vol de plaques par la police!!

lol

nous a l'école d'ingénieurs il sont venu nous chercher dans les classes

heureusement que j'avais les papiers de conformité du pot

Nous pouvons reprendre une plaque sous certaines conditions en effet:

- Sur demande du SAN (lorsque le propriétaire n'est plus assuré parce que sa moto n'est pas ok, après plusieurs rappels)

- Lorsque persiste un doute par rapport à un véhicule qui pourrait rouler avec une plaque volée ou vis versa

- Lorsque le véhicule n'est pas conforme( trop de transformation non-homologuée ou causant du "tort" à autrui)..

Bon ma soeur a cause d'un petit probleme avec l'assurance a vu disparetre ses plaques.
Il sont arrive la nuit les voler, dans son garage ouvert, elle est descendue le matin et les plaques etait loin, vraiment courageux.
Un coup de telefon etait trop complique, je suppose.

Le parking de l'école est privé ? si oui il doit y avoir logiquement dénonciation pour qu'il interviennent sur un parking privé.

Si je me garre dans un parking privé le seul qui peu me mettre une dénonciation car je suis par exemple mal garé c'est le proprio ou le concierge, ensuite les flics on le droit d'intervenir mais il ne peuvent pas bucher sur une propriété privée sans plainte, je pense que pour les plaques c'est pareils, on peu très bien avoir un boguet maquillé, si il est utilisé dans une enceinte privée et non sur la route on peu rouler avec.

Il faudrait voir au niveau d'un conseiller juridique qui saura exactement ce qu'il en est.

LCR = loi sur la circulation routière.

"aston" wrote:

Le parking de l'école est privé ? si oui il doit y avoir logiquement dénonciation pour qu'il interviennent sur un parking privé.

Si je me garre dans un parking privé le seul qui peu me mettre une dénonciation car je suis par exemple mal garé c'est le proprio ou le concierge, ensuite les flics on le droit d'intervenir mais il ne peuvent pas bucher sur une propriété privée sans plainte, je pense que pour les plaques c'est pareils, on peu très bien avoir un boguet maquillé, si il est utilisé dans une enceinte privée et non sur la route on peu rouler avec.

Il faudrait voir au niveau d'un conseiller juridique qui saura exactement ce qu'il en est.

LCR = loi sur la circulation routière.

En se qui concerne l'école cela depend de l'école...
mais le parking de l'école n'est pas un lieu approprement dit "privé"..
L'école est un établissement public en régle général..Seul la partie déllimité pour les voitures du "personel" est privée..

Sur un parking privé , il est vrai que nous intervenons la pluspart du temps après dépôt de plaintes ..(voiture à votre place, mal garer ect..) mais là c'est direct la fourrière..

Comme quoi vaut mieux mettre ses gosses dans une école privée

"aston" wrote:

on peu très bien avoir un boguet maquillé, si il est utilisé dans une enceinte privée et non sur la route on peu rouler avec

Pour cela tu n'as précisément pas besoin de plaques. Si tu veux récupérer la plaque pour rouler sur route publique, tu dois démontrer que le vhc est conforme. Quoi qu'il en soit, le fiston, il va pas sérieusement prétendre qu'il a "légèrement" modifié son véhicule sur le parking de l'école ou qu'il l'y a amené sur une remorque pour l'y parquer et le regarder depuis sa classe... faut être bon joueur : joué et perdu, on assume.

Et si ton véhicule est sur la voie publique et que d'autres flics passent, ils vont te mettre une amende pour défaut de plaque ????