27 de plus quel risque..???

par contre le jugement 1 ou désormais direct 3 mois, il y a peut-être eu une modification des ordonnances ou LaLCR mais pas envie de chercher. Ensuite ça s'applique pas par rétroaction donc en fonction du délit et de la date où il a eu lieu.

"Hagakure" wrote:

"Icecat" wrote:

"vache folle" wrote:

"Hagakure" wrote:

"Icecat" wrote:

pour info, le retrais de permis de 1 mois n'existe plus...

il est remplacé par un retrais de 3 mois minimum!
Source: mon prof de droit dans le cours sur la LCR

ah ouais ?

Il sort de quelle uni ton prof pour dire ca ?

C'est vrai que cette affirmation est bizarre, selon source du 1er janvier 2009. http://www.admin.ch/ch/f/rs/741_01/a16b.html
Maintenant, depuis le temps écoulé, ça a pu changer.

Il est juriste pour les polices cantonal et pour le CGFR du Jura ( il peu aussi se tromper, hein )
Mais après la sanction vas dépendre du canton, je rappel à certain, que selon l'article 3 de la constitution, les cantons sont souverain! (pas mal de gens l'oublie )

je crois que tu mélanges un peu tout...

LCR et OCR sont des normes fédérales que les cantons sont tenus de respecter...

vivi! mais quand tu sais qu'il ya env. 15'000 retrais de permis par année, à Genève, qu'une partie des personnes sous retrait ne posent pas leur permis, et que personne ne fait rien, par ce qu'il ya pas assez de monde pour s'en occuper au SAN Genève... c'est a se demander si ya pas des différences dans les sanctions entre les cantons...

Tu à découvert mon piège! tu suit bien tes cours de droit! (quoi chuis pas crédible, là??? )

héhé

Pour ton ''cours'', un article tiré de la constitution fédérale du 18 avril 1999, actuellement en vigueur :

Art. 49 Primauté et respect du droit fédéral
1
Le droit fédéral prime le droit cantonal qui lui est contraire.
2
La Confédération veille à ce que les cantons respectent le droit fédéral.

Sinon, pour le nombre de retraits, tous les cantons sont à la même enseigne. De toute façon, le dépôt "physique" du permis (sur vaud en tout cas) n'est pas obligatoire si j'en crois la lettre que j'ai reçu. Si tu ne déposes pas ton permis à la date prévue, la sanction commence à partir dès la date prévue et dès lors, si tu te fais chopper, c'est assimilé à rouler sans permis. Car finalement, le permis n'est qu'un papier qu'on glisse dans le porte-monnaie...
Après on ne peut pas mettre un flic derrière chaque personne...

Si c'est 3 mois ....... c'est déjà la moitié de l'hiver

Je crois aussi que tu vas y passer ....... désolé pour toi et je crains bien les 2 mois !! essayes de déposer cela en hiver en invoquant que tu as besoin de ton permis pour le boulot !! parfois cela fonctionne si tu ne tombe pas sur un juge disons butté pour être poli !!

J'ai un pote qui s'est fait flashé à 77 (avec réduction) au lieu de 50. Retrait de permis x mois (me rappelle plus le nbre de mois) + amende de 900 (10 jours amende à 50 + 400 d'amende) + inscription dans le casier judiciaire. Alors tes 27 de plus dans une zone 30... prépare-toi à pleurer... désolé...

l'exces en zone 30 et jugé de la même façon que l'excès en zone 50, donc exactement comme ton pote...

oui parce que 20km/h dans une zone 10km/h, c'est dix de trop. C'est équivalent à 60 au lieu de 50 et non pas comme 100 au lieu de 50, encore heureux...

