Re: [DOUANE] transit par la suisse pour une compétition ?!
"Godzilla" wrote:
Je sais que l'Italie pose des problèmes ainsi que la Slovenie si la moto n'est pas immatriculée il faut un carnet ATA pour la France il ne font pas de problèmes pour l'instant.
Pour ce qui est de l'essence attention c'est maxi 10 lt autrement il considère comme de la contrebande et là ça coute un max expérience faite.
Et si ta une suter ou n importe quel cross. tu fais comment à avoir un carnet ata ?
C est juste pas possible en france les motocross n ont aucun document. en suisse il faut juste un papier qui prouve que t a payer la tva. Le 13.20 c est le seul papier qui est donné avec tout les véhicule. pour l essence avec les italien t arrive tjs à t arranger.
Re: [DOUANE] transit par la suisse pour une compétition ?!
"zarior" wrote:
"sorcerer" wrote:
C'est sûr que si tu as la plaque d'immatriculation
et la carte grise, il n'a pas de soucis...
Reste à savoir ce que tu dois fournir si c'est un modèle uniquement
pour la compétition ou une moto sans la cg...
la t a besoin d un 13.20
le 13.20 ce n'est pas dans le cas d'une importation en vue de l'immatriculation d'un véhicule ?
Transit de marchandises privées à travers la Suisse
Les marchandises privées passibles de redevances, qui sont destinées au transit à travers la Suisse, doivent être déclarées verbalement lors de leur entrée.
et vu que c'est pour de la compétion/rally/expo il n'y a pas de redevances...
faudrait remplir un des ces formulaires 11.73 ou 11.74 ou 11.87 ?
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#16Et si ta une suter ou n importe quel cross. tu fais comment à avoir un carnet ata ?
C est juste pas possible en france les motocross n ont aucun document. en suisse il faut juste un papier qui prouve que t a payer la tva. Le 13.20 c est le seul papier qui est donné avec tout les véhicule. pour l essence avec les italien t arrive tjs à t arranger.
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#17le 13.20 ce n'est pas dans le cas d'une importation en vue de l'immatriculation d'un véhicule ?
par contre je viens de trouver ça :
http://www.ezv.admin.ch/zollinfo_privat/03139/03220/index.html?lang=fr
et vu que c'est pour de la compétion/rally/expo il n'y a pas de redevances...
faudrait remplir un des ces formulaires 11.73 ou 11.74 ou 11.87 ?
http://www.ezv.admin.ch/zollinfo_firmen/verzollung/02540/index.html?lang=fr
et voici la réponse de la douane de genève :
et
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#18bon apparemment il n'y a pas eu trop de problème pour passer par la suisse...
http://scootentole.org/phpbb/viewtopic.php?t=91251
lui c'est un allemand :