Salut tous le monde!
Petite question qui vas peut-être semblez débile (déjà fouiller les forum mais pas trouvé la réponse)
Suite à un accrochage (perte de l'avant due à une flaque de quelque chose sur la route et des pneus de 10 ans), une déclaration à l'assurance accident (celle du travail dans ce cas) doit être remplie, seulement, voilà, est-ce que l'assurance peut dénoncer la personne au près de la police pour "perte de maitrise de son véhicule"?
Complément: la personne qui c'est fait tamponner(voiture étrangère) n'as pas demander son reste et ne c'est pas attardé sur le lieu de "l'accident", et il n'y a pas eu de constat de police, il n'y a pas non plus de témoin de son accident.
Merci d'avance pour vos réponses éclairées.
Bonne soiré.
Chris.
Inscription: 17/06/2007
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#1je pense que tu peux tout a fait tomber de ta moto sur un terrain privé sans pour autant être dans la circulation
Laissons dire et faisons bien

Inscription: 06/08/2003
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#2En principe, la dénonciation ne peut se faire que sur rapport de police...
"Quand les mouettes suivent le chalutier, c'est qu'elles pensent que des sardines seront jetées à la mer." (Eric Cantona, mars 95)
Inscription: 28/09/2006
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#3L'assurance ne va pas dénoncer un assuré pour une infraction à la LCR.
Par contre si tu annonces de fausses circonstances (genre la phrase de papy cosmo) et que l'assurance s'en rend compte de X manière, c'est nettement moins drôle.
Les mots ne sont qu’un bruit, ce ne sont pas eux qui font avancer l’histoire. - John McTiernan
Inscription: 17/06/2007
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#4hey , je ne te parles pas de fraude, il est bien des cas ou tu emprunte un chemin privé pour te rendre chez toi ou autre et où tu te casser la figure sans pour autant qu'il y ait intervention de la police, maintenant, je ne sait pas si dans un tel cas ou l'ambulance devrait venir, si elle est tenue d'en informer les forces de l'ordre et si des suites juridique sont possible, malgré le fait d'être chez toi
Laissons dire et faisons bien

Inscription: 05/05/2004
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#5Ben moi je la trouve pas conne du tout la question.
Et merci pour les réponses.
Inscription: 14/04/2008
Localisation: Genève
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#6Je rejoins le King
En gros fais ta déclaration juste les compagnies d'assurance ont bien d'autre truc à penser qu'à aller dénoncer leurs assurés
Conduire une Ducati c'est comme danser avec une jolie fille, tout est dans les hanches

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