Exportation Suisse==>>France

"Freya" wrote:

Si possibilité il y a, le gros plus c'est d'appeler la douane (Ferney-voltaire, Bardonnex, Thonex-vallard ou Moillesulaz) et demander les formalités, ils te renseigneront (normalement). Malheureusement niveau des véhicules j'en connais pas plus que ca... mais si tu ne passes pas par un transitaire, il faut que ton acheteur sois présent à la douane et s'occupe des formalités de lui même avec un gentil douanier (le top, c'est si t'es toi aussi présent "au cas ou" en tout cas, les effets pesonnels déclarés c'est ainsi).

Si t'es intéressé je peux faire un mail (si je le trouve) avec notre agent en douane français afin d'avoir les explications exactes

A mon avis, c'est le pétchis à faire, mais on véra peut-être que non !

Tout d'abord je te remercie pour ton intervention et ta proposition. J'apprécie vraiment. On va d'abord attendre la réponse du gugus.

petites précisions pour la TVA, le vendeur ne récuperera pas de TVA Suisse car ce n'est pas une entreprise et il n'est pas affilié à la TVA à berne.
Pour la TVA Française elle est due lors du passage à la douane, la valeur doit être cohérente vis à vis du marché, auquel cas la douane est en droit de faire sa propre estiamation qui fera foi, et en France leur pouvoir est juste énorme et indiscutable.
Lors de la vente de ma H2 de 72 la personne s'en est allé direct à la douane avec le permis de circulation Suisse annulé et à pu faire le dédouanement lui même à Bardonnex.
Attention de passer un jour de semaine car considéré comme trafic commercial et ne se fait qu'aux heures habituelles de semaine, pas arrivé le week-end !!!.