Je suis sincèrement navré pour toi et pour ton retrait, mais dans ton malheur il y a, et du fond du coeur ouf, tu n'as rien eu physiquement je crois que cela est le principale.
Je rejoins ce qu'a dit Duralex plus haut concernant ton retrait de permis, et la différence entre le pénal et l'administratif, et la différence entre un retrait "en tant que sanction" et un retrait "à titre préventif", je m'explique :
Je me suis fait arrêté par le passé lors d'un contrôle routier alors que je roulais en voiture en état d'ébriété, et cela pour la deuxième fois.
Devant le juge pénale, décision de me sanctionner d'une grosse amende, de beaucoup de jours amende que je devrais honoré dans le cas d'une récidive et des frais exorbitant de justice.
Suite à cela, le bureau des autos m'a sanctionné administrativement d'un retrait de 5 mois après avoir pris connaissance de mes observations comme ils le demandent avant de statuer sur la sanction. Mon courrier contenait principalement l'information que depuis le contrôle routier, j'avais enfin pris conscience de ma dépendance à l'alcool et que 4 mois après mettre fait arrêté j'avais cessé de boire et qu'au jour où je leurs écrivait j'étais toujours abstinent et suivi médicalement.
Entre le jour du contrôle et leur prise de position pour ma sanction j'ai pu récupérer mon permis pour raison professionnelle et parce qu'il avait déjà lors de la prise de décision la preuve de mon abstinence. Sur vaud, le dépôt du permis de conduire peut se faire dans les 6 mois qui suivent la décision du retrait.
Après les 5 mois de retrait, alors que le bureau des autos avait en sa possession les preuves de mon abstinence, il me l'on rendu de manière provisoire, l'autorisation de conduire m'était donnée sous les conditions suivantes : tests multiples sanguins mensuels démontrant l'abstinence, suivi régulier avec psy et rapport médical confirmant ces points à la fin des 6 mois.
A ce jour, cette décision a été prolongée de 6 mois supplémentaires, un des résultats des tests ne leur étant pas parvenu (alors que le labo les avaient ).
Maintenant, si un jour je prends une mine tranquille chez moi, et que les tests sont positifs, cela aura pour conséquence que mon permis me soit à nouveau retiré à titre préventif, car n'ayant pas pu démontré mon aptitude à la conduite.
Dans ton cas, je pense effectivement qu'ils estiment ne pas avoir suffisamment d'éléments qu'il leurs faut pour décider de ton "aptitude" à la conduite, ils partent donc du principe qu'ils se doivent de protéger les autres usagers de la route.
Pour l'anecdote, mon père, ancien motard depuis son dernier accident, s'est vu sanctionné d'une perte de maîtrise de sa moto car il avait eu un malaise similaire à toi dans un virage, mais n'avait pas eu de retrait car cela datait d'il y a très longtemps par contre, contrairement à toi il avait morflé C'est ça qui l'a fait arrêter la moto...
Je te retranscrit ci dessous la réponse du SAN à ma demande écrite de m'indiquer sur quelles bases légales ils se sont référés pour m'imposer un tel contrôle médical :
"Par ailleurs, le droit de l'autorité administrative d'imposer des conditions au maintien du droit de conduire résulte de l'ancienne loi sur la circulation routière (10 al. 3 aLCR), du Message du Conseil fédéral concernant la modification de la LCR in FF 1999 II/2 p. 4126 et de la jurisprudence (notamment ATF 131 II 248). L'article 16 LCR, applicable par analogie, précise enfin que les permis de conduire peuvent être retirés lorsque les restrictions ou les obligations imposées dans un cas particulier ne sont pas observées."
Dans mon courrier, je leur ai également demandé de me faire parvenir mon dossier ouvert chez eux, dans lequel figure les décisions de leur médecin conseil et ses notes, ainsi j'ai pu obtenir tous les éléments pour juger au mieux de la situation (m'a été facturé 30 balles quand même l'envoi.
Bonjour le charabia, moi j'ai pas contrôlé tous ces articles de lois, peut importe si c'est juste au faux, leurs décisions est un bon garde fou dans mon cas, même si je n'éprouve aucune peine à m'abstenir (dans 2 mois cela fera 2 ans que je tétinne plus ). J'espère quand même qu'après une année durant laquelle je leur aurais fourni ce qu'ils demandent ils décideront de ma lâcher un peu, car cela devient pesant et cela me coûte des tunes aussi
Voilà, si cela peut t'aider, et courage pour la suite.
A toutes fins utiles, une procuration est révocable en tout temps (art. 404 CO).
