Alors j'au reçu ma tite lettre, 52 après déduction au lieu de 30 donc, Faute moyennement grave..Ouf.. 2 procédure, une pénal et une administrative.. Ils m'encourage à faire une lettre pour m'expliquer sur les fais reprochés. Rien de plus...?
Alors j'au reçu ma tite lettre, 52 après déduction au lieu de 30 donc, Faute moyennement grave..Ouf.. 2 procédure, une pénal et une administrative.. Ils m'encourage à faire une lettre pour m'expliquer sur les fais reprochés. Rien de plus...?
les "plus " viendront, se sera juste un petit retrait et une petite amande , m'enfin , c'est déjà ça si c'est moyennement grave
avec un +28 sur autoroute limité à 80 à cause de travaux c'est un avertissement
Tcheux ce favoritisme ils ont été gentils car t'étais déjà assez pénalisé avec ton véhicule c'est ça?
Il me semble que tu t'en sors pas si mal, car 108(après déduction??) au lieu de 80, ailleurs ça aurait fait nettement plus mal (moi j'avais eu 1 mois, sans antécédant pour un +28 ap. déd. hors localité)
Alors j'au reçu ma tite lettre, 52 après déduction au lieu de 30 donc, Faute moyennement grave..Ouf.. 2 procédure, une pénal et une administrative.. Ils m'encourage à faire une lettre pour m'expliquer sur les fais reprochés. Rien de plus...?
Moyennement grave = 1 mois de retrait d'après les tabelles du SCAN...
Si tu acceptes les faits, ou n'écris rien du tout, ils t'enverront la sanction dans 20 jours...
@ Rosy, je croyais que c'était + 31 pour toi... Alors l'averto est normal encore d'après le tableau... Vu que c'est régime autoroute...
avec un +28 sur autoroute limité à 80 à cause de travaux c'est un avertissement
oula ,tant mieux , mais fais gaffe , car lors de ta prochaine infraction pour exces de vitesse , TA marge d'erreur serra plus faible (et ceci durant 2 ans) , c'est du vecu
Alors pour en finir avec le sujet, Me suis tapé un mois de retrais même avec un avertissement au mois février...
Par contre en cas de récidive je risque de morfler... Me reste plus qu'à rester sage....
Alors pour en finir avec le sujet, Me suis tapé un mois de retrais même avec un avertissement au mois février...
Par contre en cas de récidive je risque de morfler... Me reste plus qu'à rester sage....
En effet .. regarde ici...
Quote:
Art. 16c1
Retrait du permis de conduire après une infraction grave
1 Commet une infraction grave la personne:
a.
qui, en violant gravement les règles de la circulation, met sérieusement en danger la sécurité d’autrui ou en prend le risque;
b.
qui conduit un véhicule automobile en état d’ébriété et présente un taux d’alcoolémie qualifié (art. 55, al. 6);
c.
qui conduit un véhicule automobile alors qu’elle est incapable de conduire du fait de l’absorption de stupéfiants ou de médicaments ou pour d’autres raisons;
d.
qui s’oppose ou se dérobe intentionnellement à un prélèvement de sang, à un alcootest ou à un autre examen préliminaire réglementé par le Conseil fédéral, qui a été ordonné ou dont il fallait supposer qu’il le serait, qui s’oppose ou se dérobe intentionnellement à un examen médical complémentaire, ou encore qui fait en sorte que des mesures de ce genre ne puissent atteindre leur but;
e.
qui prend la fuite après avoir blessé ou tué une personne;
f.
qui conduit un véhicule automobile alors que le permis de conduire lui a été retiré.
2 Après une infraction grave, le permis d’élève conducteur ou le permis de conduire est retiré:
a.
pour trois mois au minimum;
b.
pour six mois au minimum si, au cours des cinq années précédentes, le permis a été retiré une fois en raison d’une infraction moyennement grave;
c.
pour douze mois au minimum si, au cours des cinq années précédentes, le permis a été retiré une fois en raison d’une infraction grave ou à deux reprises en raison d’infractions moyennement graves;
d.
pour une durée indéterminée, mais pour deux ans au minimum, si, au cours des dix années précédentes, le permis lui a été retiré à deux reprises en raison d’infractions graves ou à trois reprises en raison d’infractions qualifiées de moyennement graves au moins; il est renoncé à cette mesure si, dans les cinq ans suivant l’expiration d’un retrait, aucune infraction donnant lieu à une mesure administrative n’a été commise;
e.2
définitivement si, au cours des cinq années précédentes, le permis a été retiré en application de la let. d ou de l’art. 16b, al. 2, let. e.
