnement et 1600.- d'amende. Icon eek
Existe t'il un site me permettant d'avoir accès à la procédure détaillée pour les excès de vitesse ?

Cordialement.

euh les 250CHF se sont les frais du service des autos Icon wink

http://www.servinfo.ch/divers/amendes.html après tu as cela qui te donne une idée de la valeur de l'amende Icon wink

et le lien ci-dessous

http://www.ne.ch/neat/site/jsp/rubrique/rubrique.jsp?StyleType=bleu&DocId=12638 les différents retraits Icon wink

IMAGE(<a href="http://img7.imageshack.us/img7/1457/rosen5o.jpg" rel="nofollow">http://img7.imageshack.us/img7/1457/rosen5o.jpg</a>)
IMAGE(<a href="http://img850.imageshack.us/img850/237/diamond1.png" rel="nofollow">http://img850.imageshack.us/img850/237/diamond1.png</a>)

mer, 17/03/2010 - 21:38
Re: Flash qui fait mal

Euh, je crois que le tableau que Rosen a posté n'est plus valable depuis l'instauration des jours-amende Icon wink

Par contre 46 de plus dans une localité, ça va faire très très mal, désolé pour toi Icon confused

A titre d'exemple, je me suis fait gauler hors-localité à + 34 (114 au lieu de 80), j'ai eu 3 mois de retrait, 750.- d'amende, et 14 jours-amende à 150.- avec sursis pendant deux ans... Sans compter 350.- de frais judiciaires et 220.- de frais du service des autos... 12 ans de permis sans antécédents...

IMAGE(<a href="http://www.motards.ch/forum/comite.jpg" rel="nofollow">http://www.motards.ch/forum/comite.jpg</a>) '13 Aprilia Tuono V4 APRC

mer, 17/03/2010 - 21:50
Re: Flash qui fait mal

Aouch, presque 3500.- d'amende tu as eu, je pensais pas autant quand même Icon eek

IMAGE(<a href="http://www.kirikoo.net/images/14Anonyme-20091001-132328.png" rel="nofollow">http://www.kirikoo.net/images/14Anonyme-20091001-132328.png</a>)

mer, 17/03/2010 - 22:26
Re: Flash qui fait mal
"AlucArd" wrote:

Euh, je crois que le tableau que Rosen a posté n'est plus valable depuis l'instauration des jours-amende Icon wink

Par contre 46 de plus dans une localité, ça va faire très très mal, désolé pour toi Icon confused

A titre d'exemple, je me suis fait gauler hors-localité à + 34 (114 au lieu de 80), j'ai eu 3 mois de retrait, 750.- d'amende, et 14 jours-amende à 150.- avec sursis pendant deux ans... Sans compter 350.- de frais judiciaires et 220.- de frais du service des autos... 12 ans de permis sans antécédents...

C'est un peu abusif la .... mon frère a eu le même cas (+36) hors localité est à eu 600.- avec 3 mois de retrait. Et il n'avait pas 12 ans de permis a son actif.
En tout cas merci pour vos réponses, j'attends de recevoir mon amende et je posterai le résultat Icon sad

mar, 25/05/2010 - 12:55
Re: Flash qui fait mal

Bonjour à tous, après plus de 2 mois d'attente, une première décision est tombée :

retrait : 4 mois
sursis : 1 an
Délai pour poser : 30 jours

Je n'ai pas encore reçu l'amende, elle sera probablement à 1500 environ.

Compte tenu de ma vitesse (et de l'endroit) je crois être encore pas trop mal tombé... dommage, ma saison s'arrêtera bientôt.

mar, 25/05/2010 - 13:00
Re: Flash qui fait mal

Tient, je me demande : Quand on se fait retirer le permis à moto, on peut aussi choisir la période de l'année, comme en voiture ?
Et prendre cette période... disons en hiver ? Icon biggrin

mar, 25/05/2010 - 14:37
Re: Flash qui fait mal
"Pumbaa" wrote:

Tient, je me demande : Quand on se fait retirer le permis à moto, on peut aussi choisir la période de l'année, comme en voiture ?
Et prendre cette période... disons en hiver ? Icon biggrin

Le Monsieur vient de dire : Délai pour poser : 30 jours...!!! Icon wink

mar, 25/05/2010 - 20:10
Re: Flash qui fait mal

Pumbaa, si la moto est un outil indispensable pour te déplacer en été (pour x ou y raisons) il faut le noter dans la lettre explicative que tu dois fournir. Comme moi je n'ai pas pus prouver que la moto m'est réellement indispensable (elle m'est plutôt très pratique), alors je n'ai pas eu le choix. C'est dans les 30 jours.

Icon rolleyes N'empèche sa aurait été la classe .. j'aurais bien voulu poser en novembre.

mar, 25/05/2010 - 21:09
Re: Flash qui fait mal
"Jamon" wrote:

Le Monsieur vient de dire : Délai pour poser : 30 jours...!!! Icon wink

Ah oups, j'avais pas compris ce que c'était ^^'
Merci.

Merci aussi à toi Xfce.

mer, 26/05/2010 - 10:09
Re: Flash qui fait mal
"GeeK_InsiDe" wrote:

Aouch, presque 3500.- d'amende tu as eu, je pensais pas autant quand même Icon eek

euh les 14 jours-amende à 150.- avec sursis pendant deux ans ne sont dus qu'en cas de révocation du dit sursis, donc.

Bref, il faut juste espérer qu'en cas de vol de véhicule, le voleur fasse un bel excès de vitesse pour échapper à son arrestation, afin d'être réellement sanctionné comme Monsieur et Madame Tout-le-Monde grâce à la LCR, vu la mansuétude du code pénal. Icon mrgreen

IMAGE(<a href="http://i39.servimg.com/u/f39/15/59/67/12/fot_ib18.jpg" rel="nofollow">http://i39.servimg.com/u/f39/15/59/67/12/fot_ib18.jpg</a>) a big v-twin, what else ?