Bonjour à tous et bonnes fêtes de Pâques.
J'ai donc déménagé de l'autre côté de la frontière et j'ai emmené dans les effets du déménagement une cbr 600 f de 2001. J'ai donc rempli des formulaires à douane suisse e-dec web et françaises.
Seulement voilà : on ne peut pas obtenir de certificat ce conformité européen pour cette moto. Même si le même modèle existe en France, ce ne sont pas tout à fait les mêmes des deux côtés de la frontière. Honda France me conseille donc de ne pas l’emporter.
Problème, je devrais la repasser en Suisse pour la vendre. Si à l'exportation ça ne posait pas de problème, la (ré) importation risque de ne pas être aussi simple. En France on n'a pas le droit de la vendre pendant une année de toute façon (je pensais à une utilisation piste éventuellement)
Si vous avez des conseil je suis preneur
Merci d'avance
Ps, je me suis renseigné avant mais je n'ai pas eu les bonnes infos
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#1Tu es passé demander à la douane ? Genre annuler le passage de la moto en effet de déménagement ?
Sinon c'est quoi les différences ? Full en Suisse ? Si c'est que ça le certificat de non-conformité et une facture indiquant le bridage doit permettre d'obtenir la CG.
Non rien...
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#2Avant de tenter de la repasser, demande à la DRIRE de quoi ils ont besoin exactement pour homologuer ta moto. Quand tu importes un véhicule en Suisse en effets de déménagement, il y a des allègements par rapport à la procédure normale d'homologation, et c'est certainement aussi le cas en France. Tu doit pouvoir obtenir une réception à titre isolé (l'équivalent de notre homologation X) sans trop de tracasseries.
http://www.carte-grise.org/reception.htm
Les motos japonaises ? bof ! elles ont un moteur bridé...
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#3C'est justement pas si facile, aucun allègement prévu pour ce cas, tu reviens hors EU avec un véhicule et c'est la galère.

La DREAL/UTAC sont des parcours possibles mais souvent long et coûteux.
Suivant la valeur du véhicule mieux vaut revendre, par contre avantage c'est nettement moins coûteux que le X en Suisse.
Non rien...
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#4La Drire c'est mort. Par contre je peux annuler l'exportation.

Ce qui est marrant c'est qu'il existe des sites qui prétendent pouvoir me fournir le certificat d'homologation
Nino
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#5Ouep j'ai regardé pour voir, en grattant un peu : non.

Un carrément me disait "oui oui j'ai un COC du constructeur pour ta Crown Victoria, envoie moi 600€"... Oui oui mon canard...
Non rien...
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#6C'est exactement ce qu'il se passe. Si Honda France me dit non, je ne vois pas comment ils peuvent en avoir un. Un faux....?
Nino
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#7Non, je pense plutôt à plus de réponses une fois l'argent arrivé chez eux.
Non rien...
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#8bah du coup il me semble que t'as trouvé une bréle pour la piste
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#9Non, vais la revendre sur Suisse
Nino