3 La durée du retrait du permis en raison d’une infraction visée à l’al. 1, let. f, se substitue à la durée restante du retrait en cours.
4 Si la personne concernée a conduit un véhicule automobile alors que le permis de conduire lui a été retiré en vertu de l’art. 16d, un délai d’attente correspondant à la durée minimale prévue pour l’infraction est fixé.
1 Introduit par le ch. I de la LF du 14 déc. 2001, en vigueur depuis le 1er janv. 2005 (RO 2002 2767, 2004 2849; FF 1999 4106).
2 Voir aussi les disp. fin. mod. 14.12.2001, à la fin du présent texte.
Pas rancunier, mais pas amnésique non plus ! Ils ne savaient pas que c'était impossible, alors ils l'ont fait (Mark Twain)
Inscription: 16/07/2007
Localisation: Chambéry
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#46Ben, t'as déjà rêvé une fois donc....
2 Temps tout le temps par tous temps
Inscription: 23/10/2007
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#47t'as juste de bol de pas être en 25kW toi
Inscription: 20/07/2008
Localisation: Saignelégier
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#48ouais, et de jamais y etre car gros cube illimité direct par raport a mon boulot
sur ce, salutations amis motards... gazzzzz
accro a la moto, comme beaucoup de monde 
Inscription: 23/10/2007
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#49Disons que sa aurais pu t'apprendre à rouler
Inscription: 12/05/2006
Localisation: Bienne
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#50Boaf... Si c'est la chute qui fait le cavalier, on est forcé de reconnaître qu'il se donne de la peine...
Amitiés,
A+,
le Jef-qui-aime-bien-châtie-bien...
Chez les cons, les pires c'est les vieux! Tu peux pas lutter contre l'expérience!
Inscription: 31/03/2007
Localisation: Morges
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#51Salut tout le monde,
Alors j'au reçu ma tite lettre, 52 après déduction au lieu de 30 donc, Faute moyennement grave..Ouf.. 2 procédure, une pénal et une administrative.. Ils m'encourage à faire une lettre pour m'expliquer sur les fais reprochés. Rien de plus...?
ZZZzzzzz 1000
Inscription: 17/06/2007
Localisation: Proche du paradi
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#52les "plus " viendront, se sera juste un petit retrait et une petite amande
, m'enfin , c'est déjà ça si c'est moyennement grave 
Laissons dire et faisons bien

Inscription: 10/03/2008
Localisation: Cortaillod
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#53bon ben tout compte fait, pour moi
avec un +28 sur autoroute limité à 80 à cause de travaux c'est un avertissement
Inscription: 23/01/2007
Localisation: La Neuveville
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#54Tcheux ce favoritisme
ils ont été gentils car t'étais déjà assez pénalisé avec ton véhicule c'est ça? 
Il me semble que tu t'en sors pas si mal, car 108(après déduction??) au lieu de 80, ailleurs ça aurait fait nettement plus mal (moi j'avais eu 1 mois, sans antécédant pour un +28 ap. déd. hors localité)
K_ramazof, aucun lien fils uniqueNi Dieu, ni maître, chuis le fils d'Osiris, chuis le plus fort, chuis le plus intelligent et je suis ....
Inscription: 27/06/2007
Localisation: Vuarrens
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#55Moyennement grave = 1 mois de retrait d'après les tabelles du SCAN...
Si tu acceptes les faits, ou n'écris rien du tout, ils t'enverront la sanction dans 20 jours...
@ Rosy, je croyais que c'était + 31 pour toi... Alors l'averto est normal encore d'après le tableau... Vu que c'est régime autoroute...
Inscription: 17/06/2007
Localisation: Proche du paradi
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#56oula ,tant mieux , mais fais gaffe , car lors de ta prochaine infraction pour exces de vitesse , TA marge d'erreur serra plus faible (et ceci durant 2 ans) , c'est du vecu
Laissons dire et faisons bien

Inscription: 31/03/2007
Localisation: Morges
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#57Alors pour en finir avec le sujet, Me suis tapé un mois de retrais même avec un avertissement au mois février...
Par contre en cas de récidive je risque de morfler... Me reste plus qu'à rester sage....
ZZZzzzzz 1000
Inscription: 18/03/2006
Localisation: Sierre
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#58En effet .. regarde ici...
Pas rancunier, mais pas amnésique non plus ! Ils ne savaient pas que c'était impossible, alors ils l'ont fait (Mark Twain)