Erreur sur amende d'ordre

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lun, 07/04/2008 - 16:38
Erreur sur amende d'ordre

Bonjour,
J'ai été pris pour avoir remonté une file de voitures par la voie du bus. Sur l'amende d'ordre, le gendarme s'est trompé sur la marque et a écrit "Honda" au lieu de "Thriumph" (il faut le faire !). Le numéro de plaque est juste et je n'ai pas d'autre moto en interchangeable avec le même numéro de plaque.
Pensez-vous que je peux demander l'annulation de l'amende à cause de cette erreur ? Quelqu'un a eu une expérience similaire ?
Merci.

lun, 07/04/2008 - 16:44
Re: Erreur sur amende d'ordre

Je n'ai aucune base légale pour te repondre mais je doute très fortement que tu puisses annuler l'amande pour ceci...malheureusement.. Icon wink

Mais j'espère me tromper.. Smiliz Kingz PDT 05

IMAGE(<a href="http://img85.imageshack.us/img85/5589/14anonyme20080123133559ds7.jpg" rel="nofollow">http://img85.imageshack.us/img85/5589/14anonyme20080123133559ds7.jpg</a>)IMAGE(<a href="http://i17.servimg.com/u/f17/11/10/78/82/antivi10.png" rel="nofollow">http://i17.servimg.com/u/f17/11/10/78/82/antivi10.png</a>)
Chuck Norris comprend Jean-Claude Van Damme Icon wink

lun, 07/04/2008 - 16:56
Re: Erreur sur amende d'ordre

Je croyais que ces p'tits papiers nous réclamant des sous devaient être rempli correctement, lisiblement et complètement ??? Icon rolleyes
Me trompe-je ??? Icon rolleyes Icon biggrin

lun, 07/04/2008 - 17:49
Re: Erreur sur amende d'ordre

cet hiver j'ai recu une amende de stationement
elle était a ma plaque (de voiture)
mais pas la bonne marque de voiture
bon je précise que je n'était pas allé a berne (lieu de l'infraction) donc c'était impossible que sa soit moi
mais bon elle a étée anulée
je sait pas si c'est parce qu'il y avais la faute
ou le faite que je n'y était pas ^^

IMAGE(<a href="http://forum.wawa-mania.ws/img/avatars/71023.gif" rel="nofollow">http://forum.wawa-mania.ws/img/avatars/71023.gif</a>)

lun, 07/04/2008 - 18:39
Re: Erreur sur amende d'ordre
"Foren" wrote:

cet hiver j'ai recu une amende de stationement
elle était a ma plaque (de voiture)
mais pas la bonne marque de voiture
bon je précise que je n'était pas allé a berne (lieu de l'infraction) donc c'était impossible que sa soit moi
mais bon elle a étée anulée
je sait pas si c'est parce qu'il y avais la faute
ou le faite que je n'y était pas ^^

En ce qui me concerne, je ne peux pas contester l'infraction car j'étais bien présent. Je pense que je vais quand-même essayer de faire constestation pour "vice de procédure" .
Je vous tiendrai au courant.

lun, 07/04/2008 - 18:41
Re: Erreur sur amende d'ordre

plutot vice de forme dans ce cas Icon wink

IMAGE(<a href="http://www.membres.lycos.fr/varazze/hagakure.jpg" rel="nofollow">http://www.membres.lycos.fr/varazze/hagakure.jpg</a>)
IMAGE(<a href="http://img50.imageshack.us/img50/4793/freehugsbannerem6.jpg" rel="nofollow">http://img50.imageshack.us/img50/4793/freehugsbannerem6.jpg</a>)

LEE LONGSTROKE

lun, 07/04/2008 - 18:49
Re: Erreur sur amende d'ordre
"Hagakure" wrote:

plutot vice de forme dans ce cas Icon wink

C'est en effet plus adapté.

lun, 07/04/2008 - 20:51
Re: Erreur sur amende d'ordre

t'as signé un truc ??............si non ,tu balance l'amande et quant tu recevras un rappel ,là tu diras que ce n'est pas ta moto et que l'agent c'est trompé de numéro ,et pas de marque Icon rolleyes

