Importation moto occasion FR > CH

Hello 37 chf/100 kg ce sont les droits de douane, tu aditionnes ceux-ci à la facture, ensuite il y a une taxe véhicule à moteur dont je ne me rappelle pas exactement le montant mais c'est de l'ordre de 4% de la valeur d'achat, tu additionnes celà à ta facture, droits de douane et il te reste la TVA, mais sans passer par un transitaire pour avoir la 13/20 qui te permetra de l'homologuer ça va être très compliquer. Après tu pourras envisager de passer au bureau des autos.

Phiphi wrote:

Hello 37 chf/100 kg ce sont les droits de douane, tu aditionnes ceux-ci à la facture, ensuite il y a une taxe véhicule à moteur dont je ne me rappelle pas exactement le montant mais c'est de l'ordre de 4% de la valeur d'achat, tu additionnes celà à ta facture, droits de douane et il te reste la TVA, mais sans passer par un transitaire pour avoir la 13/20 qui te permetra de l'homologuer ça va être très compliquer. Après tu pourras envisager de passer au bureau des autos.

Oui et non pour le transitaire...normalement tout le monde peut faire ses déclarations avec https://e-dec-web-a.ezv.admin.ch/webdec/main.xhtml?rvn=10
Pour le détails des tarifs (Des carottes à une moto : www.tares.ch)

Les gentils douaniers te fournissent aussi le 13/20 (Majorant quelques petits frais d'émoluments)

Après pour l'homologation c'est une autre histoire...normalement il te faudra obtenir le certificat de conformité européen et tout le barda...
En tout cas renseignes toi bien avant de te retrouver avec une moto inroulable ici

L'import, fiscalement parlant, est une opération très simple. Je l'avais fait pour ma Buell S1 : http://www.motards.ch/node/96357 ...faut juste faire gaffe aux petites spécificités côté français (établissement d'une carte grise d'exportation).

L'homologation est une autre paire de manche (2 ans de tracasseries pour mon collector)...Si le COC est disponnible (certificat européen de conformité, à obtenir de l'importateur du pays d'origine de la moto...normalement ce certificat est un document faisant partie intégrale du lot qu'on doit te remettre quand tu achètes une moto neuve...en pratique, l'importateur facture généralement ce doc) normalement le SAN homologue le véhicule sans trop de difficultés, au terme d'un examen technique du véhicule, mais il se peut qu'il demande des attestations complémentaires ou des petites modifications techniques.

non...par contre ils se basent sur le prix de vente annoncé...s'il est pas trop fantaisiste, faut s'arranger avec le vendeur pour établir un bout de papier mentionnant un prix plus bas que le vrai

Tu peux aussi déclarer un valeur basse d achats pour moin payer mes il ont une jolie liste de prix de vente si ta payer trop chère il sans foute si tu à pas payer asser il regarderont le prix de vente que eux ont. Si c est une donation tu payera aussi la valeur de vente donc oublie sa vaut pas la paine

Gezy wrote:

oOuai donc en gros vaut mieux mettre 500.- de plus sur une occasion suisse et rouler tout de suite quoi...

Si c'est pour économiser 500 CHF sur une moto que je peux également trouver en Suisse, je préfèrerais acheter en Suisse ... car le temps à perdre avec la paperasse et les trajets me coutera plus cher que 500 CHF

Après certaines n'ont pas été officiellement importées en Suisse (j'ai en tête le ZX12R après 2001), peut être pense-il à cela ?

Tu l'as essayé le forty-eight ? Pasque bon, c'est vraiment un tabouret à roulette ce truc...ça n'avance pas, heureusement parceque les freins sont seulement des ralentisseurs. La selle est minimaliste, ce qui fait que tu es content de faire le plein toutes les 80 bornes*, histoire de relâcher un peu les muscles fessiers. C'est pas fait pour tourner et pas fait non plus pour gazer en lignes droites. C'est pas fait non plus pour aller d'une terasse à l'autre, vu que ça braque comme le titanic face à un iceberg et que l'embrayage est dur comme Rocco devant Clara, et qu'il faut 100'000km pour que la boite devienne agréable.

Bon, elle est trrès belle, et offre l'énorme avantage de ne pas pouvoir charger de SDS bavard, pret à critiquer ce fleuron du design milwaukien[smilie=smiliz_kingz_pdt_14.gif]

*si on t'as pas siphonné le réservoir, vu que le bouchon ferme pas à clé

Coter info une bonne partie des hd nouvelle ont une bonne partie des pièces faite en taillande démonte la cocotte c est marquer dedant va chez Harley regarde les accessoires c es marquer taillande ou Chine fini les us