Tous les textes de loi suisses - Recueil systématique

Pour répondre à la plupart de vos interrogations, il suffit parfois d'une petite recherche dans les textes de loi. Voici un petit tutoriel sur comment fonctionne le Recueil systématique du droit fédéral.

Voici la page d'accueil (Fig. 1). Entrez l'abréviation de la loi que vous voulez consulter et cliquez sur Chercher. Vous pouvez aussi rechercher par mot clés, etc..

Fig. 1

Dans notre exemple, en tapant LCR, voici ce qu'on obtient (Fig. 2).

Fig. 2

Vous pouvez afficher votre loi en entier, comme si vous la lisiez sur papier en choisissant le mode PDF (nécessite Acrobat Reader). Sinon vous pouvez visualiser la loi article par article en choisissant le format HTML (plus rapide).

Je clique donc sur HTML et voici ce que j'obtiens (Fig. 3).

Fig. 3

Vous avez maintenant une liste des articles avec leur titre. Cliquez sur l'article de votre choix pour le visualiser.

Revenons maintenant à la première page (Fig. 1). Le droit sur la circulation routière se compose de plusieurs lois et ordonnances. Ils s'agit, pour gagner du temps, de connaître leurs abréviations. Voici les principales.

Et surtout:

Vous pouvez aussi consulter d'autres loi sans rapport avec la circulation routière.

Par exemple:

Bonne exploration!