Malaise au guidon = Retrait de permis [Résolu]

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jeu, 17/02/2011 - 22:20
Malaise au guidon = Retrait de permis [Résolu]

Salut à toutes et à tous!
Avant de poser quelques questions, voilà ce qui m'est arrivé le 29 janvier dernier.
Je venais de partir de chez moi en moto. Environ 1km plus loin j'ai eu un malaise et commencé à avoir de vertiges, mon visage et mes membres qui ne m'obéissaient plus et la vision qui se voilait. Vu que j'étais en basse vitesse (environ 30km/h), j'ai réussi à ralentir puis à stopper la moto mais pas à la retenir car j'ai perdu les forces dans mes jambes. Je me suis alors couché sur la route. Une voiture qui arrivait en sens inverse m'a vu et s'est stoppée devant moi. En ce moment je me suis relevé et assis sur le trottoir, vu que j'avais encore de vertiges. J'ai demandé au conducteur de la voiture ainsi qu'à d'autres personnes qui se sont arrêtées, de couper le contact de ma moto, de la lever et de la mettre hors de la route pour ne pas gêner le trafic. Ensuite, j'ai demandé au conducteur du véhicule qui m'a aidé, de téléphoner au 144 (je croyais avoir eu un AVC, selon les symptômes). Entre temps je n'avais plus de malaise ni de vertiges et je me suis dirigé vers ma moto. C'est à ce moment qu'arrive la Police (avant l'ambulance), demande ce qui s'était passé, je leur raconte, ils me demandent mon permis de conduire et le retiennent. L'ambulance arrive et me conduit quand même à l'hôpital pour un contrôle. A mon arrivée à l'hôpital, comme demande la procédure, on m'a fait une prise de sang et constaté que je n'étais pas sous l'emprise d'alcool, des drogues ou de médicaments. Après 2h dans les urgences, les policiers arrivent et m'annoncent que mon permis sera confisqué. Je signe ma déposition (identique à celle que vous êtes en train de lire), ils me disent qu'effectivement je ne suis pas tombé de la moto mais simplement couché avec elle pour avoir perdu les forces dans mes jambes (et pas la maitrise du véhicule car j'étais à l'arrêt déjà). Aussi il a été informé dans ma déposition qu'en aucun moment je n'ai perdu connaissance, en me souvenant de tout ce qui s'est passé. J'ai aussi délié les médecins du secret médical car je n'ai rien à me reprocher. Je suis resté à l'hôpital en observation jusqu'au lendemain matin et rentré à la maison avec un diagnostic de hypertension artérielle et une suspicion de AIT (Accident Ischémique Transitoire) et une recommandation de faire plus d'examens afin de découvrir ce qui s'est passé.
Le 3 février je reçois un courrier du Service Automobile du Valais confirmant la confiscation provisoire de mon permis en attendant que le rapport de police complet arrive chez eux.
Enfin, depuis cet incident j'ai déjà fait plusieurs examens de santé et j'en ferai encore la semaine prochaine. Jusqu'à présent, rien n'a été trouvé, heureusement, et je me sens bien. Je n'ai pas eu d'autre malaises.
J'ai actionné mon assurance protection juridique qui m'a informé que pour le permis c'était fichu, minimum 3 mois de retrait plus une grosse amende. Rien à faire! Icon eek
Mon médecin par contre, trouve impossible qu'on me sanctionne pour avoir eu un malaise. Eh pourtant, mon permis est toujours retenu (je n'ai pas utilisé de mon droit de le demander dans les 30 jours avant une décision officielle car je me soucie de ma santé et je veux savoir ce qui m'est arrivé avant de reprendre le guidon).
Aucune manifestation du Service Auto non plus depuis le 3 février.
A savoir: J'ai 26 ans de permis de conduire et jamais eu de problèmes avec les Services automobiles. Comme il a été dit plus haut: pas d'alcool ni de drogues ou de médicaments. Je n'étais pas fatigué, les conditions météo parfaites. Pas de blessé. Pas une égratignure sur la moto ni sur moi ni sur d'autre véhicule.
Alors, qu'est-ce que vous en pensez?? Croyez-vous que la machine administrative va tout simplement me coller le retrait et une grosse amende?? Croyez-vous que la personne chargée des décisions administratives du service auto est un robot qui ne va pas chercher les causes de cet "accident", en appliquant la loi purement et simplement?? Avez-vous déjà entendu un cas similaire?? J'ai cherché sur internet mais rien trouvé. Tous les avis sont bienvenues!
Merci pour la patience de lire le récit et de vos commentaires!!

