Vente... en pièces

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ven, 27/04/2007 - 12:55
Vente... en pièces

Salut à tous,

Je quitte bientôt l'Europe et je dois donc me séparer de ma moto Icon sad J'ai peu de chances de la vendre pour autre chose qu'une bouchée de pain ici en Suisse, par contre j'ai pas mal d'acheteurs potentiels en France et en Belgique, que ce soit entière ou en pièces détachées.

Vu que la moto a 11 ans, je ne pense pas qu'une exportation vers l'UE soit possible à un tarif raisonnable pour la moto entière, par contre vous savez si je dois faire un truc avec les douanes pour vendre moteur, carénages, roues, etc. (sauf cadre)? J'envisage de la démonter chez un pote en France et de rentrer en train, le cadre sera détruit par ses soins si nécessaire (ça le défoulera).

Je fais comment pour annuler le permis de circulation? Je le rapporte au SAN en disant que j'ai détruit le véhicule?

Merci d'avance!

ven, 27/04/2007 - 15:20
Re:

le mieux c'est de la vendre entière, pour l'exportation tu n'as aucun problème vu que les seuls frais incomberont à l'acheteur lors de l'importation dans son pays ...
Pour la carte grise tu va au SAN et tu fais juste timbrer la carte grise "annulée".
Tu gardes une copie de la quittance de vente et tu n'auras aucun souci ... Icon wink Icon wink

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ven, 27/04/2007 - 15:41
Re:
"Phiphi" wrote:

le mieux c'est de la vendre entière, pour l'exportation tu n'as aucun problème vu que les seuls frais incomberont à l'acheteur lors de l'importation dans son pays ...

Ouais mais bon, vu les frais d'homologation et d'importation y'a personne qui en voudra entière, j'ai surtout des acheteurs pour le moteur, carénages, circuit électrique, roues... Je me posais juste la question si on allait me poser des question quant à la manière dont j'ai disposé du véhicule quand j'annulerai la carte grise - j'ai ma réponse, merci!

C'est quand même dingue que je puisse en tirer le double en la vendant en dehors de Suisse... les occazes sont vraiment pas chères ici! Icon eek

sam, 28/04/2007 - 09:09
Re:
"wintermute" wrote:
"Phiphi" wrote:

le mieux c'est de la vendre entière, pour l'exportation tu n'as aucun problème vu que les seuls frais incomberont à l'acheteur lors de l'importation dans son pays ...

Ouais mais bon, vu les frais d'homologation et d'importation y'a personne qui en voudra entière, j'ai surtout des acheteurs pour le moteur, carénages, circuit électrique, roues... Je me posais juste la question si on allait me poser des question quant à la manière dont j'ai disposé du véhicule quand j'annulerai la carte grise - j'ai ma réponse, merci!

C'est quand même dingue que je puisse en tirer le double en la vendant en dehors de Suisse... les occazes sont vraiment pas chères ici! Icon eek

non tu n'auras pas de problèmes à la vendre en pièces, tout est dans l'archivage de tes documents ... Icon wink quand au marché de l'occase oui il est bien plus avantageux sur Suisse que chez nos voisins Européens ... perso j'ai vendu ma H2 sur France 1X1/2 le prix proposé en Suisse ... Icon wink Icon wink

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mar, 01/05/2007 - 01:22
Re:

Tiens, j'ai encore une question Icon mrgreen

Pour des raisons pratiques, je vais désosser la moto chez un pote en France. Le truc, c'est que ma moto n'a plus de plaque et qu'on va la transporter sur une remorque. Y'a des soucis en vue pour la douane?

Ca m'ennuierait de devoir lui faire passer la visite pour récupérer une plaque pour un weekend... qui servira à la désosser!

Merci d'avance Icon wink

mar, 01/05/2007 - 08:17
Re:
"wintermute" wrote:

Tiens, j'ai encore une question Icon mrgreen

Pour des raisons pratiques, je vais désosser la moto chez un pote en France. Le truc, c'est que ma moto n'a plus de plaque et qu'on va la transporter sur une remorque. Y'a des soucis en vue pour la douane?

Ca m'ennuierait de devoir lui faire passer la visite pour récupérer une plaque pour un weekend... qui servira à la désosser!

Merci d'avance Icon wink

le problème est au niveau de la TVA, tu n'as pas le droit de passer ton véhicule sans plaque en vue de démontage et vente dans un pays tiers sasns faire de documents douanier officielle et payer la TVA de 19,6% en France, la blème c'est que tu ne l'a pas vendue donc tu n'as pas de facture, résultat non officiellement tu n'as pas le droit de passer ta moto en France sans rien faire.
Un avertissement gratuit au cas ou, si un jour par malheur vous avez un problème du genre et que vous vous faites arrêter à la douane Française, vous devez savoir 2 choses, 1. votre véhicule va prendre une valeur inestimable aux yeux du douanier, 2. il est rémunéré en rapport de l'amende que vous allez payer ... Icon wink Icon wink

en espérant avoir été clair V à toi ...

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mar, 01/05/2007 - 14:37
Re:
"Phiphi" wrote:

le problème est au niveau de la TVA, tu n'as pas le droit de passer ton véhicule sans plaque en vue de démontage et vente dans un pays tiers sasns faire de documents douanier officielle et payer la TVA de 19,6% en France, la blème c'est que tu ne l'a pas vendue donc tu n'as pas de facture, résultat non officiellement tu n'as pas le droit de passer ta moto en France sans rien faire.

Bon, on parle pas d'une HD customisée à l'or fin mais d'un vieux trail hein, question valeur y'a plus grand chose Icon lol Je voulais juste savoir si y'avait moyen sans trop de soucis de passer la frontière avec une moto sans plaque sur la remorque. Après ça, ma foi, ça me regarde.

Au pire je tente de récupérer la plaque (c'est juste suspendu depuis l'été dernier) et de l'assurer pour une semaine... vu les délais du SAN pour les visites, y vont bien me rendre la plaque en attendant Icon mrgreen