Merci d'avoir pris le temps de lire les lettres et pour les renseignements, heureusement qu'existe l'art. 404 CO, au cas où... maintenant je ne sais pas trop comment faire dès que j'aurai les résultats des examens et l'aval du médecin comme quoi je peux conduire (que j'espère ça sera le cas)... dois-je prendre l'initiative de contacter le SAN avec mon dossier médical en demandant la restitution de mon permis et m'en passer de l'assurance juridique, ou alors faire tout cela en utilisant la médiation de l'assurance? Ou alors faire les deux choses (demande unilatérale auprès du SAN et aussi transmettre mon dossier médical à l'assurance)? oui, oui...je me sens perdu
"Scritchhhh" wrote:
Hello Mobydick,
Je suis sincèrement navré pour toi et pour ton retrait, mais dans ton malheur il y a, et du fond du coeur ouf, tu n'as rien eu physiquement je crois que cela est le principale.
Je rejoins ce qu'a dit Duralex plus haut concernant ton retrait de permis, et la différence entre le pénal et l'administratif, et la différence entre un retrait "en tant que sanction" et un retrait "à titre préventif"
(...)
Dans ton cas, je pense effectivement qu'ils estiment ne pas avoir suffisamment d'éléments qu'il leurs faut pour décider de ton "aptitude" à la conduite, ils partent donc du principe qu'ils se doivent de protéger les autres usagers de la route.
Pour l'anecdote, mon père, ancien motard depuis son dernier accident, s'est vu sanctionné d'une perte de maîtrise de sa moto car il avait eu un malaise similaire à toi dans un virage, mais n'avait pas eu de retrait car cela datait d'il y a très longtemps par contre, contrairement à toi il avait morflé C'est ça qui l'a fait arrêter la moto
(...)
Bonjour le charabia, moi j'ai pas contrôlé tous ces articles de lois, peut importe si c'est juste au faux, leurs décisions est un bon garde fou dans mon cas, même si je n'éprouve aucune peine à m'abstenir (dans 2 mois cela fera 2 ans que je tétinne plus ). J'espère quand même qu'après une année durant laquelle je leur aurais fourni ce qu'ils demandent ils décideront de ma lâcher un peu, car cela devient pesant et cela me coûte des tunes aussi
Merci Scritchhhh, ça a été un bon exemple de comment fonctionne la machine judiciaire. Et je tiens à te féliciter pour ta persévérance question boisson ! Il faut toujours avoir cette force, quoi qu'il arrive dans la vie! ça me paraît très juste qu'ils arrêtent de t'embêter après tant de temps en fournissant les preuves de bonne volonté!
C'est vrai que j'ai eu beaucoup de chance en n'ayant pas de conséquences physiques suite à ce malaise car, comme ton père, il y a plusieurs cas de gens qui en sortent avec de séquelles.
Je pense que tu as raison aussi quand tu dis que le SAN n'a pas "suffisamment d'éléments qu'il leurs faut pour décider de ton "aptitude" à la conduite". J'espère pouvoir leur fournir suffisamment d'éléments pour prouver cette aptitude. La question est "quand" ils vont se prononcer... je suppose que, si je veux qui ça bouge, je vais devoir courir d'après eux pour avoir des décisions....
Merci pour le soutien!
A toutes fins utiles, une procuration est révocable en tout temps (art. 404 CO).
Merci d'avoir pris le temps de lire les lettres et pour les renseignements, heureusement qu'existe l'art. 404 CO, au cas où... maintenant je ne sais pas trop comment faire dès que j'aurai les résultats des examens et l'aval du médecin comme quoi je peux conduire (que j'espère ça sera le cas)... dois-je prendre l'initiative de contacter le SAN avec mon dossier médical en demandant la restitution de mon permis et m'en passer de l'assurance juridique, ou alors faire tout cela en utilisant la médiation de l'assurance? Ou alors faire les deux choses (demande unilatérale auprès du SAN et aussi transmettre mon dossier médical à l'assurance)? oui, oui...je me sens perdu
"Scritchhhh" wrote:
Hello Mobydick,
Je suis sincèrement navré pour toi et pour ton retrait, mais dans ton malheur il y a, et du fond du coeur ouf, tu n'as rien eu physiquement je crois que cela est le principale.
Je rejoins ce qu'a dit Duralex plus haut concernant ton retrait de permis, et la différence entre le pénal et l'administratif, et la différence entre un retrait "en tant que sanction" et un retrait "à titre préventif"
(...)
Dans ton cas, je pense effectivement qu'ils estiment ne pas avoir suffisamment d'éléments qu'il leurs faut pour décider de ton "aptitude" à la conduite, ils partent donc du principe qu'ils se doivent de protéger les autres usagers de la route.
