Ah mais je la frôle pas.. J'y suis jusqu'au cou! C'est récidive un point c'est tout, c'est tout dont je soit sûr avec le fait que je vais poser le permis 1 mois.. Même si je tente la lettre, le les vois pas me supprimer le retrait, puisqu'un mois est le minimum... Comme dit avant, peut être amende moins salée..
Si la vida no te sonríe ... hazle cosquillas! \oa/
Ah mais je la frôle pas.. J'y suis jusqu'au cou! C'est récidive un point c'est tout, c'est tout dont je soit sûr avec le fait que je vais poser le permis 1 mois.. Même si je tente la lettre, le les vois pas me supprimer le retrait, puisqu'un mois est le minimum... Comme dit avant, peut être amende moins salée..
et j espère pour toi que tu te trompe pas car a moi ont m as dit que l histoie d un moi sa existe plus
ils les donnent 3 par 3 au dernière news donc la lettre pourrais etre tres utile
mais cal toi si t as pas plus de 16 en trop sa devrais être qu une amende renseigne toi bien
comme ça tu vas arreter de souffrir pour rien je crois que sur ce coup t as eux de la chance
pour l autre qui c est fait flacher a 77 là par contre je crois qu il est cuit
bonne journée
17 moins 5 ou 17 toutes deduction faite?
de plus si c est un lazer ils enlèvent que 3
Si si, c'est bien 17 déduction faite, et si si c'est bien 1 mois.. Ca passera à 3 mois minimum après le mois de retrait quand recommenceront les 2 ans de sursis..
J'ai commencé la lettre, j'ai essayé de faire couler qlqs gouttes d'eau pour faire croire aux larmes comme t'as dis....
Et il y a plein de fumée qui sort du clavier c'est bon signe?
Si la vida no te sonríe ... hazle cosquillas! \oa/
Tu est donc au-dessus de la limite inférieure de 15 km/h pour le cas d'une gravité "particulièrement légère" et toujours en-dessous de la limite pour le cas moyen, mais avec récidive dans les 2 ans, dont toujours un mois... Le cas "particulièrement léger" sans avertissement ou retrait est en principe celui réprimé par une "simple" amende d'ordre.
En localité, un dépassement de la vitesse autorisée n'est sanctionné par une amende d'ordre que jusqu'à 15 km/h de dépassement (ch. 303.1 let. c de l'annexe 1 de l'Ordonnance sur les amendes d'ordre [OAO; RS 741.031]). Après, on sort de la procédure d'amende d'ordre et cela passe au juge pénal (ou préfet). Sur le plan administratif (procédure avertissement / retrait de permis donc), un dépassement de plus de 15 km/h en localité ne peut pas être considéré comme une infraction particulièrement légère au sens de l'art. 16 al. 4 LCR (v. p. ex.: ATF 128 II 86 consid. 2b; pour le nouveau droit: arrêt 6A.52/2005 du 2 décembre 2005, consid. 2.2.3).
A noter qu'un dépassement de moins de 15km/h en localité peut, lui, tout à fait être considéré comme plus grave que "particulièrement léger" si des circonstances particulières le justifient. Attention en particulier à un dépassement en zone de rencontre limitée à 20 km/h où les piétons ont la priorité... (voir p. ex. sur ces distinctions l'ATF 6B_1028/2008)
Si si, c'est bien 17 déduction faite, et si si c'est bien 1 mois.. Ca passera à 3 mois minimum après le mois de retrait quand recommenceront les 2 ans de sursis..
J'ai commencé la lettre, j'ai essayé de faire couler qlqs gouttes d'eau pour faire croire aux larmes comme t'as dis....
Et il y a plein de fumée qui sort du clavier c'est bon signe?
fait la a la main
ils vont croire que c est une lettre tipe a l ordi
Si si, c'est bien 17 déduction faite, et si si c'est bien 1 mois.. Ca passera à 3 mois minimum après le mois de retrait quand recommenceront les 2 ans de sursis..
J'ai commencé la lettre, j'ai essayé de faire couler qlqs gouttes d'eau pour faire croire aux larmes comme t'as dis....
Et il y a plein de fumée qui sort du clavier c'est bon signe?
P't'être aussi avec un peu de fumée qui sort des narines
Si si, c'est bien 17 déduction faite, et si si c'est bien 1 mois.. Ca passera à 3 mois minimum après le mois de retrait quand recommenceront les 2 ans de sursis..
J'ai commencé la lettre, j'ai essayé de faire couler qlqs gouttes d'eau pour faire croire aux larmes comme t'as dis....
Et il y a plein de fumée qui sort du clavier c'est bon signe?
P't'être aussi avec un peu de fumée qui sort des narines
Allez, courage
Miciii
Voilà, c'est partit.. On verra bien le verdict
Courage aussi à Taljaka
Si la vida no te sonríe ... hazle cosquillas! \oa/
2 Après une infraction moyennement grave, le permis d’élève conducteur ou le permis de conduire est retiré:
a. pour un mois au minimum;
...
