Bonjour à tous...!!!!
Je vais être prochainement informé de mon retrait de permis par Le SAN -Lausanne pour une durée de 3 mois...!!
Eh oui, 32 km/h de trop, et 3 km/h pour ne pas avoir qu'un mois...!!!
Quelqu'un connaît-il des points sensibles qui permettent de négocier la durée du retrait à un mois (avertissement j'ose pas y croire) tenant compte que jamais rien en 23 ans de permis!
Est-ce que domicile mal desservi par les transports publics, profession, état de santé du conjoint (attestation médicale) qui n'a pas de permis...etc..., peuvent mettre du poids dans la balance..??
Merci de vos infos....!!!!
Grand "V"
Inscription: 28/09/2006
Localisation: La Croix
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#1Ayant vécu pareil cette année mais pour 1 mois, je sais que la distance entre domicile et le boulot n'est pas un motif de réduction...
Par contre l'utilisation d'un véhicule dans le cadre professionnel ainsi que membre du DPS d'un corp de pompiers ou autres...éventuellement
Les mots ne sont qu’un bruit, ce ne sont pas eux qui font avancer l’histoire. - John McTiernan
Inscription: 03/03/2003
Localisation: Lausanne
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#2LCR art. 16 http://www.admin.ch/ch/f/rs/741_01/a16.html : Les circonstances doivent être prises en considération pour fixer la durée du retrait du permis d’élève conducteur ou du permis de conduire, notamment l’atteinte à la sécurité routière, la gravité de la faute, les antécédents en tant que conducteur ainsi que la nécessité professionnelle de conduire un véhicule automobile. La durée minimale du retrait ne peut toutefois être réduite.
LCR art. 17 : Le permis d’élève conducteur ou le permis de conduire retiré pour une durée déterminée peut être restitué au plus tôt trois mois avant l’expiration de la durée prescrite du retrait si la personne concernée a suivi un des cours d’éducation routière reconnus par l’autorité. La durée minimale du retrait ne peut être réduite.
Donc il faut savoir quelle est la durée minimum :
art. 16 b : Après une infraction moyennement grave, le permis d’élève conducteur ou le permis de conduire est retiré:
a. pour un mois au minimum;
b. pour quatre mois au minimum si, au cours des deux années précédentes, le permis a été retiré une fois en raison d’une infraction grave ou moyennement grave; etc. ça va croissant jusqu'au retrait définitif...
art. 16 c : Après une infraction grave, le permis d’élève conducteur ou le permis de conduire est retiré:
a. pour trois mois au minimum;
b. pour six mois au minimum si, au cours des cinq années précédentes, le permis a été retiré une fois en raison d’une infraction moyennement grave; etc...
Donc pour savoir quelle est la durée minimale, il faut savoir quelle est la gravité de l'infraction; cela n'est pas inscrit dans la LCR, mais l'échelle est fixée par les tribunaux depuis longtemps et ne devrait pas avoir été modifiée avec la dernière modification de la LCR :
Dépassement de vitesse dans les localités :
· Jusqu'à 19.9 km/h cas de peu de gravité
· De 20 à 24.9 km/h cas de gravité moyenne
· Dès 25 km/h, cas grave
Dépassement de vitesse hors des localités (y compris les semi-autoroutes dont les 2 chaussées dans les deux directions ne sont pas séparées) :
· Jusqu'à 24.9 km/h cas de peu de gravité
· De 25 à 29.9 km/h cas de gravité moyenne
· Dès 30 km/h, cas grave
Dépassement de vitesse sur les autoroutes :
· De 15 à 29.9 km/h cas de peu de gravité
· De 30 à 34.9 km/h cas de gravité moyenne
· Dès 35 km/h, cas grave
Donc, si pour toi la limite est à 30 km (on déduit de ton message que l'excès de vitesse retenu, après déduction de la marge, est de 32 km/h et qu'à 29 km/h tu étais dans une autre catégorie) :
tableau récapitulatif : http://www.san.vd.ch/documents/retrait_2005.pdf
Inscription: 13/05/2004
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#3n'est-il pas possible d'étaler son retrait sur plusieurs périodes ? j'ai déjà entendu que ceci est possible
il vaut mieux essorer une poignée que détordre un cadre
Inscription: 03/03/2003
Localisation: Lausanne
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#4Non, cela n'est pas possible. Plus d'informations ici : http://www.san.vd.ch/permis/documents/mad_internet.pdf
Inscription: 03/09/2006
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#5je sais qu'en discutant certains amis ont réussi à payer moins en faisant des cours de sensibilisation etc... mais pas de réduction du temps de retrait à ma connaissance.
Inscription: 19/03/2007
Localisation: nyon
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#6tu peux aussi payer de ta ''personne'' si tu tombe sur une jolie demoizelle lool
aie aie aie ok je
LEE LONGSTROKE