Pour l'anecdote, mon père, ancien motard depuis son dernier accident, s'est vu sanctionné d'une perte de maîtrise de sa moto car il avait eu un malaise similaire à toi dans un virage, mais n'avait pas eu de retrait car cela datait d'il y a très longtemps par contre, contrairement à toi il avait morflé C'est ça qui l'a fait arrêter la moto
(...)
Bonjour le charabia, moi j'ai pas contrôlé tous ces articles de lois, peut importe si c'est juste au faux, leurs décisions est un bon garde fou dans mon cas, même si je n'éprouve aucune peine à m'abstenir (dans 2 mois cela fera 2 ans que je tétinne plus ). J'espère quand même qu'après une année durant laquelle je leur aurais fourni ce qu'ils demandent ils décideront de ma lâcher un peu, car cela devient pesant et cela me coûte des tunes aussi
Merci Scritchhhh, ça a été un bon exemple de comment fonctionne la machine judiciaire. Et je tiens à te féliciter pour ta persévérance question boisson ! Il faut toujours avoir cette force, quoi qu'il arrive dans la vie! ça me paraît très juste qu'ils arrêtent de t'embêter après tant de temps en fournissant les preuves de bonne volonté!
C'est vrai que j'ai eu beaucoup de chance en n'ayant pas de conséquences physiques suite à ce malaise car, comme ton père, il y a plusieurs cas de gens qui en sortent avec de séquelles.
Je pense que tu as raison aussi quand tu dis que le SAN n'a pas "suffisamment d'éléments qu'il leurs faut pour décider de ton "aptitude" à la conduite". J'espère pouvoir leur fournir suffisamment d'éléments pour prouver cette aptitude. La question est "quand" ils vont se prononcer... je suppose que, si je veux qui ça bouge, je vais devoir courir d'après eux pour avoir des décisions....
Merci pour le soutien!
Je me dis que si tu as fait un check up médical complet (prise de sang, cardiaque et neurologique) tu as tout les éléments qu'ils attendent, tu demandes donc à ton médecin de faire un certificat qui doit absolument mentionné que tu es apte à la conduite de véhicule de la catégorie x,y,z et que ton malaise a été du vraisemblablement à un état de fait totalement accidentel et passager et que tu n'as, sur le plan médical, aucuns sympthome d'une quelconque maladie chronique t'empêchant de conduire. Tu envoies personnellement en recommandé avec AR ce certificat avec une lettre exigeant de te rendre le permis dans les meilleures délais et de mentionner aussi dans ce courrier que si ils jugeraient nécessaire de maintenir la décision de ne pas te rendre le permis alors qu'ils te fassent parvenir les raisons avec le rapport de leur médecin conseil, dans ton cas ce n'est pas un juriste chez eux qui peut apprécier ton aptitude (malaise=maladie), c'est le médecin conseil, au pire tu peux soliciter un entretien avec lui, ils ne peuvent pas te le refuser.
Je me dis que si tu as fait un check up médical complet (prise de sang, cardiaque et neurologique) tu as tout les éléments qu'ils attendent, tu demandes donc à ton médecin de faire un certificat qui doit absolument mentionné que tu es apte à la conduite de véhicule de la catégorie x,y,z et que ton malaise a été du vraisemblablement à un état de fait totalement accidentel et passager et que tu n'as, sur le plan médical, aucuns sympthome d'une quelconque maladie chronique t'empêchant de conduire. Tu envoies personnellement en recommandé avec AR ce certificat avec une lettre exigeant de te rendre le permis dans les meilleures délais et de mentionner aussi dans ce courrier que si ils jugeraient nécessaire de maintenir la décision de ne pas te rendre le permis alors qu'ils te fassent parvenir les raisons avec le rapport de leur médecin conseil, dans ton cas ce n'est pas un juriste chez eux qui peut apprécier ton aptitude (malaise=maladie), c'est le médecin conseil, au pire tu peux soliciter un entretien avec lui, ils ne peuvent pas te le refuser.
Courage.
Salut Scritchhhh! Je pense que je vais faire comme t'as dit. A la fin de cette semaine j'aurai tous les résultats et je vais voir mon médecin le vendredi. Donc, si tout va bien, il n'y a pas de motif d'attendre que le SAN se prononce. Pour l'assurance juridique...ben, je ne sais pas trop encore, mais il me semble qu'il ne faut pas trop compter sur eux, mais sûrement ça sera une question à régler après, si j'arrive à obtenir des résultats après mon initiative.
Merci beaucoup pour ton aide! Je tiendrai à jour ici les infos qui suivront cette semaine.
A+
Ben voilà, aujourd'hui j'ai eu mon r.d.v. chez le médecin. Le problème c'est qu'il lui manquait un résultat de l'un des examens que j'ai fait cette semaine donc, il n'a pas pu être formel au sujet de ce que m'est arrivé et de faire par la suite une lettre que j'annexerai à la lettre que je vais écrire au SAN pour demander la restitution de mon permis.