...
Et quand on dit minimum, c'est un minimum, lettre d'excuse ou pas, besoin professionnel du permis ou pas. Il faut de bons antécédents et pas de circonstances agravantes (style en face d'une école aux heures de sortie ou de nuit sans visibilité avec pluie ou autre).
"Art.16 al. 3 LCR" wrote:
Les circonstances doivent être prises en considération pour fixer la durée du retrait du permis d’élève conducteur ou du permis de conduire, notamment l’atteinte à la sécurité routière, la gravité de la faute, les antécédents en tant que conducteur ainsi que la nécessité professionnelle de conduire un véhicule automobile. La durée minimale du retrait ne peut toutefois être réduite.
Inscription: 07/12/2010
Localisation: bex
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#31salut , bof pour ci peux ils vont m'eme pas ce fatiguer a faire un geste
Inscription: 16/07/2007
Localisation: Chambéry
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#32Le pb, c'est l'avertissement d'il y a 18 mois... tu frôles la récidive si je me trompe pas!
2 Temps tout le temps par tous temps
Inscription: 18/03/2006
Localisation: Sierre
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#33Je le crains aussi ....
Pas rancunier, mais pas amnésique non plus ! Ils ne savaient pas que c'était impossible, alors ils l'ont fait (Mark Twain)
Inscription: 23/02/2011
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#34Ah mais je la frôle pas.. J'y suis jusqu'au cou! C'est récidive un point c'est tout, c'est tout dont je soit sûr avec le fait que je vais poser le permis 1 mois.. Même si je tente la lettre, le les vois pas me supprimer le retrait, puisqu'un mois est le minimum... Comme dit avant, peut être amende moins salée..
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Inscription: 07/12/2010
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#35et j espère pour toi que tu te trompe pas car a moi ont m as dit que l histoie d un moi sa existe plus
ils les donnent 3 par 3 au dernière news donc la lettre pourrais etre tres utile
mais cal toi si t as pas plus de 16 en trop sa devrais être qu une amende renseigne toi bien
comme ça tu vas arreter de souffrir pour rien je crois que sur ce coup t as eux de la chance
pour l autre qui c est fait flacher a 77 là par contre je crois qu il est cuit
bonne journée
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de plus si c est un lazer ils enlèvent que 3
Inscription: 23/02/2011
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#36Si si, c'est bien 17 déduction faite, et si si c'est bien 1 mois.. Ca passera à 3 mois minimum après le mois de retrait quand recommenceront les 2 ans de sursis..
J'ai commencé la lettre, j'ai essayé de faire couler qlqs gouttes d'eau pour faire croire aux larmes comme t'as dis....
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Inscription: 03/03/2003
Localisation: Lausanne
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#37Tu est donc au-dessus de la limite inférieure de 15 km/h pour le cas d'une gravité "particulièrement légère" et toujours en-dessous de la limite pour le cas moyen, mais avec récidive dans les 2 ans, dont toujours un mois... Le cas "particulièrement léger" sans avertissement ou retrait est en principe celui réprimé par une "simple" amende d'ordre.
En localité, un dépassement de la vitesse autorisée n'est sanctionné par une amende d'ordre que jusqu'à 15 km/h de dépassement (ch. 303.1 let. c de l'annexe 1 de l'Ordonnance sur les amendes d'ordre [OAO; RS 741.031]). Après, on sort de la procédure d'amende d'ordre et cela passe au juge pénal (ou préfet). Sur le plan administratif (procédure avertissement / retrait de permis donc), un dépassement de plus de 15 km/h en localité ne peut pas être considéré comme une infraction particulièrement légère au sens de l'art. 16 al. 4 LCR (v. p. ex.: ATF 128 II 86 consid. 2b; pour le nouveau droit: arrêt 6A.52/2005 du 2 décembre 2005, consid. 2.2.3).
A noter qu'un dépassement de moins de 15km/h en localité peut, lui, tout à fait être considéré comme plus grave que "particulièrement léger" si des circonstances particulières le justifient. Attention en particulier à un dépassement en zone de rencontre limitée à 20 km/h où les piétons ont la priorité... (voir p. ex. sur ces distinctions l'ATF 6B_1028/2008)
Inscription: 07/12/2010
Localisation: bex
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#38fait la a la main
ils vont croire que c est une lettre tipe a l ordi
Inscription: 02/04/2010
Localisation: Au bout d'un appendice...
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#39P't'être aussi avec un peu de fumée qui sort des narines
Allez, courage
Inscription: 23/02/2011
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#40Miciii
Voilà, c'est partit.. On verra bien le verdict
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#41Inscription: 23/02/2011
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#42Ça fait 3fois..
Si la vida no te sonríe ... hazle cosquillas! \oa/