Re: Remonter la file par la droite, ça coûte combien ?

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Tu as un exemple de BANDE cyclable qui soit à contre-sens ? lorsque les vélos circulent à contre-sens, c'est en principe sur une piste cyclable, non ? et les motos genre X1 1200 ne sont pas admises sur une piste cyclable (mais bien les cyclomoteurs ou boguets ) .
IMAGE(<a href="http://solexcap.free.fr/Images%20deco/Solex%20Gif.gif" rel="nofollow">http://solexcap.free.fr/Images%20deco/Solex%20Gif.gif</a>)

Et bien à Genève, il y a des dizaines si ce n'est une centaine de bandes cyclables (pas des pistes, donc) à contre-sens, souvent dans des rues à sens unique. J'ai même l'impression qu'il y en a de plus en plus.

J'en emprunte une tous les jours sur une cinquantaine de mètres en scooter, d'où l'intérêt d'une réponse juridique incontournable, cher Maître. Icon mrgreen

IMAGE(<a href="http://i39.servimg.com/u/f39/15/59/67/12/fot_ib18.jpg" rel="nofollow">http://i39.servimg.com/u/f39/15/59/67/12/fot_ib18.jpg</a>) a big v-twin, what else ?

Alors c'est effectivement amusant... il y a d'une part la règle l'article 40 al. 3 OCR, qui dispose de manière générale que "Les conducteurs d’autres véhicules peuvent rouler sur les bandes cyclables délimitées par une ligne discontinue (6.09), pour autant que la circulation des cycles n’en soit pas entravée", et que tu peux imprimer et ranger sous la selle histoire de pouvoir plaider ta bonne foi, et il y a d'autre part l'article 18 OSR qui précise que Le signal «Accès interdit» (2.02) indique qu’aucun véhicule n’a le droit de passer mais qu’en revanche le trafic en sens inverse est autorisé, et qui précise sous alinéa 5 que "L’autorité peut admettre des dérogations au signal «Accès interdit» notamment pour les véhicules en trafic de ligne, les cycles et les cyclomoteurs lorsque, compte tenu de la situation locale, aucun risque ou inconvénient supplémentaire n’est à craindre pour les usagers de la route". Voir aussi l'article 46 OSR. A mon avis cette dernière disposition spéciale prévaut sur la règle générale du 40 OCR (lex specialis derogat generali) et elle n'étend pas la faculté de faire une exception au sens unique pour les motos ou scooter. Surtout que la règle du 40 OCR (dont l'application pratique a été étendue par cet arrêt du TF) était certainement prévu pour couvrir le cas où la voiture mord un poil sur la bande cyclable à droite pour dépasser p. ex. la voiture qui s'est mise en présélection pour tourner à gauche ou des cas de de type, mais n'était sans doute pas prévue pour permettre à des hordes de scooters urbains de remonter les files par la droite et encore moins pour leur permettre de prendre des sens interdits impunément.

Si tu veux passer par là et ne pas être amendable, tu vas invoquer l'article 18 al. 4 OSR : Les signaux «Interdiction générale de circuler dans les deux sens» et «Accès interdit » ne valent pas pour les voitures à bras d’une largeur maximale de 1 m, les voitures d’enfants, les chaises d’invalides, les cycles poussés, ainsi que les cyclomoteurs et les motocycles à deux roues dont le moteur est arrêté et qui sont poussés par leur conducteur.

IMAGE(<a href="http://www.tribulles.com/img/products/thumbs/gaston_agent_longtarin_figurine_franquin_leblon.jpg" rel="nofollow">http://www.tribulles.com/img/products/thumbs/gaston_agent_longtarin_figurine_franquin_leblon.jpg</a>) signal "accès interdit" no 2.02 IMAGE(<a href="http://www.autoblogger.fr/wp-content/uploads/2010/06/contre-sens-cylcable_cle71abde-299x300.jpg" rel="nofollow">http://www.autoblogger.fr/wp-content/uploads/2010/06/contre-sens-cylcable_cle71abde-299x300.jpg</a>) avec plaque complémentaire (française)

Et bien merci pour cette réponse clair et rapide.
Cela dit, je trouve que ces bandes cyclable à contre-sens sont une connerie monumentale et qu'elles seront remises en cause à l'occasion du premier accident mortel. Icon eek

IMAGE(<a href="http://i39.servimg.com/u/f39/15/59/67/12/fot_ib18.jpg" rel="nofollow">http://i39.servimg.com/u/f39/15/59/67/12/fot_ib18.jpg</a>) a big v-twin, what else ?