Alors, il me faudra patienter jusqu'au milieu de la semaine prochaine pour qu'il ait le résultat manquant et puisse enfin rédiger une lettre disant si oui ou non je peux continuer à conduire. En tout cas, jusqu'à présent les pronostiques sont bons, fort heureusement!
Du coté du SAN et de la police: rien, que dalle, pas un seul mot.
Il me reste pour l'instant donc, l'interminable attente...
Ben voilà, aujourd'hui j'ai eu mon r.d.v. chez le médecin. Le problème c'est qu'il lui manquait un résultat de l'un des examens que j'ai fait cette semaine donc, il n'a pas pu être formel au sujet de ce que m'est arrivé et de faire par la suite une lettre que j'annexerai à la lettre que je vais écrire au SAN pour demander la restitution de mon permis.
Alors, il me faudra patienter jusqu'au milieu de la semaine prochaine pour qu'il ait le résultat manquant et puisse enfin rédiger une lettre disant si oui ou non je peux continuer à conduire. En tout cas, jusqu'à présent les pronostiques sont bons, fort heureusement!
Du coté du SAN et de la police: rien, que dalle, pas un seul mot.
Il me reste pour l'instant donc, l'interminable attente...
L'interminable attente je connais cela, je suis très heureux que de ton côté les pronostics soient bons
Je me dis qu'il ne faut plus attendre quoique ce soit de la police dans ton cas, elle a transmis le dossier au SAN, c'est eux qui doivent te donner des news.
J'espère sincèrement que tu pourras avoir des news la semaines prochaines et que le san rentrera très vite en matière histoire que tu puisses récupérer ton bleu.
L'interminable attente je connais cela, je suis très heureux que de ton côté les pronostics soient bons
Je me dis qu'il ne faut plus attendre quoique ce soit de la police dans ton cas, elle a transmis le dossier au SAN, c'est eux qui doivent te donner des news.
J'espère sincèrement que tu pourras avoir des news la semaines prochaines et que le san rentrera très vite en matière histoire que tu puisses récupérer ton bleu.
Alors courage pour la suite....
Merci Scritchhhh!
Une fois la lettre de mon médecin prête, j'envoie le tout au san, en espérant aussi que le même rentre en matière aussi vite qu'ils le sont rentrés lors de la décision de retenir mon permis . De la police j'attendais juste leur rapport de l'incident, lequel j'ai fait une demande par écrit le 3 février dernier.
On attend...on attend...
Le jeudi 3 mars j'ai eu enfin mon médecin au téléphone qui a fini d'examiner tous les examens. Alors son verdict: j'ai eu effectivement un AIT (accident ischémique transitoire), une sorte de mini-AVC provoqué par un caillot dans le sang et qui a momentanément bouché une artère quelconque du cou ou de la tête, provoquant ainsi la perte des forces des mes membres, heureusement sans séquelles. Donc, un incident totalement impossible à prévoir et dont chacun d'entre nous est susceptible d'avoir.
Solutions: prise d'aspirine-cardio à vie, afin d'affiner le sang et d'empêcher que cela ne se reproduise. Cholestérol contrôlé par un autre médicament, ainsi que la pression artérielle, exercices physiques réguliers, alimentation contrôlée.
Restriction quant à la conduite de véhicules à moteur: aucune . Mais je ne peux pas nier que, dès que j'aurai mon permis, j'aurai de la peine à reprendre le guidon après cet événement...je vais avoir besoin d'une bonne dose de confiance et recommencer petit à petit...à planifier encore, le psychologique aussi jouant un grand rôle...
Hier le 4 mars, je reçois une lettre du SAN (la deuxième, 30 jours après la première Basket_Ball_Colorz_PDT_23) disant que je dois passer par une expertise auprès de leur médecin-conseil afin de "vérifier la capacité à conduire des véhicules automobiles en toute sécurité.". Coup de fil le même jour à mon médecin, qui va envoyer son rapport ainsi que les examens au médecin-conseil en question, en espérant que cela suffise et que je ne doive pas me présenter (et payer) cette consultation (170 balles selon mon médecin).
Le SAN ne donnera pas suite à l'affaire tant qu'il ne sera pas en possession de la décision de leur médecin-conseil.
Personnellement, vu une certaine politique de "pompage de fric à tout prix" de la part de l'État vis-à-vis les automobilistes, j'ai encore du mal à croire que cela va finir sans une amende et/ou un retrait officiel de permis...sans parler de leur vitesse pour rendre de décisions, de leurs innombrables émoluments, etc...
Le rapport de ton médecin est une bonne nouvelle, au moins dans l'optique de conserver ton permis. J'espère que le SAN le comprendra aussi de cette manière et qu'il n'y aura pas de suite.
