Bonjour,
J'ai une connaissance qui a reçu un avis d'excès de vitesse et on ne trouve pas les barêmes, est-ce que quelqu'un en saurait un peu plus? Donc jeune conducteur et encore jamais eu de souci. C'est pour une excès de 26 km/h pour une vitesse autorisée de 60 km/h...
Qu'est-ce que vous en pensez, quelle durée de retrait de permis à votre avis? et au niveau de l'amende ?
Merci beaucoup... Ah oui, dès le moment où il a reçu cet avis ça met long pour que la procédure se mette en marche ? Et comment ça se passe, c'est devant un juge? Merci encore!!
gros excès vitesse avec permis jeune conducteur
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jeu, 16/05/2013 - 17:00
gros excès vitesse avec permis jeune conducteur
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#1N'étant pas juriste, il faut prendre ce qui suit avec des pincettes, même si je pense ne pas me tromper:
Il peut déjà dire au revoir à son permis et probablement qu'il va devoir le recommencer depuis le début.
Et oui, un +26 en zone 60, c'est devant le juge que ça va se passer. Le montant de l'amende est définie en fonction du revenu.
Plus qu'à recevoir la confirmation d'un juriste.
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#2Je connais un jeune qui a eu droit à 4 mois de retrait, prolongation de la période probatoire de 2 ans et une amande en rapport avec son salaire d'apprenti, mais il s'est également vu refuser le droit d'être chauffeur à l'armée (malgré le fait d'avoir réussit tous les examens pour se faire) et s'est sans compter les primes d'assurances qui sont également remontée lors de son changement de vhc
ça ne plaisante pas les gars
Laissons dire et faisons bien

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#3Alors effectivement à l'armée, tu peux avoir réussi tous les tests demandés, si tu as eu un retrait c'est "Au revoir merci".
Que ce soit pour les motos, véhicules légers ou lourds.
@ Compote: Vous ne trouvez pas de barême car il n'y en a pas, ce n'est plus une amende d'ordre à partir de 21km/h de plus hors localité.
Donc ça passera directement devant le préfet, effectivement il va très certainement avoir un retrait minimum 3 mois + prolongation de la période probatoire. Et à la moindre connerie suivante, il pourra refaire son permis en entier.
A celà vont s'ajouter une amende plus les frais du SAN.
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#4Je serai moins dur que les autres dans les prévisions. Effectivement là cela sera un juge qui décidera. Je ne sais pas si le 60 et le 80 sont traités de la même façon comme hors localité, mais pour avoir eu un 24 de plus sur une zone à 80, donc juste 2km/h de moins mais qui font une bonne différence car ça augmente par tranche de 5km/h les peines, j'avais eu un avertissement et environ 575.- d'amende et frais (étudiant). J'imagine que ça devrait tourner plutôt vers un mois de retrait et un petit peu plus que ça niveau amende.
"Hodor" - Hodor
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#5@Mark, il y a eu de gros changements avec l'entrée en vigueur de Viasécura en janvier dernier. Vu que maintenant les chauffards sont passible d'une peine de prison ferme allant jusqu'à 4ans (législation fédérale), les cantons ont du (ou doivent) adapter les sanctions pour les excès situés en dessous de ceux qui donnent droit à la case prison sans passer par le start...et c'est forcément pas vers le bas.
Les motos japonaises ? bof ! elles ont un moteur bridé...
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#6D'accord, merci de l'info, je pensais que viasecura ne concernait que les gros excès.
"Hodor" - Hodor
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#7Il y a encore un "détail" qui à son importance, le 60 était-il dans une agglomération ou hors localité ? Car le barème n'est pas le même ....expérience faite
Laissons dire et faisons bien

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#8Un ami, un ami, oui oui