jeu, 17/02/2011 - 23:21
Re: Malaise au guidon = Retrait de permis

Ca me paraît juste incroyable et totalement injustifié.. Mais malheureusement je n'y connaît rien..
Je suis désolé pour toi et te souhaite avant tout que tu n'aie rien au niveau de ta santé, et bien sûr que tout s'arrange au plus vite pour ton permis.
Je suis curieux de voir ce que va dire de tout ça Duralex!

Tout de bon à toi Mobydik, et salutations.

Si la vida no te sonríe ... hazle cosquillas! IMAGE(<a href="http://imageshack.us/a/img560/2472/calq.jpg" rel="nofollow">http://imageshack.us/a/img560/2472/calq.jpg</a>)IMAGE(<a href="http://goo.gl/XQv9F" rel="nofollow">http://goo.gl/XQv9F</a>) \oa/

ven, 18/02/2011 - 04:05
Re: Malaise au guidon = Retrait de permis

Bah je suis content qu'il n'y ait rien eu de plus grave lors du malaise et qu'apparemment rien de grave en est la cause.

Après pour le permis c'est con, c'est dommage, t'aurais pu avoir de la chance, que personne ne passe, te relever et partir ni vu ni connu,
t'aurais pu aussi rouler un poil plus vite, etre dans un virage ou dans une circulation plus dense et c'était un strike, bah voilà t'as pas eu de chance.

Mais je trouve pas forcément injustifié, car accident/incident il y a eu, peu importe les causes, on est pas sensé prendre le volant sous emprise de drogues/alcool/fatigue/stress et être en pleine possesion de nos moyens, tout comme celui qui glisse sur une plaque de verglas, finalement il y peu pas grand chose, mais c'est perte de maitrise quand même.

Et en faisant une analogie avec mon cas d'il y a quelques annéess, pas d'accident/incident, pas d'excès de vitesse, aucune faute de circulation, bons reflexes, bon equilibre, bonne élocution, "juste" un poil trop fait la fête et suis tombé sur la voiture paire ou impaire, z'en controlaient 1sur2 donc contrôle, bah voilà moi aussi j'aurais pu passer entre mais là j'ai pas eu de bol.

Entre les 2 situations, je suis pas sûre que ce soit mon cas qui aie mis le plus de personnes en "danger" (j'avais 0.9 aussi et pas 1.8 ou 5 ou je sais pas quel est le record actuel), sans pour autant renier mes fautes, j'ai fauté, j'ai joué j'ai perdu... et ça m'a bien servi de leçon

K_ramazof, aucun lien fils uniqueNi Dieu, ni maître, chuis le fils d'Osiris, chuis le plus fort, chuis le plus intelligent et je suis ....

ven, 18/02/2011 - 07:24
Re: Malaise au guidon = Retrait de permis
"K_ramazof" wrote:

Bah je suis content qu'il n'y ait rien eu de plus grave lors du malaise et qu'apparemment rien de grave en est la cause.

Après pour le permis c'est con, c'est dommage, t'aurais pu avoir de la chance, que personne ne passe, te relever et partir ni vu ni connu,
t'aurais pu aussi rouler un poil plus vite, etre dans un virage ou dans une circulation plus dense et c'était un strike, bah voilà t'as pas eu de chance.

Mais je trouve pas forcément injustifié, car accident/incident il y a eu, peu importe les causes, on est pas sensé prendre le volant sous emprise de drogues/alcool/fatigue/stress et être en pleine possesion de nos moyens, tout comme celui qui glisse sur une plaque de verglas, finalement il y peu pas grand chose, mais c'est perte de maitrise quand même.

Et en faisant une analogie avec mon cas d'il y a quelques annéess, pas d'accident/incident, pas d'excès de vitesse, aucune faute de circulation, bons reflexes, bon equilibre, bonne élocution, "juste" un poil trop fait la fête et suis tombé sur la voiture paire ou impaire, z'en controlaient 1sur2 donc contrôle, bah voilà moi aussi j'aurais pu passer entre mais là j'ai pas eu de bol.