Amitiés,
A+,
le Jef-mais-c'est-long-quand-même...
Chez les cons, les pires c'est les vieux! Tu peux pas lutter contre l'expérience!
Voilà, je pensais que la lettre de mon médecin suffirait mais...le SAN veut que je passe par une expertise médicale auprès de leur médecin-conseil. Donc, r.d.v. pris pour lundi prochain, 14 mars...et la préparation des 170Frs comptant à payer sur place. Mon médecin à tout de même envoyé sa lettre avec les résultats des examens au médecin-conseil. Au fond, je pensais qu'il serait extrêmement difficile que le SAN accepte seulement l'avis de mon médecin, procédure oblige je suppose...par contre, je ne pense pas que le médecin-conseil irait contre l'avis de mon médecin et de tous les résultats des examens auxquels je me suis soumis et qui sont favorables. On verra bien...
"Jef" wrote:
Le rapport de ton médecin est une bonne nouvelle, au moins dans l'optique de conserver ton permis. J'espère que le SAN le comprendra aussi de cette manière et qu'il n'y aura pas de suite.
Amitiés,
A+,
le Jef-mais-c'est-long-quand-même...
Salut Jef, je pense aussi que pour garder le permis il n'y aura pas trop de problème. Mais effectivement, il reste savoir si le SAN ne va pas me coller une amende et/ou un retrait supplémentaire...à mon avis cela serait injustifié vu les circonstances...de plus, ça fait déjà presque 1 mois et demi que mon bleu est en train de moisir au fond d'un tiroir...bon d'accord, mesure préventive l'en a obligée...mais 30 jours pour rendre une décision si évidente, franchement...
A+
ça y est...après avoir fait encore un ensemble de tests ce matin, j'ai passé l'expertise médicale avec succès! Par contre, je serai "invité" tous les ans à faire un contrôle de santé (le SAN envoie un formulaire annuel à faire remplir par mon médecin).
Maintenant, reste à savoir dans combien de temps j'aurai mon bleu en retour et s'il n'aura pas d'amende...
En tout cas, je vais commencer à chauffer les moteurs ...peut-être cette année je vais réussir à trouver un jour pour faire une virée avec vous! Il est bien temps!
Dès que j'aurai de nouvelles je posterai ici. Faut pas oublier qui reste encore à régler le cas de mon assurance protection juridique que, jusqu'à présent, m'a laissé couler tout seul...
Amitiés.
Mobydik.
Inscription: 02/04/2010
Localisation: Au bout d'un appendice...
- Connectez-vous ou inscrivez-vous pour publier un commentaire
#16Hello Mobydick,
Je suis sincèrement navré pour toi et pour ton retrait, mais dans ton malheur il y a, et du fond du coeur ouf, tu n'as rien eu physiquement je crois que cela est le principale.
Je rejoins ce qu'a dit Duralex plus haut concernant ton retrait de permis, et la différence entre le pénal et l'administratif, et la différence entre un retrait "en tant que sanction" et un retrait "à titre préventif", je m'explique :
Je me suis fait arrêté par le passé lors d'un contrôle routier alors que je roulais en voiture en état d'ébriété, et cela pour la deuxième fois.
Devant le juge pénale, décision de me sanctionner d'une grosse amende, de beaucoup de jours amende que je devrais honoré dans le cas d'une récidive et des frais exorbitant de justice.
Suite à cela, le bureau des autos m'a sanctionné administrativement d'un retrait de 5 mois après avoir pris connaissance de mes observations comme ils le demandent avant de statuer sur la sanction. Mon courrier contenait principalement l'information que depuis le contrôle routier, j'avais enfin pris conscience de ma dépendance à l'alcool et que 4 mois après mettre fait arrêté j'avais cessé de boire et qu'au jour où je leurs écrivait j'étais toujours abstinent et suivi médicalement.
Entre le jour du contrôle et leur prise de position pour ma sanction j'ai pu récupérer mon permis pour raison professionnelle et parce qu'il avait déjà lors de la prise de décision la preuve de mon abstinence. Sur vaud, le dépôt du permis de conduire peut se faire dans les 6 mois qui suivent la décision du retrait.
Après les 5 mois de retrait, alors que le bureau des autos avait en sa possession les preuves de mon abstinence, il me l'on rendu de manière provisoire, l'autorisation de conduire m'était donnée sous les conditions suivantes : tests multiples sanguins mensuels démontrant l'abstinence, suivi régulier avec psy et rapport médical confirmant ces points à la fin des 6 mois.
A ce jour, cette décision a été prolongée de 6 mois supplémentaires, un des résultats des tests ne leur étant pas parvenu (alors que le labo les avaient
).