Laissons dire et faisons bien Icon wink IMAGE(<a href="http://zupimages.net/up/16/50/d83x.jpg" rel="nofollow">http://zupimages.net/up/16/50/d83x.jpg</a>) IMAGE(<a href="http://www.motards.ch/forum/modo.jpg" rel="nofollow">http://www.motards.ch/forum/modo.jpg</a>)

mar, 08/04/2008 - 09:26
Re: Erreur sur amende d'ordre
"Papy cosmo" wrote:

t'as signé un truc ??............si non ,tu balance l'amande et quant tu recevras un rappel ,là tu diras que ce n'est pas ta moto et que l'agent c'est trompé de numéro ,et pas de marque Icon rolleyes

On vois tout de suite les expérimentés Icon rolleyes Icon wink Icon lol Icon lol

Mais je dirai aussi que cela peu passé Icon mrgreen

mar, 08/04/2008 - 15:21
Re: Erreur sur amende d'ordre
"Papy cosmo" wrote:

t'as signé un truc ??............si non ,tu balance l'amande et quant tu recevras un rappel ,là tu diras que ce n'est pas ta moto et que l'agent c'est trompé de numéro ,et pas de marque Icon rolleyes

Ca me parrait une excellente idée.
Juste une petite question : sur le rappel, est-ce que la marque figure aussi ? Sinon je ne pourrai pas faire valoir l'erreur ?

mer, 09/04/2008 - 10:21
Re: Erreur sur amende d'ordre

Effectivement, tu leur envoie une lettre recommandée leur démontrant que s'il y a eu erreur sur la marque, pourquoi n'y aurait-il pas erreur sur le numéro de plaque, et il te la feront sauter... Icon wink

BMW R1150GS Adventure

mer, 09/04/2008 - 11:23
Re: Erreur sur amende d'ordre

Oui, je suis tout à fait d'accord avec le principe.
Je me demandais seulement si sur le rappel, ils reprennent toutes les informations comme sur l'amende (y compris l'erreur sur la marque).

mer, 09/04/2008 - 11:43
Re: Erreur sur amende d'ordre

Je ne comprends pas ta question. Il y a vice de forme, donc amende annulée. Pas plus compliqué que ca. Icon wink

BMW R1150GS Adventure

mer, 09/04/2008 - 12:21
Re: Erreur sur amende d'ordre
"cco" wrote:

Oui, je suis tout à fait d'accord avec le principe.
Je me demandais seulement si sur le rappel, ils reprennent toutes les informations comme sur l'amende (y compris l'erreur sur la marque).

Le rappel te rappel (d'où son nom...) juste que tu as pas payé tel ou tel amende ! Jamais il ne fera office d'amende... Admettons qu'ils se soit gourré sur l'amende mais corrige l'erreur sur le rappel... cela ne serait pas recevable !!!!C'est l'amende qui fait foi pas le rappel Icon wink
A la limite, ils doivent faire une modification de l'amende et je doute que cela soit possible Icon wink

mer, 23/04/2008 - 14:14
Re: Erreur sur amende d'ordre
"Chmoub" wrote:
"Papy cosmo" wrote:

t'as signé un truc ??............si non ,tu balance l'amande et quant tu recevras un rappel ,là tu diras que ce n'est pas ta moto et que l'agent c'est trompé de numéro ,et pas de marque Icon rolleyes

On vois tout de suite les expérimentés Icon rolleyes Icon wink Icon lol Icon lol

Mais je dirai aussi que cela peu passé Icon mrgreen

hi hi hi bande de fourbes Icon lol C'est pas aux vieux singes qu'on apprend à faire des grimaces Icon wink

jeu, 24/04/2008 - 12:37
Re: Erreur sur amende d'ordre

Alors moi j'avais entendu dire il y a quelques années, si l'amande est mal rédigée, elle n'est pas valable. Tout simplement.