véhicule immatriculé en plaques étrangères

Sauf erreur, la nationalité du conducteur n'a pas d'importance. C'est son lieu de domicile qui compte.
On peut aussi compléter la question par: Et conduire une voiture à plaques françaises en France ( sauf voitures de loc) ?

Angelo

Il me semble qu'il est conseillé de faire un permis internationnal au TCS qui nous protège... et sinon ça dépends de l'assurence. En France le véhicule n'est souvent qu'assuré pour le propriétaire... me semble-t-il.

Pour moi, c'est totalement interdit ! Je ne connais pas le détail, mais il y a en tout cas un problème avec l'assurance en cas d'accident. Sans parler des douanes : si tu roules régulièrement avec ce véhicule, ils peuvent en déduire qu'il t'appartient et qu'il n'est donc pas dédouané, etc, etc, etc

tu nas pas le droit de rouler avec un véhicule qui t'appartien et qui as des plaques étrangère, tu as un délais pour aller au SAN et chercher des plaques avec un Z

je crois meme que si tu passe ton véhicule sous déménagement, tu ne peu pas vendre ton vhc avant 1 ans. mais il sera homologué tel quel.

(c'est d'ailleur le seul moyen de pouvoir rouler avec une Nissan Skyline en suisse, vu d'elles n'on pas de certificat européen de conformité, donc inhomologable. )

Le seul problème est au niveau fiscal. Vous êtes vcouvert au niveau assurance par l'assurance du véhicule.

En revanche il est formellement interdit par les douannes de conduire un véhicule étranger sur le teritoire suisse. Sauf si le propriétaire du dit véhicule se trouve dans la voiture.

Si ca n'est pas le cas, la sanction est TVA% de la valeur estimé du véhicule !!! Plus l'amende

Ma source viens de bardonnex car celà m'arrive souvent vu que mademoiselle est immatriculé en France. Et que macho comme je suis, c'est l'homme qui conduit

Tcshussss

"HotSurfeur" wrote:

Le seul problème est au niveau fiscal. Vous êtes vcouvert au niveau assurance par l'assurance du véhicule.

En revanche il est formellement interdit par les douannes de conduire un véhicule étranger sur le teritoire suisse. Sauf si le propriétaire du dit véhicule se trouve dans la voiture.

Si ca n'est pas le cas, la sanction est TVA% de la valeur estimé du véhicule !!! Plus l'amende

Ma source viens de bardonnex car celà m'arrive souvent vu que mademoiselle est immatriculé en France. Et que macho comme je suis, c'est l'homme qui conduit

Tcshussss

tout est dit, la seule exception c'est les voitures de location et encore la il faut que la compagnie de location donne son feu vert.