Maintenant, si un jour je prends une mine tranquille chez moi, et que les tests sont positifs, cela aura pour conséquence que mon permis me soit à nouveau retiré à titre préventif, car n'ayant pas pu démontré mon aptitude à la conduite.
Dans ton cas, je pense effectivement qu'ils estiment ne pas avoir suffisamment d'éléments qu'il leurs faut pour décider de ton "aptitude" à la conduite, ils partent donc du principe qu'ils se doivent de protéger les autres usagers de la route.
Pour l'anecdote, mon père, ancien motard depuis son dernier accident, s'est vu sanctionné d'une perte de maîtrise de sa moto car il avait eu un malaise similaire à toi dans un virage, mais n'avait pas eu de retrait car cela datait d'il y a très longtemps
par contre, contrairement à toi il avait morflé 
C'est ça qui l'a fait arrêter la moto...
Je te retranscrit ci dessous la réponse du SAN à ma demande écrite de m'indiquer sur quelles bases légales ils se sont référés pour m'imposer un tel contrôle médical :
"Par ailleurs, le droit de l'autorité administrative d'imposer des conditions au maintien du droit de conduire résulte de l'ancienne loi sur la circulation routière (10 al. 3 aLCR), du Message du Conseil fédéral concernant la modification de la LCR in FF 1999 II/2 p. 4126 et de la jurisprudence (notamment ATF 131 II 248). L'article 16 LCR, applicable par analogie, précise enfin que les permis de conduire peuvent être retirés lorsque les restrictions ou les obligations imposées dans un cas particulier ne sont pas observées."
Dans mon courrier, je leur ai également demandé de me faire parvenir mon dossier ouvert chez eux, dans lequel figure les décisions de leur médecin conseil et ses notes, ainsi j'ai pu obtenir tous les éléments pour juger au mieux de la situation (m'a été facturé 30 balles quand même l'envoi.
Bonjour le charabia, moi j'ai pas contrôlé tous ces articles de lois, peut importe si c'est juste au faux, leurs décisions est un bon garde fou dans mon cas, même si je n'éprouve aucune peine à m'abstenir (dans 2 mois cela fera 2 ans que je tétinne plus
). J'espère quand même qu'après une année durant laquelle je leur aurais fourni ce qu'ils demandent ils décideront de ma lâcher un peu, car cela devient pesant et cela me coûte des tunes aussi 
Voilà, si cela peut t'aider, et courage pour la suite.
Big V
Inscription: 10/01/2003
Localisation: Valais
- Connectez-vous ou inscrivez-vous pour publier un commentaire
#17Merci d'avoir pris le temps de lire les lettres et pour les renseignements, heureusement qu'existe l'art. 404 CO, au cas où... maintenant je ne sais pas trop comment faire dès que j'aurai les résultats des examens et l'aval du médecin comme quoi je peux conduire (que j'espère ça sera le cas)... dois-je prendre l'initiative de contacter le SAN avec mon dossier médical en demandant la restitution de mon permis et m'en passer de l'assurance juridique, ou alors faire tout cela en utilisant la médiation de l'assurance? Ou alors faire les deux choses (demande unilatérale auprès du SAN et aussi transmettre mon dossier médical à l'assurance)? oui, oui...je me sens perdu
Merci Scritchhhh, ça a été un bon exemple de comment fonctionne la machine judiciaire. Et je tiens à te féliciter pour ta persévérance question boisson
! Il faut toujours avoir cette force, quoi qu'il arrive dans la vie! ça me paraît très juste qu'ils arrêtent de t'embêter après tant de temps en fournissant les preuves de bonne volonté!
C'est vrai que j'ai eu beaucoup de chance en n'ayant pas de conséquences physiques suite à ce malaise car, comme ton père, il y a plusieurs cas de gens qui en sortent avec de séquelles.
Je pense que tu as raison aussi quand tu dis que le SAN n'a pas "suffisamment d'éléments qu'il leurs faut pour décider de ton "aptitude" à la conduite". J'espère pouvoir leur fournir suffisamment d'éléments pour prouver cette aptitude. La question est "quand" ils vont se prononcer... je suppose que, si je veux qui ça bouge, je vais devoir courir d'après eux pour avoir des décisions....
Merci pour le soutien!
Inscription: 02/04/2010
Localisation: Au bout d'un appendice...