Entre les 2 situations, je suis pas sûre que ce soit mon cas qui aie mis le plus de personnes en "danger" (j'avais 0.9 aussi et pas 1.8 ou 5 ou je sais pas quel est le record actuel), sans pour autant renier mes fautes, j'ai fauté, j'ai joué j'ai perdu... et ça m'a bien servi de leçon

à K_ramazof

Il n'y a pas d'analogie à faire avec ton cas : tu avais de l'alcool et lui pas

IMAGE(<a href="http://www.danasoft.com/sig/mchillier1.jpg" rel="nofollow">http://www.danasoft.com/sig/mchillier1.jpg</a>)

ven, 18/02/2011 - 08:10
Re: Malaise au guidon = Retrait de permis
"michel53" wrote:

à K_ramazof

Il n'y a pas d'analogie à faire avec ton cas : tu avais de l'alcool et lui pas

L'analogie est parce que hormis l'excès d'alcool, je n'ai rien embouti, pas chuter, ni gener la circulation suis juste tombé sur un controle généralisé.
Lui s'est retrouvé avec la moto à terre et malheureusement la police est arrivée très rapidement, l'un comme l'autre on aurait pu totalement éviter la police, mais non et ça peut sembler injuste.

La fatigue n'est pas pas un délit en soit, mais conduire très fatigué peut l'être.
Et si un jour tu te fais shooter par quelqu'un qui s'est endormi au volant/guidon ou a fait un malaise, tu vas dire: "ahh c'est pas grave, il avait pas d'alcool"

Et comme je l'ai dit, glisser sur une plaque de verglas t'y peu rien, si les flics passent par là à ce moment, ben tu l'as aussi dans l'os, c'est pas de chance, mais c'est comme ça.

Du coup Mobydik, j'espère que t'auras que 1-2 mois ou un avertissement, pis que les médecins ne trouveront rien de grave, voir un traitement pour l'hypertension si ça s'avère constant comme problème

K_ramazof, aucun lien fils uniqueNi Dieu, ni maître, chuis le fils d'Osiris, chuis le plus fort, chuis le plus intelligent et je suis ....

ven, 18/02/2011 - 08:40
Re: Malaise au guidon = Retrait de permis

Conduire en état d'ébriété est un délit avéré.

Conduire en étant fatigué et emboutir une voiture est une perte de maîtrise de véhicule grave.
Si tu sens que tu es fatigué, tu dois t'arrêter.

Conduire et avoir un malaise est un accident.
Même médicalement on le dit : Accident Ischémique Transitoire ou autre : Accident Vasculaire Cérébral.
Ce n'est pas maîtrisable, c'est un accident.

Le fait d'emboutir ou non ne change rien à la circonstance.

Mobydik a eu un bol énorme que ce ne soit pas plus grave.
Je trouve étrange qu'ils te l'aient confisqué comme ça...
A mon avis il manque des informations de la part de la Police. Quelles raisons t'ont-ils données?
Tu n'as aucun moyen de contacter qqn pour des explications?
C'est quand même super flou.... Icon neutral

IMAGE(<a href="http://img136.imageshack.us/img136/9323/bannirefinalecolibriov6.jpg" rel="nofollow">http://img136.imageshack.us/img136/9323/bannirefinalecolibriov6.jpg</a>)
[img]http://www.gigasmiley.com/assets/img/produit/GigaSmiley.5569a8f0e30edc88739c94ac12d266af.gi

