Achat Vehicule sans carte grise

salut ,poses la même question au san et tu auras toutes les réponses que tu veux(officielles).............e fait un p'tit tour dans la cahute pour une présentation ,ça fait toujours plaisir

pour ta demande, si tu l'achète à une assurance elle doit impérativement te fournir le permis de circulation, c'est obligatoire ou alors ce véhicule est toujours considéré comme volé ... si de plus c'est un véhicule d'un pays tiers attention il doit être dédouané dans le pays ou il réside ou retourner d'ou il vient quel qu'en soit les frais ....

heureux z'homme que tu es...l'armée suisse tient le registre des véhicules homologués en Suisse (nom de code MOFIS) et il "suffit" de faire la demande au bon endroit à Berne (le SAN doit pouvoir te renseigner) pour obtenir un papier officiel permettant d'immatriculer ton véhicule. J'ai procédé de la sorte pour va vieille CB500four et sans soucis ...ça coûte quand-même quelques sous

edit: je viens de trouver le lien (quel bordel ce site de l'admin suisse )
http://www.astra.admin.ch/dienstleistungen/00125/00167/index.html?lang=fr
et là, celui du formulaire à remplir
http://www.astra.admin.ch/dienstleistungen/00125/00167/index.html?lang=fr&download=NHzLpZeg7t,lnp6I0NTU042l2Z6ln1ae2IZn4Z2qZpnO2Yuq2Z6gpJCDdHx3fGym162epYbg2c_JjKbNoKSn6A--
Dans ce formulaire, bien cocher la case "pour reimmatriculation"

Logiquement, un vhc a une carte grise du moment qu'elle est immatriculée, puisque c'est le SAN qui les délivre.

Lorsque le vhc volé et vu que la majorité des gens laisse la carte grise dans le vhc, il n'y en a plus.

"King Kunu" wrote:

Logiquement, un vhc a une carte grise du moment qu'elle est immatriculée, puisque c'est le SAN qui les délivre.

Lorsque le vhc volé et vu que la majorité des gens laisse la carte grise dans le vhc, il n'y en a plus.

dans ce cas là l'assurance demande à l'assuré de faire un dupicata au SAN et leur renvoyer. j'ai eu le cas, la poste l'avait perdu j'ai du aller au SAN pour demander un duplicata sur ordre de l'assurance ....
Un véhicule qui a été immatriculé doit avoir un permis de circulation lors de la vente, c'est obligatoire surtout venant d'une assurance ..

en cas de perte, c'est logique.

Par contre, lorsque c'est un vol, le cas est annoncé à l'ARCA. le SAN délivre une attestion qui mentionne que le vhc a été volé avec la carte grise et que du coup ils ne font pas de duplicata.

Ensuite si le vhc est restrouvé, nous devons l'annoncé à l'ARCA ce qui permet de libérer l'autorisation d'emmettre une nouvelle carte grise. Tant que ce n'est pas fait, le vhc est toujours considéré comme volé.

Donc logiquement le SAN doit délivrer une nouvelle carte grise lors de la nouvelle immatriculation

"svenz" wrote:

Merci pour la réponse.

Mais je ne comprends pas bien, il s'agit là d'une demande de "Renseignements concernant des données sur les véhicules".

Est-ce qu'on reçoit une carte grise en retour, ou simplement le nom de l'ancien propriétaire et des détails du véhicule ?

Tu reçois un bout de papier officiel, avec l'équivalent des données de la carte grise et en particulier le N° de matricule qui est unique pour chaque vhc. suisse. Avec ce N° de matricule, n'importe quel SAN peut réemettre une carte grise. (d'ailleurs, du coup, ce "changement de propriétaire" est aussi enregistré dans le registre fédéral) Pour obtenir le nom de l'ancien propriétaire, il faut demander l'historique, c'est plus cher et c'est pas nécessaire pour réimmatriculer. Vu que tu traîtes avec une assurance, tu n'as pas trop de risques de tomber sur un véhicule avec le status "volé" , par contre c'est un risque à ne pas négliger quand tu achètes à un privé.

"svenz" wrote:

Merci McGyver !

Ca me parait beaucoup plus clair maintenant.

Mais est-ce ça veut dire qu'il y 2 manières de faire:
- la première comme tu l'as expliqué
- la deuxième en demandant simplement un duplicata du permis annulé chez le SAN du bon canton ??

Le duplicata, il n'y a que le dernier propriétaire qui peut le demander. Dans ton cas, normalement l'assurance...à négocier avec eux avant l'achat.
En passant par le registre, tu obtiens "le document légal" qui te permet de demander (après expertise si nécessaire) une carte grise à ton nom. Normalement le registre doit avoir comme dernier propriétaire l'assurance et si tu as un contrat de vente en bonnes et dues formes ça suffit.

Si j'étais à ta place, je ferais tout pour que le vendeur (l'assurance) te fournisse la carte grise ou son duplicata.