- Connectez-vous ou inscrivez-vous pour publier un commentaire
#18Je me dis que si tu as fait un check up médical complet (prise de sang, cardiaque et neurologique) tu as tout les éléments qu'ils attendent, tu demandes donc à ton médecin de faire un certificat qui doit absolument mentionné que tu es apte à la conduite de véhicule de la catégorie x,y,z et que ton malaise a été du vraisemblablement à un état de fait totalement accidentel et passager et que tu n'as, sur le plan médical, aucuns sympthome d'une quelconque maladie chronique t'empêchant de conduire. Tu envoies personnellement en recommandé avec AR ce certificat avec une lettre exigeant de te rendre le permis dans les meilleures délais et de mentionner aussi dans ce courrier que si ils jugeraient nécessaire de maintenir la décision de ne pas te rendre le permis alors qu'ils te fassent parvenir les raisons avec le rapport de leur médecin conseil, dans ton cas ce n'est pas un juriste chez eux qui peut apprécier ton aptitude (malaise=maladie), c'est le médecin conseil, au pire tu peux soliciter un entretien avec lui, ils ne peuvent pas te le refuser.
Courage.
Inscription: 10/01/2003
Localisation: Valais
- Connectez-vous ou inscrivez-vous pour publier un commentaire
#19Salut Scritchhhh! Je pense que je vais faire comme t'as dit. A la fin de cette semaine j'aurai tous les résultats et je vais voir mon médecin le vendredi. Donc, si tout va bien, il n'y a pas de motif d'attendre que le SAN se prononce. Pour l'assurance juridique...ben, je ne sais pas trop encore, mais il me semble qu'il ne faut pas trop compter sur eux, mais sûrement ça sera une question à régler après, si j'arrive à obtenir des résultats après mon initiative.
Je tiendrai à jour ici les infos qui suivront cette semaine.
Merci beaucoup pour ton aide!
A+
Inscription: 10/01/2003
Localisation: Valais
- Connectez-vous ou inscrivez-vous pour publier un commentaire
#20Ben voilà, aujourd'hui j'ai eu mon r.d.v. chez le médecin. Le problème c'est qu'il lui manquait un résultat de l'un des examens que j'ai fait cette semaine donc, il n'a pas pu être formel au sujet de ce que m'est arrivé et de faire par la suite une lettre que j'annexerai à la lettre que je vais écrire au SAN pour demander la restitution de mon permis.
Alors, il me faudra patienter jusqu'au milieu de la semaine prochaine pour qu'il ait le résultat manquant et puisse enfin rédiger une lettre disant si oui ou non je peux continuer à conduire. En tout cas, jusqu'à présent les pronostiques sont bons, fort heureusement!
Du coté du SAN et de la police: rien, que dalle, pas un seul mot.
Il me reste pour l'instant donc, l'interminable attente...
Inscription: 02/04/2010
Localisation: Au bout d'un appendice...
- Connectez-vous ou inscrivez-vous pour publier un commentaire
#21L'interminable attente je connais cela, je suis très heureux que de ton côté les pronostics soient bons
Je me dis qu'il ne faut plus attendre quoique ce soit de la police dans ton cas, elle a transmis le dossier au SAN, c'est eux qui doivent te donner des news.
J'espère sincèrement que tu pourras avoir des news la semaines prochaines et que le san rentrera très vite en matière histoire que tu puisses récupérer ton bleu.
Alors courage pour la suite....
Inscription: 10/01/2003
Localisation: Valais
- Connectez-vous ou inscrivez-vous pour publier un commentaire
#22Merci Scritchhhh!
. De la police j'attendais juste leur rapport de l'incident, lequel j'ai fait une demande par écrit le 3 février dernier.
Une fois la lettre de mon médecin prête, j'envoie le tout au san, en espérant aussi que le même rentre en matière aussi vite qu'ils le sont rentrés lors de la décision de retenir mon permis
On attend...on attend...
Inscription: 10/01/2003
Localisation: Valais
- Connectez-vous ou inscrivez-vous pour publier un commentaire
#23Mise à jour de l'avancement de cette affaire...
Le jeudi 3 mars j'ai eu enfin mon médecin au téléphone qui a fini d'examiner tous les examens. Alors son verdict: j'ai eu effectivement un AIT (accident ischémique transitoire), une sorte de mini-AVC provoqué par un caillot dans le sang et qui a momentanément bouché une artère quelconque du cou ou de la tête, provoquant ainsi la perte des forces des mes membres, heureusement sans séquelles. Donc, un incident totalement impossible à prévoir et dont chacun d'entre nous est susceptible d'avoir.
. Mais je ne peux pas nier que, dès que j'aurai mon permis, j'aurai de la peine à reprendre le guidon après cet événement...je vais avoir besoin d'une bonne dose de confiance et recommencer petit à petit...à planifier encore, le psychologique aussi jouant un grand rôle...
Solutions: prise d'aspirine-cardio à vie, afin d'affiner le sang et d'empêcher que cela ne se reproduise. Cholestérol contrôlé par un autre médicament, ainsi que la pression artérielle, exercices physiques réguliers, alimentation contrôlée.