ven, 18/02/2011 - 10:54
Re: Malaise au guidon = Retrait de permis

Deux procédures : a) au pénal (amende / prison...) je ne vois pas de risque en fonction de ce que tu écris. Le malaise a été subit et imprévisible, pas de signe avant-coureur qui aurait dû te pousser à t'arrêter plus tôt sur le côté, tu as eu les bonnes réactions sur le moment, qui pourrait te jeter la pierre ? aucune "faute" donc aucune sanction à mon humble avis. b) sur le plan administratif (permis / avertissement) il y a un problème de santé à évaluer et le permis ne peut pas être rendu aussi longtemps qu'un risque d'un nouveau malaise ne peut pas être raisonnablement écarté. Le but est d'éviter la mise en danger des tiers. Il n'y a donc pas de durée maximum ou minimum : ce n'est pas un retrait d'admonestation (punition), mais sans doute un retrait de sécurité fondé sur l'art. 16d LCR. La restitution est réglée à l'article 17 LCR : Le permis d’élève conducteur ou le permis de conduire retiré pour une durée indéterminée peut être restitué à certaines conditions après expiration d’un éventuel délai d’attente légal ou prescrit si la personne concernée peut prouver que son inaptitude à la conduite a disparu. Dans le cas présent, aucun motif d'avoir un délai d'attente légal ou prescrit; la seule question à résoudre est celle de savoir si tu peux à nouveau conduire sans représenter un risque particulier pour les autres usagers de la route et pour toi-même.
Tu devrais demander à ton assurance de protection juridique quelles bases légales / quelles jurisprudences ils ont utilisées pour te faire un avis a priori surprenant. Fais la demande par écrit, avec un copié-collé de ton explication ci-dessus s'agissant des faits.

ven, 18/02/2011 - 11:00
Re: Malaise au guidon = Retrait de permis

J'attendais impatiemment ta réponse Duralex! Icon wink
C'est toujours très instructif! ..merci

IMAGE(<a href="http://img136.imageshack.us/img136/9323/bannirefinalecolibriov6.jpg" rel="nofollow">http://img136.imageshack.us/img136/9323/bannirefinalecolibriov6.jpg</a>)
[img]http://www.gigasmiley.com/assets/img/produit/GigaSmiley.5569a8f0e30edc88739c94ac12d266af.gi

ven, 18/02/2011 - 11:08
Re: Malaise au guidon = Retrait de permis

Duralex, c'est mon idole ^^! Dommage que je pourrais jamais être son disciple :'(

Merci pour cette réponse fort instructive.

IMAGE(<a href="http://img93.imageshack.us/img93/4273/milannoir.jpg" rel="nofollow">http://img93.imageshack.us/img93/4273/milannoir.jpg</a>)IMAGE(<a href="http://www.motards.ch/sites/default/files/styles/large/public/bann.gif" rel="nofollow">http://www.motards.ch/sites/default/files/styles/large/public/bann.gif</a>) <- Icon wink

ven, 18/02/2011 - 12:44
Re: Malaise au guidon = Retrait de permis

La moralité de cette histoire est que moins on a à faire avec les forces de l'ordre, sensées être au service de la population, mieux on se porte. Icon mrgreen

IMAGE(<a href="http://i39.servimg.com/u/f39/15/59/67/12/fot_ib18.jpg" rel="nofollow">http://i39.servimg.com/u/f39/15/59/67/12/fot_ib18.jpg</a>) a big v-twin, what else ?

ven, 18/02/2011 - 18:03
Re: Malaise au guidon = Retrait de permis
"Duralex" wrote:

Deux procédures : a) au pénal (amende / prison...) je ne vois pas de risque en fonction de ce que tu écris. Le malaise a été subit et imprévisible, pas de signe avant-coureur qui aurait dû te pousser à t'arrêter plus tôt sur le côté, tu as eu les bonnes réactions sur le moment, qui pourrait te jeter la pierre ? aucune "faute" donc aucune sanction à mon humble avis. b) sur le plan administratif (permis / avertissement) il y a un problème de santé à évaluer et le permis ne peut pas être rendu aussi longtemps qu'un risque d'un nouveau malaise ne peut pas être raisonnablement écarté. Le but est d'éviter la mise en danger des tiers. Il n'y a donc pas de durée maximum ou minimum : ce n'est pas un retrait d'admonestation (punition), mais sans doute un retrait de sécurité fondé sur l'art. 16d LCR. La restitution est réglée à l'article 17 LCR : Le permis d’élève conducteur ou le permis de conduire retiré pour une durée indéterminée peut être restitué à certaines conditions après expiration d’un éventuel délai d’attente légal ou prescrit si la personne concernée peut prouver que son inaptitude à la conduite a disparu. Dans le cas présent, aucun motif d'avoir un délai d'attente légal ou prescrit; la seule question à résoudre est celle de savoir si tu peux à nouveau conduire sans représenter un risque particulier pour les autres usagers de la route et pour toi-même.
Tu devrais demander à ton assurance de protection juridique quelles bases légales / quelles jurisprudences ils ont utilisées pour te faire un avis a priori surprenant. Fais la demande par écrit, avec un copié-collé de ton explication ci-dessus s'agissant des faits.

