Importer moto 100% piste?

"Morg" wrote:

- Est-ce que je devrais lui faire passer les contrôles de type anti-pollution?

Si tu l'immatricules pas, aucune obligation d'homologation

"Morg" wrote:

- Si je l'achète en France puis-je payer la TVA suisse et ne pas l'immatriculer pour la laisser en configuration piste?

Ce qui est sûr c'est que tu peux payer la TVA, l'importer et la passer "suisse" pour avoir un 13.20A ou une carte grise suisse, mais je ne vois pas bien l'intéret de la passer en papier suisses si tu ne veux pas l'immatriculer.
Faudrait appeller la douane ou je sais pas qui de l'administration pour expliquer ton cas exactement, mais je vois pas pourquoi tu serais obligé d'avoir des papiers suisses pour un véhicule qui ne sera jamais immatriculé. Peut être que c'est plus simple pour ces braves douaniers qui pourraient croire à un vol de moto, mais je ne pense pas que ca soit indispensable. A vérifier.

Et au niveau des assurances no soucis ?

En france il existe des assurances pour les motos de pistes maintenant. Certains n'assurent pas du tout leur moto de piste, mais il me semble qu'il y a un risque si par exemple la moto prend feu et brule ta maison tu peux ne pas etre couvert (enfin ça c'est pour la france).

Si tu l'achète en France et que tu habite la Suisse, tu doit effectivement payer la TVA à la douane en CH. Peut être même que tu peut récupérer la TVA française (19%).

Aucun contrôle à faire si tu l'utilise seulement en piste. Par contre, il te faudra demander en carnet de passage à la douane à faire timbrer à chaque passage. Si tu la laisse en france pas besoin de dédouanement et de carnet...

Le carnet de passage peut être demandé à la FMS (swissmoto.org). Fait gaffe avec le vendeur fraçais (arnaque...)

Bonne chance!

"nicolasFR" wrote:

Et au niveau des assurances no soucis ?

En france il existe des assurances pour les motos de pistes maintenant. Certains n'assurent pas du tout leur moto de piste, mais il me semble qu'il y a un risque si par exemple la moto prend feu et brule ta maison tu peux ne pas etre couvert (enfin ça c'est pour la france).

Ha ben si, les assurances c'est la super merde ^^
Non plus sérieusement assurer sa moto de piste? A ma connaissance aucune assurance n'entrera en matière, les contrats "classiques" étant fait pour des véhicules immatriculés (réponse de plusieurs assurances contactées). Si elle brûle, c'est pour ta pomme, si tu te la fais voler de même. Si elle fait brûler ta maison, c'est ton assurance maison qui couvre la maison à mon avis, peu importe la cause de l'incendie (appelle l'ECA, perso je me suis jamais posé cette question).
Mais à mon avis le principal problème (enfin disons ce qui risque d'arriver plus souvent) c'est plutôt de savoir comment toi tu es couvert lorsque tu te serviras de la moto. Une moto piste n'a pas d'assurance RC et il en faut une (typiquement au cas ou tu blesses/tues quelqu'un sur piste). Faut savoir que la décharge que tu signes n'a pas vraiment de valeur puisque les organisateurs (enfin certains) te disent d'un coté "Sur circuit c'est chacun pour soit" sauf qu'en face si y'a un mort il y a enquète et tout le tralala et si il s'avère que c'est ta faute tu peux être condamné à dédommager la famille, et ca coute plus cher qu'une moto qui brûle à mon avis.
Dans ce cas ta RC perso ne fonctionne pas, ta RC véhicule (si la moto est immatriculée) non plus: ils ne couvrent généralement que dans le cas de cours encadrés type "Cornu" mais pas en roulage libre. La FMS propose une license Fun, mais ca fait pas RC, ca fait que perte de gain et invalidité (Ce qui est un scandale soit dit en passant, une nullité pareil ca me laisse réveur). A contrario la fédé francaise propose une license entrainement qui fait RC mais va savoir si ca fonctionne avec des pilotes étrangers. Reste la solution de prendre des RC a la journée auprès du circuit ou d'un assureur indépendant (ou de savoir si une license de la FMS te couvre en RC lors de sorties sur circuit hors championnat suisse, mais perso ca fait 1 an que j'essaye de savoir en je trouve jamais personne pour me répondre clairement...). Le problème c'est que si t'as besoin des assurances un jour, t'es pas sûr qu'ils t'aideront vraiment...

Bref, le gros bordel à mon avis

Hello,

Tu peux l'importer sans problème, si elle ira pas sur la route pas besion de test antipol et autre modif technique.

La TVA française ne pourra pas être récupérée car sur les véhicules d'occasion ils ne la remboursent pas (même ceux immatriculables).

Comme tu ira tourner en France ou autres, peut-être qu'il vaut même mieux de la laisser en France chez une connaissance si tu en as l'occasion, ça t'évitera de payer la TVA ici.

Sinon c'est 7,6 % de la valeur + 4 % de la valeur (taxe véhicule à moteur), si c'est une moto non-européenne tu devrais normallement payer aussi les droits de douane : Env. 40.- CHF par 100 kgs. Tu devrais aussi importer la remorque et les autres pièces. La remorque par contre doit être immatriculable.

J'espère que t'as pu te faire une idée comme ça.

Enjoy.

"Morg" wrote:

- L'achat de la remorque se fera en Suisse, pas de soucis de ce coté la je l'immatriculerai si besoin (de mémoire cela dépends du poids de la remorque),

Qu'on me reprenne si je me trompe, mais le poids de la remorque entre en ligne de compte pour le permis qu'il te faudra pour la tracter sur la route (permis B jusqu'à un poids total de 750kg sauf erreur). Et tout ce qui roule sur nos routes doit obligatoirement avoir une plaque minéralogique et donc une assurance.

"Goyathlay" wrote:

Si tu l'achète en France et que tu habite la Suisse, tu doit effectivement payer la TVA à la douane en CH. Peut être même que tu peut récupérer la TVA française (19%).

heu... pour te faire rembourser la TVA... faut déjà la payer coté française, ce que tu ne fait pas si tu l'as acheté à un particulier (normalement, t'as pas de N°de TVA au près d'un particulier)

et pour ce qui est de la remorque, elle doivent toutes être immatriculées, SAUF si tu ne dépasse pas les 30Km/h et elle doit obligatoirement avoir un éclairage conforme