"p@ks" wrote:

l'exces en zone 30 et jugé de la même façon que l'excès en zone 50

OK sur le plan administratif (retrait de permis), mais plus pour le volet pénal (amende) lorsque l'on sort de la zone des amendes d'ordre. Au pénal, la sanction est individualisée en fonction de la faute et en fonction de la personnalité de l'auteur (et de son revenu, situation de famille, antécédents, etc...). Un dépassement de 27 km/h en zone 50 de jour sans circulation juste sur le bout droit à la sortie du village ne sera certainement pas jugé de la même manière qu'un dépassement de 27 km/h en zone 20 à la tombée du jour, vers la sortie des écoles... De même, un feu rouge c'est normalement 250.- d'amende d'ordre, mais si le rouge est très foncé (entendez en phase rouge depuis longtemps) et que le conducteur se projette au milieu d'un carrefour bondé en mettant gravement en danger la vie de chacun, ce ne sera plus 250.- du tout (je dirais même plus, du trou). En plus (mais c'est pas dans les livres), il faut compter sur le facteur humain : juge motard ou non, levé du pied gauche ou non, accusé mal rasé ou non, sent l'alcool ou non, qui admet franchement l'erreur ou tergiverse, etc. Pour mémoire, les limites de dépassement de vitesse réglées par amende d'ordre sont précisées au chiffre 303 de l'annexe 1 à l'Ordonnance sur les amendes d’ordre

oui en effet, ma réponse s'adresse plutôt à la question du retrait....

je n'arrive pas à comprendre

quand je m'étais fait flasher à 73 (ou 72 je ne sais plus) au lieu de 50... avec déduction de 5 (sauf erreur) j'arrive à 68 (70 si la déduction est de 3).

hors j'ai reçut 240-250.- d'amende alors que c'est au delà des "11 à 15 km/h"

je sais que les tarifs varie aussi en fonction du canton....

et que parfois tu reçois le retrait après l'amende.

j ai recu aujourd hui meme une lettre de l office des vehicules pour un radar que je m etais ramassé...

ben j ai 1 mois de retrait (en plus de celui que j ai deja pour l accident) et l amende qui viendra quand elle voudra... pour 24 km/h de plus en zone 80 (apres deduction)

donc je m en tire plutot bien

"yamacrazy" wrote:

j ai recu aujourd hui meme une lettre de l office des vehicules pour un radar que je m etais ramassé...

ben j ai 1 mois de retrait (en plus de celui que j ai deja pour l accident) et l amende qui viendra quand elle voudra... pour 24 km/h de plus en zone 80 (apres deduction)

donc je m en tire plutot bien

Ah ben toi qui voulait poser le casque quelques temps.... y en a qui t'aident!
Le mois c'était pour quel accident?
Passk'à force de cumuler, ça va pas se multiplier à la fin?
Si mes comptes sont fiables: t'es à 2 accidents et 1 excès en moins de trois mois ou je me trompe?

"yamacrazy" wrote:

j ai recu aujourd hui meme une lettre de l office des vehicules pour un radar que je m etais ramassé...

ben j ai 1 mois de retrait (en plus de celui que j ai deja pour l accident) et l amende qui viendra quand elle voudra... pour 24 km/h de plus en zone 80 (apres deduction)

donc je m en tire plutot bien

le fameux retrait pour l'accident c'est le coup ou le policier t'avais dit que tu aurais rien ?

ouais attention au cumul

"yamacrazy" wrote:

j ai recu aujourd hui meme une lettre de l office des vehicules pour un radar que je m etais ramassé...

ben j ai 1 mois de retrait (en plus de celui que j ai deja pour l accident) et l amende qui viendra quand elle voudra... pour 24 km/h de plus en zone 80 (apres deduction)

donc je m en tire plutot bien

Le radar , c'est avant ou après l'accident ? parce que là y a cumul ...c'est a dire qu'après la sanction de ton premier retrait d'un mois , tu es sur le coup de 2 ans de sur-ci et si tu refait un infraction dans cette période , ca passe a 3 mois de retrait donc méfies toi

ben le radar est effecitvement apres l accident avec la yam (je l ai chopé avec la cagiva...) mais l office des vehicules m a mis juste un mois de plus...

apres pour l accident que j ai eu récement, je sais pas, faudra voir... peut etre que j aurai rien etant donné les circonstances (oui je sais, c est beau de rever...)