Voilà l'éclairage que j'attendais! Merci infiniment Duralex!
Je suis en train de faire des examens (Scanner, IRM, Ecographie du coeur, Holter, examens de sang, etc...). Mon médecin m'a dit que s'il s'avère que je puisse encore conduire (ce qui me paraît évident pour l'instant car je me porte bien et que les résultats des examens n'ont, jusqu'à présent, rien donné), il est prêt à faire une lettre pour que je fasse recours contre une éventuelle décision de l'autorité compétente. Helás, je n'ai pas encore reçu quelconque décision! La seule lettre du SAN que j'ai reçu (du 2 février) m'informe que: "...dès que nous aurons reçu le rapport de police complet, nous reprendrons contact avec vous et vous accorderons la possibilité de faire valoir vos observations verbalement ou par écrit." Cela dit, j'ai aussi fait une demande de copie du rapport de police (le 3 février) que, jusqu'à présent, je n'ai pas reçu non plus! Est-ce que je suis peut être trop pressé? ...
Je trouve aussi l'avis de mon assurance juridique surprenant! Il me semble qu'ils ont pris plutôt la place de juge au lieu d'avocat. Je vais donc faire cette lettre et les envoyer. En attendant, je voulais partager la lettre que j'ai reçu de mon assurance juridique. Les liens sont:
Page 1: http://img404.imageshack.us/img404/3813/capitain1.jpg
Page 2: http://img18.imageshack.us/img18/314/capitain2.jpg

Quote:

...Mobydik a eu un bol énorme que ce ne soit pas plus grave.
Je trouve étrange qu'ils te l'aient confisqué comme ça...
A mon avis il manque des informations de la part de la Police. Quelles raisons t'ont-ils données?
Tu n'as aucun moyen de contacter qqn pour des explications?
C'est quand même super flou.... Icon neutral

Salut Colibri, c'est vrai que j'ai eu beaucoup de chance...j'ai pensé, par exemple, si cela s'était produit sur l'autoroute à 120km/h...
Les policiers m'ont donné comme justificatif de la confiscation du permis le fait qu'ils "étaient obligés de le faire" pour ma propre sécurité et celle des autres. D'ailleurs, je suis tout à fait d'accord, de toute façon je ne prendrais pas le volant/guidon sans avoir consulté un médecin, cela est certain. Mais, puisque ils ne me connaissent pas, ils ont fait la procédure d'usage. Je suis dans l'attente du rapport de police depuis le 3 février....
Malheureusement je n'ai personne à qui contacter pour plus d'explications...mon assurance juridique, pour le moment, ne semble pas trop vouloir s'engager...

Quote:

...Du coup Mobydik, j'espère que t'auras que 1-2 mois ou un avertissement, pis que les médecins ne trouveront rien de grave, voir un traitement pour l'hypertension si ça s'avère constant comme problème

Salut K_ramazof, en effet, je prend depuis cet incident un médicament pour l'hypertension. Pur le reste, la semaine prochaine j'ai encore une batterie d'examens à faire...

Quote:

La moralité de cette histoire est que moins on a à faire avec les forces de l'ordre, sensées être au service de la population, mieux on se porte.

Tilakach, je suis d'accord avec toi et j'ai bien essayé de soulever la moto tout seul mais j'avais encore de vertiges pas possibles alors...j'ai dû demander de l'aide. J'ai appelé une ambulance et pas la police, mais ils sont arrivés quand même, et avant l'ambulance! Icon eek Sans dire que je venais de m'engager sur une route cantonale fréquenté donc, quand j'ai repris mes esprits après la chute, il y avait au moins 6-7 personnes à mon coté, en m'aidant à relever la moto, en restant auprès de moi jusqu'à l'arrivée de l'ambulance. Au moins, j'ai eu de la chance de trouver des braves gens qui m'ont aidé, même si à un moment donné, vu que le trafic était un peu perturbé à cause des véhicules qui se sont arrêtés, il y a eu quelques *gentilles" personnes qui nous ont insultés et klaxonnés en passant devant nous...