Restriction quant à la conduite de véhicules à moteur: aucune
Hier le 4 mars, je reçois une lettre du SAN (la deuxième, 30 jours après la première Basket_Ball_Colorz_PDT_23) disant que je dois passer par une expertise auprès de leur médecin-conseil afin de "vérifier la capacité à conduire des véhicules automobiles en toute sécurité.". Coup de fil le même jour à mon médecin, qui va envoyer son rapport ainsi que les examens au médecin-conseil en question, en espérant que cela suffise et que je ne doive pas me présenter (et payer) cette consultation (170 balles selon mon médecin).
Le SAN ne donnera pas suite à l'affaire tant qu'il ne sera pas en possession de la décision de leur médecin-conseil.
Personnellement, vu une certaine politique de "pompage de fric à tout prix" de la part de l'État vis-à-vis les automobilistes, j'ai encore du mal à croire que cela va finir sans une amende et/ou un retrait officiel de permis...sans parler de leur vitesse pour rendre de décisions, de leurs innombrables émoluments, etc...
On attend...on attend....
Inscription: 12/05/2006
Localisation: Bienne
- Connectez-vous ou inscrivez-vous pour publier un commentaire
#24Le rapport de ton médecin est une bonne nouvelle, au moins dans l'optique de conserver ton permis. J'espère que le SAN le comprendra aussi de cette manière et qu'il n'y aura pas de suite.
Amitiés,
A+,
le Jef-mais-c'est-long-quand-même...
Chez les cons, les pires c'est les vieux! Tu peux pas lutter contre l'expérience!
Inscription: 10/01/2003
Localisation: Valais
- Connectez-vous ou inscrivez-vous pour publier un commentaire
#25Mise à jour....
Voilà, je pensais que la lettre de mon médecin suffirait mais...le SAN veut que je passe par une expertise médicale auprès de leur médecin-conseil. Donc, r.d.v. pris pour lundi prochain, 14 mars...et la préparation des 170Frs comptant à payer sur place. Mon médecin à tout de même envoyé sa lettre avec les résultats des examens au médecin-conseil. Au fond, je pensais qu'il serait extrêmement difficile que le SAN accepte seulement l'avis de mon médecin, procédure oblige je suppose...par contre, je ne pense pas que le médecin-conseil irait contre l'avis de mon médecin et de tous les résultats des examens auxquels je me suis soumis et qui sont favorables. On verra bien...
Salut Jef, je pense aussi que pour garder le permis il n'y aura pas trop de problème. Mais effectivement, il reste savoir si le SAN ne va pas me coller une amende et/ou un retrait supplémentaire...à mon avis cela serait injustifié vu les circonstances...de plus, ça fait déjà presque 1 mois et demi que mon bleu est en train de moisir au fond d'un tiroir...bon d'accord, mesure préventive l'en a obligée...mais 30 jours pour rendre une décision si évidente, franchement...
A+
Inscription: 02/04/2010
Localisation: Au bout d'un appendice...
- Connectez-vous ou inscrivez-vous pour publier un commentaire
#26alors, y a du neuf
Inscription: 10/01/2003
Localisation: Valais
- Connectez-vous ou inscrivez-vous pour publier un commentaire
#27Salut Scritchhhh, j'attends le r.d.v demain pour l'expertise médicale...
A+
Inscription: 10/01/2003
Localisation: Valais
- Connectez-vous ou inscrivez-vous pour publier un commentaire
#28ça y est...après avoir fait encore un ensemble de tests ce matin, j'ai passé l'expertise médicale avec succès!
Par contre, je serai "invité" tous les ans à faire un contrôle de santé (le SAN envoie un formulaire annuel à faire remplir par mon médecin).
...peut-être cette année je vais réussir à trouver un jour pour faire une virée avec vous! Il est bien temps!
Maintenant, reste à savoir dans combien de temps j'aurai mon bleu en retour et s'il n'aura pas d'amende...
En tout cas, je vais commencer à chauffer les moteurs
Dès que j'aurai de nouvelles je posterai ici. Faut pas oublier qui reste encore à régler le cas de mon assurance protection juridique que, jusqu'à présent, m'a laissé couler tout seul...
Amitiés.
Mobydik.
Inscription: 14/12/2008
Localisation: Châtel-St-Denis
- Connectez-vous ou inscrivez-vous pour publier un commentaire
#29Content pour toi que tu voies enfin le bout du tunnel
Inscription: 10/02/2010
Localisation: Lausanne
- Connectez-vous ou inscrivez-vous pour publier un commentaire
#30Je viens de lire le topic en entier, désolé pour toi Mobydik, j'espère que tu n'auras pas de retrait de permis et que tu pourras rouler prochainement
bonne route!
Mon topic présentation (photos, essais, etc...)