Moto immatriculé en valais, chopé à Genève, qui fouette ?

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lun, 13/08/2007 - 15:39
Moto immatriculé en valais, chopé à Genève, qui fouette ?

Hello,

En voulant économiser le prix des plaques, je me demandais si je prennais de plaques VS, si je me faisais choper à Genève, style grosse amendes, qui va la fixer ?

Le SAN de Genève ou bien celui du Valais ?

Merci d'avance !

lun, 13/08/2007 - 15:59
Re:

L'amende (sanction pénale) est fixée par l'autorité compétente du lieu où l'infraction a été commise.

Ensuite, il y a la sanction administrative. Celle-ci est fixée par l'autorité (SAN) du canton de domicile.

IMAGE(<a href="http://img204.imageshack.us/img204/706/ifihavetoexplaincs8.jpg" rel="nofollow">http://img204.imageshack.us/img204/706/ifihavetoexplaincs8.jpg</a>)

lun, 13/08/2007 - 20:56
Re:

si t'as une bonne raison d'avoir tes plaques en Valais, et que l'Etat te les a delivrée, eux ne vont rien te dire, au pire te dire de les redonner.

par contre c'est le SAN GE qui va te faire chier, si ils veulent.. ou ils peuvent aussi te donner un délai rapide pour faire changer tes plaques.

Don't ask to ride my bike and I won't ask to ride your bitch.

lun, 13/08/2007 - 22:44
Re:

Je ne comprends pas bien là.
Si tu as tes papiers sur Genève, tu dois avoir les plaques genevoise. Sinon, c'est que tu as immatriculé ton véhicule au nom de quelqu'un d'autre...

Dans le premier cas, tu as 10 jours pour changer tes papiers ( Permis, carte crise, etc...)
Dans le 2ième, le SAN GE ne peut rien faire. Rien ne t'interdit de rouler la moto de ta grand-mère... Icon lol

mar, 14/08/2007 - 11:17
Re:
"Pat le Neuch'" wrote:

L'amende (sanction pénale) est fixée par l'autorité compétente du lieu où l'infraction a été commise.

Ensuite, il y a la sanction administrative. Celle-ci est fixée par l'autorité (SAN) du canton de domicile.

Merci Pat

Le but de la manoeuvre en fait, c'est de payer moins chère les plaques !
Bon ok, c'est pour une voiture, je l'avoue !

Mais 480 cv à genève, ca coute bonbon, alors en VS, ca doit être moins cher !

C'est pour mon collègue, valaisan, qui a une résidence secnodaire en valais.... et toute la famille accessoirement.....

Voilà vous savez tout !

A+++++++++

IMAGE(<a href="http://pix.nofrag.com/6/d/a/4dc73d155de8c97e0b0c5c24fc33a.jpg" rel="nofollow">http://pix.nofrag.com/6/d/a/4dc73d155de8c97e0b0c5c24fc33a.jpg</a>)by #555 ElRaviere

mar, 14/08/2007 - 13:56
Re:

En fait pour imatriculer un véhicule, tu devras avoir sur toi, lors de ta demande au SAN, une attestation de domicile sur le territoire valaisan ainsi qu'une copie de l'attestation d'assurance.

Si tu remplis les conditions, tu seras donc au bénéfice des taxes cantonales .
Par exemple
pour une moto de 1000 ccm3 => 65 .-
pour une voiture de 1800 ccm3 237 .-

Le problème qui interviendra... est lors de contrôle, car les impôts fiscaux sur le revenu seront aussi prélevé selon les décisions valaisanne et là, je crois savoir que GE fait la guerre à ceux qui floodent le système.
Alors à moins de justifier une présence sur le valais, je ne sais pas comment on peut s'en sortir...

Pas rancunier, mais pas amnésique non plus ! Ils ne savaient pas que c'était impossible, alors ils l'ont fait (Mark Twain)

jeu, 16/08/2007 - 09:01
Re:
"Jack's" wrote:

En fait pour imatriculer un véhicule, tu devras avoir sur toi, lors de ta demande au SAN, une attestation de domicile sur le territoire valaisan ainsi qu'une copie de l'attestation d'assurance.

Si tu remplis les conditions, tu seras donc au bénéfice des taxes cantonales .
Par exemple
pour une moto de 1000 ccm3 => 65 .-
pour une voiture de 1800 ccm3 237 .-

Le problème qui interviendra... est lors de contrôle, car les impôts fiscaux sur le revenu seront aussi prélevé selon les décisions valaisanne et là, je crois savoir que GE fait la guerre à ceux qui floodent le système.
Alors à moins de justifier une présence sur le valais, je ne sais pas comment on peut s'en sortir...

Merci Jack's !!!

Bon vu que c'était une prise de reiseignement pour mon collègue.....

Il me soutient que tu as le droit d'avoir un véhicule rattaché à ta résidence secondaire ! (vu qu'il a de toute façon 2 autres voitures immatriculées à Genève !)

Mais la voiture en plaque VS, ca serait une RS6, 480 cv, à Genève, t'as pour 2500.- de plaques environ..... donc afin d'effectuer une petite économie substantielle, il envisageait de l'immatriculer sur VS !

Voila tout !!

Merci

IMAGE(<a href="http://pix.nofrag.com/6/d/a/4dc73d155de8c97e0b0c5c24fc33a.jpg" rel="nofollow">http://pix.nofrag.com/6/d/a/4dc73d155de8c97e0b0c5c24fc33a.jpg</a>)by #555 ElRaviere

jeu, 16/08/2007 - 12:36
Re:

Pour les plaques c'est simple. Le véhicule doit être immatriculé là où il stationne la majeure partie de l'année. Donc si la voiture dors 6 mois et 1j en VS elle peut être immatriculée en VS.

On est dans le cadre d'un conflit positif de compétences. Les cantons essaient d'avoir les taxes sur les plaques car ça rapporte bien entendu.

dim, 26/08/2007 - 23:06
Re:

Ta voiture doit être imatriculée dans le canton ou elle passe la nuit c'est pas plus compliqué.

Et pour une RS6 si tu n'a pas 2500.- à poser pour les plaques quant tu va faire le service des 60'000km attent toi à pleurer Icon mrgreen

lun, 27/08/2007 - 13:42
Re:

@aston: les services sont gratuits (sauf liquides) jusqu'à 100'000km ou 3 ans... c'est comme chez BWM y compris sur ce type de caisse.

Maintenant c'est clair que la maintenance sur des RS6 passé ce délai peut être "coûteuse"... d'ailleurs, je ne sais pas si c'est lié, mais tu en trouves une montagne d'occasion qui, comme par hasard, datent de 2003/2004...

T