IMAGE(<a href="http://i55.servimg.com/u/f55/18/30/26/84/th/zmobyd11.jpg" rel="nofollow">http://i55.servimg.com/u/f55/18/30/26/84/th/zmobyd11.jpg</a>)

ven, 18/02/2011 - 18:46
Re: Malaise au guidon = Retrait de permis

De tout coeur avec toi Mobydik.
C'est vraiment pas juste car ça va te couter du temps et de l'argent, c'est l'absurdité des procédures judiciaires, médicales et administratives.
A la fin, tu conserveras bien entendu ton permis, mais ça t'auras juste fait perdre du pognon et du temps.

La lutte se situe plus au niveau spirituel et vibratoire que matériel.

ven, 18/02/2011 - 20:03
Re: Malaise au guidon = Retrait de permis
"Philooo" wrote:

De tout coeur avec toi Mobydik.
C'est vraiment pas juste car ça va te couter du temps et de l'argent, c'est l'absurdité des procédures judiciaires, médicales et administratives.
A la fin, tu conserveras bien entendu ton permis, mais ça t'auras juste fait perdre du pognon et du temps.

Merci Philooo! Je ne pensais vraiment pas que cela prendrait aussi longtemps et j'espère que tu aura raison quant à mon permis, j'ai vraiment la trouille, surtout à cause du mutisme des autorités.

IMAGE(<a href="http://i55.servimg.com/u/f55/18/30/26/84/th/zmobyd11.jpg" rel="nofollow">http://i55.servimg.com/u/f55/18/30/26/84/th/zmobyd11.jpg</a>)

ven, 18/02/2011 - 20:29
Re: Malaise au guidon = Retrait de permis

tu as retourné la procuration à l'assurance protection juridique ? tu leur a demandé d'obtenir le rapport de police ? la "décision" du 2 février 2011 contre laquelle tu as un délai de 30 jours à la CDAP du TC est assez motivée pour que le sens soit clair ? Tiens-nous au courant.
J'espère que tu seras vite fixé sur le plan de la santé et - très accessoirement - sur la question du permis.

ven, 18/02/2011 - 20:52
Re: Malaise au guidon = Retrait de permis
"Duralex" wrote:

tu as retourné la procuration à l'assurance protection juridique ? tu leur a demandé d'obtenir le rapport de police ? la "décision" du 2 février 2011 contre laquelle tu as un délai de 30 jours à la CDAP du TC est assez motivée pour que le sens soit clair ? Tiens-nous au courant.
J'espère que tu seras vite fixé sur le plan de la santé et - très accessoirement - sur la question du permis.

Salut Duralex!
Oui, j'ai retourné la procuration. Mais maintenant je regrette un peu car j'ai peur qu'ils empirent la situation...d'ailleurs, ils sont en possession de la description des faits telle quelle est écrite au début de ce sujet.
Le rapport de police j'ai demandé de mon propre chef, en écrivant une lettre motivée (c'est le Police Cantonale qui m'a dit de procéder comme cela, après un coup de fil chez eux).
Quant la "décision" de l'autorité du 2 février, elle est uniquement justifié par la confiscation du permis par la police. J'ai fait quand même une copie en suivant le lien: http://img594.imageshack.us/img594/4632/lettresan.jpg
Merci encore une fois de tout mon coeur pour ton aide si précieuse!!

IMAGE(<a href="http://i55.servimg.com/u/f55/18/30/26/84/th/zmobyd11.jpg" rel="nofollow">http://i55.servimg.com/u/f55/18/30/26/84/th/zmobyd11.jpg</a>)

ven, 18/02/2011 - 21:16
Re: Malaise au guidon = Retrait de permis

bon ben la "motivation" est inexistante, mais d'un autre côté il n'y a ni durée ni condition... J'aime juste pas la mention du 16c LCR, qui n'a rien à faire ici; je penche pour un texte préformaté pour tous les retraits de permis, pas trop alarmant. Ceci dit et en dépit des apparences éventuelles, je ne suis pas un spécialiste de la LCR ( je fais plus dans l'immobilier / bail / travail ) alors qu'une assurance protection juridique en voit passer des tonnes chaque jour. A toutes fins utiles, une procuration est révocable en tout temps (art. 404 CO).